Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez
 

 Fabrication de bière (legislation)

Aller en bas 
AuteurMessage
clandestino
Nouveau
Nouveau


Masculin
Age : 35
Études : biere
Nombre de messages : 1


Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyLun 20 Oct - 23:04

boujour,
Je ne suis pas etudiant en droit et je ne connais rien aux lois, j'aimerai donc que quelqu'un m'éclaire sur des questions à propos d'une passion.
Je souhaite fabriquer ma propre bière dans ma cave en petite quantité (30-60 litres par semaine). Vendre quelques litres aux amis proches. Quels sont mes droits sur la fabrication à titre personnel, quels sont mes droits sur la vente. Et quels peines sont encourues si il y en a.
Je n'ai absolument rien trouvé sur le net de clair à ce sujet.
merci pour vos reponses
Revenir en haut Aller en bas
shindara
Administrateur


Masculin
Age : 101
Études : Droit
Nombre de messages : 1365


Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyLun 20 Oct - 23:26

Cass.shin. 20/10/08: Attendu que clandestino ne s'est pas présenté
Attendu que c'est un alcoolo
Casse et annule son post
Revenir en haut Aller en bas
Antonin
Ex-modo !
Antonin

Masculin
Age : 31
Études : M2 Entreprise et Service Public - Fac de Sceaux
Nombre de messages : 1524


Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyMar 21 Oct - 0:06

boulet repéré. ALERTE ALERTE
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyMar 21 Oct - 0:13

Antonin a écrit:
boulet repéré. ALERTE ALERTE

+1, tu vois desfois on est d'accord!

Boulet Boulet Boulet Boulet Boulet Boulet
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyMar 21 Oct - 0:21

Mais d'un autre coté sa question est plutot originale...
Revenir en haut Aller en bas
Antonin
Ex-modo !
Antonin

Masculin
Age : 31
Études : M2 Entreprise et Service Public - Fac de Sceaux
Nombre de messages : 1524


Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyMar 21 Oct - 0:35

oui. mais on est pas un forum de conseil juri ^^
Revenir en haut Aller en bas
Siul93
Légat
Légat
Siul93

Masculin
Age : 30
Études : M1 PXII - DIMN PARIS
Profession : Clerc de notaire
Loisirs : Foot, Foot,...
Nombre de messages : 1067


Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyMar 21 Oct - 10:41

C'est incroyable Razz , c'est qu'on est vachement connu sur la toile Web avocat
Revenir en haut Aller en bas
http://portugolo.com
Le Cossaque
Imperator
Imperator
Le Cossaque

Masculin
Age : 31
Études : Droit
Loisirs : danger public
Nombre de messages : 3631


Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) EmptyMar 21 Oct - 23:46

trop de bières nuit gravement à la santé et fait gonfler le ventre. Ceci est un communiqué du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports, et de (plus belle) la vie

Fabrication de bière (legislation) Top_model_2007_image_diaporama_portrait
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Fabrication de bière (legislation) Empty
MessageSujet: Re: Fabrication de bière (legislation)   Fabrication de bière (legislation) Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Fabrication de bière (legislation)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» levure de bière ?
» fabrication de dragonne
» Levure nutritionnelle ou de bière ou maltée en flocons
» "bière" au gingembre
» Quelqu'un sait-il me répondre sur la fabrication du cortisol

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: DISCUSSIONS GENERALES-
Sauter vers: