http://juristfac.forumactif.com/feed/? Derniers sujets Fri, 06 Nov 2009 15:34:52 GMT 10 http://img104.exs.cx/img104/7030/forumlogov25tw.png http://juristfac.forumactif.com/feed/? http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/requete-contre-l-autre-parent-t2114.htm noedam Bonjour, le sujet en dis djà longt lol voilà je vais vous fr un ptit topo 7 ans de vie commune une petite fille, une séparation jamais de mariage ou de pacs séparation en 2004. Et depuis bé pas de pension alimentaire et droit de visite et d'hebergement pour le pére convenu plus ou moins à l'amiable mais surtt en fonction des désirs de ma fille. Le papa c'est remis en couple (avec ma meilleure amie quel étrange hazard n'est ce pas.. bref) Ils sont pacsé monsieur travail en gendarmerie ... DISCUSSIONS GENERALES Fri, 30 Oct 2009 19:53:49 GMT http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/requete-contre-l-autre-parent-t2114.htm#29181 http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/requete-contre-l-autre-parent-t2114.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/pb-cas-pratique-t2122.htm ThisCharmingMan Bonjour à tous je m'appelle Florian , j'ai 18 ans et je suis en premiere année de droit . Pour le moment ça me plait pas mal ! Voila j'ai un probleme sur un cas pratique , le 1er de ma vie ^^ Et j'aimerais que des juristes éclairés m'aide un peu parceque j'ai un doute . Voici le texte : La loi n 96-1107 du 18 dec. 1996, qui est entrée en vigueur le 19 juin 1997 prévoit qu'en cas de vente d'un appartement , la superficie exacte de celui-ci doit etre précisée dans l'acte de vente . La ... LICENCE 1 Thu, 05 Nov 2009 11:00:39 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/pb-cas-pratique-t2122.htm#29287 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/pb-cas-pratique-t2122.htm http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/avis-sur-oboulo-t2117.htm Antonin
Moi perso je deteste ce système, et vous?]]> DISCUSSIONS GENERALES Sun, 01 Nov 2009 19:09:58 GMT http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/avis-sur-oboulo-t2117.htm#29201 http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/avis-sur-oboulo-t2117.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/absence-a-un-controle-de-td-t2124.htm Wiiiii J'ai une question a vous poser, comment cela ce passe si on est absent a un controle en TD? On le rattrape? On a 0 ? Faut il un justificatif de notre absence?
En faite, je ne pourrais pas assister a un TD demain durant lequel on a un controle, c'est exceptionnel, mais j'aimerai bien savoir ce qui m'attend..
Merci pour vos futures reponses (enfin je l'espere ^^)]]> LICENCE 1 Thu, 05 Nov 2009 17:39:36 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/absence-a-un-controle-de-td-t2124.htm#29298 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/absence-a-un-controle-de-td-t2124.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/dissertation-de-droit-constit-sur-une-citation-de-s-rials-t2113.htm tazia12 .... LICENCE 1 Fri, 30 Oct 2009 13:00:04 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/dissertation-de-droit-constit-sur-une-citation-de-s-rials-t2113.htm#29161 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/dissertation-de-droit-constit-sur-une-citation-de-s-rials-t2113.htm http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/anglais-t2112.htm lucile
Voilà en fait à cause de mes tds je ne peux pas assister au cours d'anglais
c'est pourquoi je voulais savoir où vous en étiez, si le prof avait bientôt fini,
et s'il y avait une âme charitable qui pourrait m'envoyer le plan du cours, le cours ou
encore me dire les thèmes à apprendre je prendrais un livre.

merciiiiiii]]> MASTER 1 Fri, 30 Oct 2009 12:56:21 GMT http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/anglais-t2112.htm#29159 http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/anglais-t2112.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-besoin-d-aide-t2125.htm cece1611 Bonjour je suis étudiante en L1 a la fac de poitiers. J'ai besoin d'aide concernant la rédaction d'une fiche d'arrêt en intro au droit. Il s'agit de l' arrêt de l'assemblée plénière du 24 janvier 2003 ci-dssous. Cependant j'ai trouveé les faits et la procédure mais j'ai des difficultés à trouver le contenu de la thèse en présence ( moyen de pourvoi ) dans cet arrêt. Disons plutot que je ne sais pas si je doit mettre ou non le contenu du " Attendu que les salariées font grief à ... LICENCE 1 Fri, 06 Nov 2009 15:34:52 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-besoin-d-aide-t2125.htm#29305 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-besoin-d-aide-t2125.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-a-tous-t2097.htm Biskotyk A bientôt sur le forum]]> PRESENTATION DES MEMBRES Mon, 26 Oct 2009 21:39:40 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-a-tous-t2097.htm#29084 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-a-tous-t2097.htm http://juristfac.forumactif.com/la-vie-dans-la-fac-f16/changement-de-nom-de-la-fac-t2093.htm didida Bonsoir tout le monde! Je ne sais si ce matin vous avez pu assistez au cours de droit social de notre professeur M. Néret mais il nous a fait une annonce tout à fait surprenante! Ce soir, la présidente de l'université Paris XII proposait au vote la nouvelle appellation de notre chère université... peut-être, à l'heure où je vous parle nous ne faisons plus partie de Paris XII mais de... Paris Est-Créteil-val de marne! A l'heure où ce forum cherche un nom de domaine, peut-être qu'inclure ... La vie dans la fac Fri, 23 Oct 2009 19:55:52 GMT http://juristfac.forumactif.com/la-vie-dans-la-fac-f16/changement-de-nom-de-la-fac-t2093.htm#29061 http://juristfac.forumactif.com/la-vie-dans-la-fac-f16/changement-de-nom-de-la-fac-t2093.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/vera-moda-t2121.htm Vera moda
Etudiante en L2 droit euro à Orléans, je suis sur des forums d'entraide pour avoir de l'aide et en donner pourquoi pas !]]> PRESENTATION DES MEMBRES Tue, 03 Nov 2009 22:11:20 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/vera-moda-t2121.htm#29252 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/vera-moda-t2121.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-t2123.htm ThisCharmingMan Pour le moment ça me plait pas mal! voila a+ amis juristes]]> PRESENTATION DES MEMBRES Thu, 05 Nov 2009 13:00:17 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-t2123.htm#29289 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-t2123.htm http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/sujets-de-l-annee-derniere-t2118.htm lucile
Quelqu'un aurait il les sujets de droit pénal spécial et de DIP de l'année dernière en fonda?
car à la fac ils n'avaient plus ces sujets!!
et le plan de cours en nationalité?

merciiii]]> MASTER 1 Mon, 02 Nov 2009 13:37:16 GMT http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/sujets-de-l-annee-derniere-t2118.htm#29215 http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/sujets-de-l-annee-derniere-t2118.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/responsabilite-civile-cour-de-cassation-18-mai-2000-t2092.htm juriste en herbe bonjour à tous !: j'ai un gros pb ! j'ai un arrêt à commenter ccass, 18 mai 2000, j'ai fait la fiche de jurisprudence mais je n'arrive pas à le commenter je l'ai compris : c'est qu'il y a une responsabilité si qqun qui escalade provoque la chute d'autrui mais je n'arrive pas à dégager de plan !!! merci d'avance pr votre aide précieuse ! Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X..., tombant de rochers qu'il escaladait ... LICENCE 2 Fri, 23 Oct 2009 19:37:57 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/responsabilite-civile-cour-de-cassation-18-mai-2000-t2092.htm#29060 http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/responsabilite-civile-cour-de-cassation-18-mai-2000-t2092.htm http://juristfac.forumactif.com/news-f9/suivi-des-changements-et-modifications-du-forum-t2115.htm VLF Salut à tous ! Comme vous le savez, le forum subit quelques changements qui visent à son amélioration. J'ouvre donc ce sujet pour vous faire part des modifications qui sont faites : Ce qui est non visible pour l'ensemble des membres : ➜ Un tri des modos existant en théorie et plus dans la pratique a été fait. Un rang spécial leur a été crée ("Ex-modo"). ➜ Un tri des rangs spéciaux a été effectué. ➜ Un tri et une rationalisation a été fait au niveau ... NEWS Sat, 31 Oct 2009 14:46:50 GMT http://juristfac.forumactif.com/news-f9/suivi-des-changements-et-modifications-du-forum-t2115.htm#29186 http://juristfac.forumactif.com/news-f9/suivi-des-changements-et-modifications-du-forum-t2115.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2120.htm Kirua Hello, passage obligé m'a t-on dit. Donc je me présente, kirua, étudiant en L2 droit européen à la fac de droit d'Orléans, et entraineur de volley. Meuh. PRESENTATION DES MEMBRES Mon, 02 Nov 2009 22:21:13 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2120.htm#29232 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2120.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/help-me-t2074.htm Aimy Bonjour a tous je voulais savoir si quelqu'un aura la gentillesse pour me passer les cours de L2 depuis le debut de l'année. Je sais ca fait beaucoup beaucoup mais j'etais jusqu'a hier salarié donc je ne venais pas a tous les cours et je suis pommé. Maintenant que j'ai quitté ce taff à la c.., je vais enfin pouvoir venir à tous les cours. OUF!! pour rattraper pourriez vous m'envoyer les cours? A charge de revanche je filerais les miens quand vous serez absent. C'est fou comme c'est cool ... LICENCE 2 Tue, 13 Oct 2009 13:43:37 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/help-me-t2074.htm#28926 http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/help-me-t2074.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/galop-d-essai-t2119.htm Jenny
Je voudrai savoir si lors du galop d'essai, on aura quand même cours en amphi et en TD?
On passe juste le droit constit, histoire du droit et intro du droit? ou aussi les autres matières comme institutions judiciaires, vie politique etc?

Merci d'avance ]]> LICENCE 1 Mon, 02 Nov 2009 14:49:21 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/galop-d-essai-t2119.htm#29216 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/galop-d-essai-t2119.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/probleme-de-comprehension-sur-arret-t2116.htm mauritius Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 février 2003), que par acte du 11 janvier 1991, la SCI Le Bas Noyer a donné à bail à la société Castorama des locaux à usage commercial, pour une durée de douze années moyennant un loyer annuel de 6 424 663 francs, porté par le jeu des indexations, à 7 255 613 francs au 1er juillet 2000 ; que la société Castorama, lors d'une révision triennale, a saisi le juge des loyers afin de voir fixer le ... LICENCE 1 Sun, 01 Nov 2009 16:03:30 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/probleme-de-comprehension-sur-arret-t2116.htm#29196 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/probleme-de-comprehension-sur-arret-t2116.htm http://juristfac.forumactif.com/news-f9/a-tous-les-membres-sans-message-t2111.htm VLF Ceci ne concerne que les membres inscrits du forum n'ayant jamais poster de message sur le forum Salut à vous, Si vous avez suivie ces derniers temps l'actualité du forum, vous devez donc savoir que ce dernier est en cours d'amélioration et subit ainsi quelque changement. Par conséquent et pour une meilleur gestion, un tri va être effectué au niveau des membres, c'est-à-dire que tous les comptes qui n'ont jamais posté de message sur le forum seront supprimé dans un peu plus de 48 ... NEWS Fri, 30 Oct 2009 12:56:09 GMT http://juristfac.forumactif.com/news-f9/a-tous-les-membres-sans-message-t2111.htm#29158 http://juristfac.forumactif.com/news-f9/a-tous-les-membres-sans-message-t2111.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/question-de-droit-civil-t2098.htm ticok Bonsoir à tous ! Je suis ticok , un L1 en droit . Je suis nouveau sur ce forum. Je souhaitai vous interpeler sur cet humble sujet , celui ci me tracassant , je me suis donc obligé à trouver une réponse quelle soit d'origine wikipedienne ou encore de juriste plus expérimentés. Ma réponse n'ayant pas été mentionné sur wiki, je me suis retrouvé avec le plus grand des plaisir sur un forum dont le thème été mien ! Je compte bien y adhérer ! Tout etant dit, je voudrais savoir si un ... LICENCE 1 Tue, 27 Oct 2009 17:15:38 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/question-de-droit-civil-t2098.htm#29096 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/question-de-droit-civil-t2098.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/un-excellent-sujet-de-dissertation-oui-mais-complique-t2108.htm Un_petit_ecolier Re-bonjour, Alors voilà, mon sujet de dissertation, sur lequel je bloque, est le suivant : '' Les dangers de la révisions constitutionnelle pour la République ''. Je vais vous exposer ma réflexion, mais je bloque sur le plan. Comment faire si précis avec si peu d'élément et en restant dans le sujet ? Pour une fois je sèche - non, j'avoue, c'est pas la première fois ; mais m'adresser à un forum virtuellement pas virtuel, si. Help, I need somebody, Help... Voici ma réflexion, ... LICENCE 1 Thu, 29 Oct 2009 11:27:21 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/un-excellent-sujet-de-dissertation-oui-mais-complique-t2108.htm#29131 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/un-excellent-sujet-de-dissertation-oui-mais-complique-t2108.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2099.htm ticok Bonjours à tous , Notre admin, qui êtes aux pieux ; Que mon nom soit identifié ; (Bertrand) Que votre aide arrive ; (1er année de droit) Que ma volonté soit faite sur Avignon comme paris. (d'Avignon)) Donnez-nous aujourd'hui la possibilité d'adhérer . (à votre forum) (Et) pardonnez-nous nos différences, comme nous pardonnons à ceux qui nous ont divisé. ... PRESENTATION DES MEMBRES Tue, 27 Oct 2009 20:32:36 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2099.htm#29099 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2099.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2102.htm titouan
titouan]]> PRESENTATION DES MEMBRES Wed, 28 Oct 2009 15:03:00 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2102.htm#29109 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2102.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-a-tous-t2107.htm Un_petit_ecolier Bonjour Moi c'est Florent, j'habite à Montpellier - vous savez, la petite ville du Sud où il fait si bon de vivre, modérément. Je suis en 1ère année de licence de droit, et pour le moment ça me plait - je n'ai pas encore gouté à tout me direz vous - enfin. J'entreprends de finir dans un bureau, cloitré entre deux murs, à lire des tonnes de papiers et m'occuper de braves gens qui voudront bien que je puisse les aider grâce à mon code civil. Voilà, bonne journée. PRESENTATION DES MEMBRES Thu, 29 Oct 2009 11:17:55 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-a-tous-t2107.htm#29130 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/bonjour-a-tous-t2107.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2100.htm noedam Bonjour à tous je me présente je suis noé je ne suis ni étudiante ni tte jeune lol je suis maman de 3 enfants et je viens chercher auprés de vous futurs diplomés quelques conseils. bien que j'aurais aimé faire des études de droits je ne l'ai pas fait mais voilà aujourd'hui cela me serait trés utile ainsi qu'a pas mal d'autres mais bon voilà j'éspére trouver auprés de vous des renseignements je vous remercies par avance et j'éspére ne pas faire trop ovnis.... PRESENTATION DES MEMBRES Tue, 27 Oct 2009 21:29:19 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2100.htm#29101 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/presentation-t2100.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/ma-tite-presentation-t2094.htm juriste en herbe bon courage à tous !]]> PRESENTATION DES MEMBRES Sun, 25 Oct 2009 18:58:28 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/ma-tite-presentation-t2094.htm#29070 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/ma-tite-presentation-t2094.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/petite-presentation-t2110.htm tazia12 Bonjour à tous, Je m'appelle Marion et je suis en Double Licence Droit-LEA, il est difficile de concilier les deux licences et donc il était vraiment nécessaire pour moi de rejoindre des forums de droit pour me donner des petits coups de pouce quand je sèche complètement sur un sujet ou seulement pour qu'on me donne un avis sur ce que j'ai fait. Et peut etre que je pourrais être utile à mon tour à qqun qu sait ? PRESENTATION DES MEMBRES Fri, 30 Oct 2009 12:51:00 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/petite-presentation-t2110.htm#29157 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/petite-presentation-t2110.htm http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/une-petite-question-t2109.htm ticok
Il y a peu de temps , notre prof nous a parlé des cormorans, ou un truc du genre,

Concrètement c'est quoi ? Je trouve des choses sur internet mais je ne vois pas trop le lien.

Je sais juste qu'il y a un truc du genre : "théorie des cormorans ou l'histoire des cormorans"

Ça va être le 3eme cours qui en parle.]]> DISCUSSIONS GENERALES Fri, 30 Oct 2009 11:15:53 GMT http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/une-petite-question-t2109.htm#29154 http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/une-petite-question-t2109.htm http://juristfac.forumactif.com/news-f9/suggestions-et-idees-d-amelioration-t2014.htm VLF Salut à tous ! Divers réflexions sont actuellement en cours pour faire évoluer et améliorer le forum (nom de domaine, partenariat, etc.), mais comme un forum existe surtout grâce à ses membres, il faut qu'ils puissent y participer ^^ Ainsi, j'ouvre ce topic pour que vous puissiez y mettre toutes idées, toutes suggestions et/ou tous commentaires sur le forum dans le but évidemment de l'améliorer, que ce soit dans la présentation, dans son fonctionnement, dans les animations possibles entre ... NEWS Thu, 17 Sep 2009 12:10:25 GMT http://juristfac.forumactif.com/news-f9/suggestions-et-idees-d-amelioration-t2014.htm#28303 http://juristfac.forumactif.com/news-f9/suggestions-et-idees-d-amelioration-t2014.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/annulation-contrat-de-bail-t2105.htm lahurlette bonjour à tous pour faire plaisir aux modérateurs, mais également pour respecter les utilisateurs de ce site, voici ma présentation je m'appelle Paul, j'ai 20 ans, et je suis en seconde année de droit à Sceaux et j'ai un petit problème concernant l'annulation (eventuelle) d'un contrat de location : peut-on annuler un contrat de location au motif que ce dernier stipule un montant de loyer qui est très supérieur aux prix habituellement pratiqués dans la région ? si ... LICENCE 2 Wed, 28 Oct 2009 18:58:20 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/annulation-contrat-de-bail-t2105.htm#29114 http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/annulation-contrat-de-bail-t2105.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-dissertation-a-corriger-t2106.htm mauritius Bonjour, Pouvez-vous m'aider? Qu'est que vous en pensez? Sujet: Les modalités du controle de constitutionnalité et leur légitimité Introduction: En partant du constat que " les lois organiques, avant leur promulgation, et les réglements des assemblées parlementaires, avant leur mise en application, doivent etre soumis au conseil constitutionnel qui se prononce sur leur conformité à la Constitution", extrait de l'Article 61 de la Constitution. Le ... LICENCE 1 Wed, 28 Oct 2009 23:03:33 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-dissertation-a-corriger-t2106.htm#29123 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-dissertation-a-corriger-t2106.htm http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/demande-d-avis-pour-un-petit-sujet-en-ecole-d-inge-t2104.htm rafiki77 Bonjour à toutes et tous, Je me présente. Je m'appelle Antoine j'ai 22 ans et je suis en dernière année d'école d'ingénieur à l'ESIEE Paris. J'ai une UV de droit à passer sur un devoir de 2 pages qui porte sur le sujet suivant: D'après la loi française, un hébergeur de site internet doit retirer promptement tout contenu illicite qu'il héberge. Quels sont ces contenus? à rendre en 2 pages. Alors j'ai commencé à faire qqs recherches et j'ai trouvé çà comme contenu illicite: l’apologie ... DISCUSSIONS GENERALES Wed, 28 Oct 2009 17:53:37 GMT http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/demande-d-avis-pour-un-petit-sujet-en-ecole-d-inge-t2104.htm#29113 http://juristfac.forumactif.com/discussions-generales-f1/demande-d-avis-pour-un-petit-sujet-en-ecole-d-inge-t2104.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/cc-et-ce-divergences-d-interpretation-t2103.htm titouan
Quelqu'un pourrait t-il m'éclairer sur les possibles divergences entre le CC et le CE ?
Je ne suis pas sûr d'acoir compris : L'article 62 de la constitution de 1958 prévoit la supériorité du CC mais la prise en compte des motifs est une brêche

merci de votre aide

Titouan]]> LICENCE 1 Wed, 28 Oct 2009 15:07:36 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/cc-et-ce-divergences-d-interpretation-t2103.htm#29110 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/cc-et-ce-divergences-d-interpretation-t2103.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-demain-l-application-des-droits-communautaires-t2087.htm mauritius Bonjour, Je dois rendre mon travail demain et j'aimerais savoir si mon plan est correct? Y-a-il des modifications à faire, du hors-sujet.....Est-ce que je reponds bien au sujet? Quelle différence entre dr.communautaire et dr.européén? = Je dois trouver donc une relation entre ces deux droits distincts dans l'ordre juridique interne? Mais, l'ordre juridique interne renvoit au droit national, non? Que doit-on réveler dans cette dissertation? Dissertation: L'application ... LICENCE 1 Mon, 19 Oct 2009 17:26:46 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-demain-l-application-des-droits-communautaires-t2087.htm#28994 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/urgent-demain-l-application-des-droits-communautaires-t2087.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/clauses-de-non-retablissement-t2096.htm kaz1987 bonjour j'ai un cas pratique a faire cependant je n'arrive pas a trouver le problème si vous pouvez me mettre sur la piste se serait très gentil de votre part. Je resume" c'est un gerant d'une société propriétaire d'un fond de commerce dagences immobilières situés a lille dont l'activité s'étend dans toute l'aglomération liloise , il a développé son activité pendant 15 ans mais désire de changer de domaine c'est pour cela qu'il vend en 2006 son fonds de commerce a son principal concurent ... LICENCE 3 Mon, 26 Oct 2009 17:15:01 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/clauses-de-non-retablissement-t2096.htm#29078 http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/clauses-de-non-retablissement-t2096.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/en-cas-d-absence-pour-galop-d-essai-t2095.htm mauritius
J'aimerais savoir que se passe-t-il si nous allons pas au galop d'essai?
Est-il nécessaire ce galop d'essai?
Va-t-il compter énormement ou non dans le premier semestre?
Quels sont les risques en cas d'absence?

J'attends donc votre réponse
Merci à vous]]> LICENCE 1 Sun, 25 Oct 2009 21:21:56 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/en-cas-d-absence-pour-galop-d-essai-t2095.htm#29073 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/en-cas-d-absence-pour-galop-d-essai-t2095.htm http://juristfac.forumactif.com/news-f9/une-section-internationale-t2021.htm VLF Salut à tous, Suite à la discussion sur les idées d'amélioration par rapport au forum, une demande a été faite de créer une section "échanges internationaux" ou encore "mobilité étudiante"… Cela peut être, si forte demande il y a, soit une section en elle-même, soit compléter une section déjà existante (je vise surtout la morne et plate section "Examen du CRFPA", ou alors "Et après") Qu'en pensez-vous ? Pour ma part, je n'en ressent pas spécialement ... NEWS Fri, 18 Sep 2009 17:01:14 GMT http://juristfac.forumactif.com/news-f9/une-section-internationale-t2021.htm#28371 http://juristfac.forumactif.com/news-f9/une-section-internationale-t2021.htm http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/droit-de-la-concurrence-t2090.htm fabrice45
Voilà je voulais savoir si les cours de concurrence de cette année sont
les mêmes que l'année dernière? et si oui pouvez vous me dire à quelle partie le prof s'est
arrêté au dernier cours?

Ou sinon, si le prof a fait un livre ou a suggéré un livre!!

merci beaucoup]]> MASTER 1 Thu, 22 Oct 2009 10:09:36 GMT http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/droit-de-la-concurrence-t2090.htm#29045 http://juristfac.forumactif.com/master-1-f12/droit-de-la-concurrence-t2090.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/fiche-d-arret-t2046.htm Choukette Bonsoir tout le monde, J'aurai besoin d'une petite aide. Je suis en train de faire ma fiche d'arrêt et je bloque sur la procédure. C'est un arrêt de cassation. Alors il y a un employé car il a été licencié saisit la juridiction prud'homale pour obtenir des dommages-intérêts. Mais dan sla suite il y a marqué: attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt infirmatif attaqué... Le conseil des prud'hommes rend des jugements. Ça voudrait donc dire que le jugement était satisfaisant ... LICENCE 1 Tue, 29 Sep 2009 21:59:43 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/fiche-d-arret-t2046.htm#28723 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/fiche-d-arret-t2046.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/coucou-t2091.htm neenoo J'ai 23 ans, étudiante en L3 de Droit (seulement 2 matières à valider du 1er sem) et je m'inscris en M1 Droit social en Janvier à la fac Paris 13...Bon courage à tous pour cette année! PRESENTATION DES MEMBRES Thu, 22 Oct 2009 11:33:56 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/coucou-t2091.htm#29048 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/coucou-t2091.htm http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/lunadelsol-t2088.htm LunaDelSol Bonjour à vous, je suis LunaDelSol, étudiante en L3 AES - AGE à Paris 2. J'aime beaucoup la Gastro(nomie et non -entérite^^) ainsi que voyager. Je suis contente d'être des vôtres. J'espère pouvoir apporter de mon aide si j'en suis capable et en recevoir en cas de difficultés. A bientôt! PRESENTATION DES MEMBRES Wed, 21 Oct 2009 15:28:02 GMT http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/lunadelsol-t2088.htm#29033 http://juristfac.forumactif.com/presentation-des-membres-f8/lunadelsol-t2088.htm http://juristfac.forumactif.com/news-f9/nom-de-domaine-t2030.htm VLF Salut à tous ! Prochainement, le forum va avoir la possibilité d'avoir son propre nom de domaine destiné à remplacer le juristfac.forumactif.com actuel. Le but est bien évidemment de simplifier l'adresse et de choisir un nom plus en rapport avec le fofo, mais également par la même occasion de refaire le visuel du forum (nouveau logo, etc.). Ainsi, 2 choix sont alors possibles : - Soit changer le nom pour le rattacher un peu plus au fait que nous sommes le forum des étudiants de ... NEWS Thu, 24 Sep 2009 08:34:31 GMT http://juristfac.forumactif.com/news-f9/nom-de-domaine-t2030.htm#28474 http://juristfac.forumactif.com/news-f9/nom-de-domaine-t2030.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/droit-social-t102.htm chouchouland
pour ceux qui ont passé droit social cette aprem, si vous avez choisi le premier sujet de quoi avez vous parlés dans votre plan ?]]> LICENCE 3 Mon, 03 Jan 2005 22:18:56 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/droit-social-t102.htm#549 http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/droit-social-t102.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/besoin-d-aide-droit-des-affaires-t2089.htm LunaDelSol Bonjour à tous J'ai une étude d'arrêt (fiche) à faire et je souhaiterai avoir votre avis sur ce que j'ai fait, concernant l'arrêt de la Chambre Commerciale de la Cour de Cass, datant du 10 janvier 1995: Citation:REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Attendu, selon l'arrêt critiqué, que le Crédit du Nord a clôturé le compte courant de la société Invitance, à laquelle il avait consenti un découvert pendant plusieurs années ; qu'un litige est né entre les parties au ... LICENCE 3 Wed, 21 Oct 2009 15:31:34 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/besoin-d-aide-droit-des-affaires-t2089.htm#29034 http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/besoin-d-aide-droit-des-affaires-t2089.htm http://juristfac.forumactif.com/la-vie-en-dehors-de-la-fac-f5/les-films-que-t-as-vus-t674.htm Antonin Indigenes: ben moyen, très moyen..... Les acteurs sont plutot bon (surtout Bouajila enorme) sauf Naceri, mais le reste suis pas. Les scenes de guerre sont nul, l'enchainement des scenes est saccadé(bataille puis bataille etc....)!! Et puis en plus ce qui est chiant c'est la presse autour qui dit que c'est bien, alors que oui le theme du film est bien, mais la forme c'est médiocre... Little Miss Sunshine: Trop bon film, un véritable bijou. Tout est bien, les acteurs, la musique, ... La vie en dehors de la fac Sat, 30 Sep 2006 15:45:14 GMT http://juristfac.forumactif.com/la-vie-en-dehors-de-la-fac-f5/les-films-que-t-as-vus-t674.htm#8063 http://juristfac.forumactif.com/la-vie-en-dehors-de-la-fac-f5/les-films-que-t-as-vus-t674.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/fiches-de-td-en-droit-administratif-t2069.htm bibich Petite question bête : J'ai eu le grand plaisir de découvrir le superbe dossier 2 de droit administratif avec ses 39 documents ce matin même ! J'aimerai donc savoir s'il est vraiment utile (et nécessaire) de faire toutes les belles fiches d'arrêts (et passer ma semaine dessus) ou bien simplement les lire... Parce que j'avoue qu'avec une chargée de TD pas très fut-fut, je vais droit dans le mur dans cette matière ! Merci de votre aide ! LICENCE 2 Mon, 12 Oct 2009 10:13:23 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/fiches-de-td-en-droit-administratif-t2069.htm#28910 http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/fiches-de-td-en-droit-administratif-t2069.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/notes-de-jurisprudence-t2086.htm bibich Bonjour à tous ! N'ayant pas fait une première année en droit (mais en éco-gestion), je n'ai pas acquis les bases du petit juriste en herbe. J'avoue que je suis un peu pommée ! Alors quand mon chargé de TD de civil nous dit d'aller chercher dans les "notes de jurisprudence en ligne", je ne sais pas du tout à quoi il fait référence, ni comment m'y prendre ! De plus, j'ai remarqué des abréviations telles que "CCC" ou "RTDciv" ou "Bull. civ." ou ... LICENCE 2 Mon, 19 Oct 2009 13:15:20 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/notes-de-jurisprudence-t2086.htm#28991 http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/notes-de-jurisprudence-t2086.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/helppppppppppppppppp-t2085.htm Bboy94 Qui peux menvoyer les cours de penal civil et administratif???je vous en serais tres reconnaissant car j'ai eu quelques abscences....merci encore]]> LICENCE 2 Mon, 19 Oct 2009 12:10:05 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/helppppppppppppppppp-t2085.htm#28989 http://juristfac.forumactif.com/licence-2-f11/helppppppppppppppppp-t2085.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/questions-td-t2065.htm tony24 j'ai une disserte à rendre sur "la formation du contrat de vente" et je dois avouer que ce sujet est très large et que j'ai beaucoup de difficultés à classer mes idées en 2 parties. je pensais aborder dans un premier temps les conditions générales de la formation du contrat de vente( consentement, capacité...) et dans un second temps les conditions plus spécifiques( le prix et la chose) mais j'ai peur que ma première partie soit hors sujet. qu'en pensez vous? MERCI LICENCE 3 Fri, 09 Oct 2009 18:59:18 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/questions-td-t2065.htm#28875 http://juristfac.forumactif.com/licence-3-f7/questions-td-t2065.htm http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/galop-d-essai-periode-9-nov-au-14-nov-t2084.htm mauritius
Cela me fait bien peur, car ses épreuves blancs vont bien compter ! Ils seront notés avec un coefficient 3 ! Si les copies sont vraiment vraiment mauvaises, le coefficient sera dés lors de 2 !

Soit l'un ou l'autre, cela fait très mal pour la suite!

Merci de nous donner des conseils? Comment doit-on reviser? Est-ce difficile?
Je suis embarrassé et inquiet depuis cette annonce pas réjouissante!]]> LICENCE 1 Sat, 17 Oct 2009 22:32:33 GMT http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/galop-d-essai-periode-9-nov-au-14-nov-t2084.htm#28976 http://juristfac.forumactif.com/licence-1-f10/galop-d-essai-periode-9-nov-au-14-nov-t2084.htm