Bonjour
Alors voila. Etant en pleines révisions pour l'examen de janvier, je m'entraine à faire des cas pratiques en droit de la famille. Or, là je bloque sur 1 question et aurais besoin de votre aide.
Alors je vais vous écrire les questions du départ pour une milleure compréhension :
Cas
pratique : Jean se marie avec Jeanne le 15 aout 2000. Ils ont un 1er enfant en 2002, Paul. En 2004, un 2nd enfant, Patrice et enfin un 3ème, Pierre, qui vient juste de naitre. Jeanne vient vous consulter car elle sait que Pierre est le fruit de son amour avec son nouvel amant.
Alors les 1ères questions étaient :
- Si celui-ci ve veut pas reconnaitre l'enfant comme étant le sien que peut-elle faire?
- Et si Patrick croit que cet enfant est le sien, que pourrait-il faire? Pourrait-elle s'opposer au jeu de la présomption "pater is est"?
- Jeanne se demande, si Jean et elle se séparaient ou divorçaient, ce qui pourrait advenir des enfants.
- De plus, si son amant parvenait à établir sa filiation quant à Pierre, aurait-il des droits sur ce dernier?
Alors en fait c'est surtout la dernière question où je bloque complétement.
En fait je ne sais pas trop où cibler. Parce que la question me semble un peut bête et logique et c'est justement ça le problème. La question étant de savoir si l'amant aurait des droits sur l'enfant. Ben bien sûr que oui puisque sa filiation a été prouvée. C'est donc bien son père. Mais ça me semble trop simple c'est sûr qu'il y a des obstacles mais je ne trouve absolument pas.
Je vous remercie d'avance pour votre aide, qui, j'en suis sure me sera précieuse.
Sur ce, joyeuses fêtes à tous !