Galop d'essai de droit administratif

Bonjour,
Demain, pour les L2, galop d'essai de droit administratif de 13h30 à 16h30.
Si certains d'entres nous, les plus expérimentés, se souviendraient de leurs sujets, cela pourrait aider leurs successeurs.
Merci d'avance.

je crois qu'on avait eu un truc sur les sources non écrite du droit administratif

ca c'était au partiel : la part jurisprudentielle du droit administratif.

Au galop c'était un sujet sur le controle de conventionnalité ou le principe de légalité je sais plus.

Ok merci les gars

Le juge administratif et la loi, j'ai trouvé ça sympa moi

t'as trouvé ça sympa ?
J'avais révisé sur tout sauf ça ! J'ai serré les fesses...

J'allais partir sur le sujet pratique, après j'me suis dit non quand j'ai vu la gueule de l'arrêt, et j'ai tenté la dissertation, et j'ai improvisé...
J'ai fait une première partie "le juge administratif, protecteur de la loi", en y parlant du respect des domaines réglementaire et législatif (A) et du contrôle de légalité (B), et une seconde partie "le juge administratif, protecteur des administrés, au détriment de la loi", en y parlant du contrôle de conventionnalité (A) et de l'exception d'inconstitutionnalité (B).

En gros, l'idée que j'ai voulu développer c'est que, classiquement, le juge administratif apparaît comme "le serviteur de la loi", cependant, de manière récente, en marge de ce rôle, il a endossé un autre rôle, celui de "serviteur" des administrés, en protégeant leurs droits fondamentaux via le contrôle de conventionnalité, l'exception d'inconstitutionnalité, et aussi via les PGD (que j'ai mentionné et expliqué brièvement), et que cette fonction peut entrer en opposition avec sa fonction originelle, dans la mesure où, dans sa première fonction, de serviteur de la loi, il subordonne la norme réglementaire à la loi, alors que ici, il subordonne la loi à d'autres normes.

J'espère atteindre la "petite moyenne", c'est à dire dans les 7, parce que vraiment je m'attendais pas du tout à ce type de sujet, j'avais plus préparé "le juge administratif et la constitution", ou le service public, SPIC SPA...

Bah écoute, ton plan a pas l'air trop mal vu le sujet…
Même si l'exception d'inconstitutionnalité, je vois pas trop par rapport au juge administratif.

moi j'ai fait le pratique (et en private joke je rajouterai que "c'est pour les FDP de pédayyyyy de boulayyy")

Et l'arrêt était horrible, j'ai du le lire 12 ou 13 fois avant de comprendre a peu près de quoi parlai le décret


je suis parti au bout de 1H30 a peu près, en A1, je voulais partir le premier mais le temps que je mette mon pull et mon blouson une fille est partie avant moi

En fait j'ai parlé de l'exception d'inconstitutionnalité, car, en l'espèce, ça revient à faire primer la Constitution sur la loi, lorsque sont en jeu les droits fondamentaux des administrés, via un "pré-contrôle" de constitutionnalité du juge administratif factuel, étant donné qu'il devra apprécier le moyen avant de faire un renvoi préjudiciel au Conseil d'État, qui fera la même chose avant faire un renvoi préjudiciel au Conseil Constitutionnel.

Malgré tout, j'ai nuancé l'apport de l'exception d'inconstitutionnalité, car en l'espèce ça prendra du temps, et la majorité des droits fondamentaux protégés par la Constitution sont protégés par des conventions internationales (CEDH, PICP...), ce qui sera plus rapide et simple, puisque le juge administratif peut l'effectuer directement.

Le seul intérêt que je perçoit de l'exception d'inconstitutionnalité est d'abroger la loi, et ne pas simplement l'écarter au cas d'espèce.

Sinon ça me rassure VLF que tu trouves que mon plan tienne la route.

dizo a écrit:

moi j'ai fait le pratique (et en private joke je rajouterai que "c'est pour les FDP de pédayyyyy de boulayyy")

Et l'arrêt était horrible, j'ai du le lire 12 ou 13 fois avant de comprendre a peu près de quoi parlai le décret

je
suis parti au bout de 1H30 a peu près, en A1, je voulais partir le
premier mais le temps que je mette mon pull et mon blouson une fille
est partie avant moi

LOL dizo !
Moi, au début j'allais prendre le sujet pratique, je l'ai lu 2 fois, et je n'avais toujours rien compris, c'était d'une complexité, j'me suis dit laisse tomber...
A la base, d'un point de vue général, les arrêts du Conseil d'Etat je ne les aime pas, j'ai pas encore l'habitude de les lire, les déchiffrer, contrairement aux arrêts de la cour de cassation, qui sont, à mon avis, beaucoup plus agréables à lire.
Mais c'est normal, dès la première année on nous a habitué aux arrêts de la cour de cassation...

Moi aussi j'étais en A1, je suis parti vers 16h30, et, tu sais, quand j'ai poussé la porte en bas, avant d'emprunter le petit escalier, juste avant celui-ci d'ailleurs, je me suis retrouvé face à face avec Mme Boussard.
Je lui ai dit bonjour, elle m'a ignorée !

moi j'ai pris le sujet pratique comme beaucoup d'entre nous en A2.
et j'ai trouver sa cool
ct simple assez simple à comprendre.
c'était en rapport avec la hiérarchie des normes.

bah l'avantage de la dissert' c'était surtout d'être un sujet assez transversal donc on pouvait parler de plein de choses différentes ça permet d'avoir assez de matière pour chaque sous parties. En plus j'avais bien vu ce sujet avec mon chargé de TD

bref on verra

samim94 a écrit:

A la base, d'un point de vue général, les arrêts du Conseil d'Etat je ne les aime pas, j'ai pas encore l'habitude de les lire, les déchiffrer, contrairement aux arrêts de la cour de cassation, qui sont, à mon avis, beaucoup plus agréables à lire.

c'est normal la Cour De Cassation c'est la meilleur! le CE il sux a mort avec ces considérants a 2 balles! Vive la chambre Crim!

samim94 a écrit:

je me suis retrouvé face à face avec Mme Boussard.
Je lui ai dit bonjour, elle m'a ignorée !

Boussard c'est le mal incarné lol! elle me fait peur (faut pas le dire trop fort c'est la pineco du cossaque)!

Boussard elle a rajouté des points a des gens qui en avaient besoin pour valider une unité.
Donc non, c'est pas le mal incarné.
Elle a des convicitons, elle aime pas que legens qrrivent en retard, mais à part ça, elle est sympa.
Vous avez pas connu Fages... Le gars que bcp de monde apprécit mais qui hésite pas à poignarder les étudiants. D'ailleurs, il s'est taillé vu qu'il est pas passé doyen.

Les profs de strat ou de constit sont svt lesp lus cools de toute façon. Ils sont pas là à se la péter avec leur costard cravatte, leur "moi je " etc...

Quand à la disserte, elle me parait bien

Vous aviez Fages? Putain, les trois quarts des articles de la doctrine que notre prof nous fait lire sont écrits par lui :p

Pour ma part le galop d'essai de stratif c'est dans trois semaines donc je ne sais pas encore ce que ça va donner... Je n'aime tellement pas le droit administratif! Je ne vis que pour le droit stratif depuis un mois et ça commence à m'emmerder :p (oui, quand je n'aime pas une matière importante je la bosse plus que toutes les autres...résultat je la déteste encore plus ^^)

Par contre un truc cool, c'est que le "sujet pratique" de notre prof de stratif c'est toujours deux questions sur un arrêt ou un texte et ensuite un mini commentaire, donc avec les deux questions tu tapes facile le 5/6 et ensuite tu rajoutes le mini commentaire et tu peux viser le 10, ce qui est l'essentiel dans une matière qui ne te plais pas. Chez vous ça fonctionne comment?

ton prof s'appelle t'il Mestre?

Nope, elle s'appelle Gonod (suis à Paris 1), Mestre aussi il est super connu! (autre moitié des articles doctrinaux qu'on doit lire en gros :p)

Oui : Paris 1 c'est la loose en droit administratif ^^

parceque Fages ne bosse qu'avec Mestre et Mestre qu'avec Fages.
Ce qui a alimenté une rumeur à la fac que je préfère taire

Hep, à paris 1 vous avez pas Jacqueline Morand Deviller???
Elle était doyenne à paris 12 avant de fuir. Je vois pas pkoi on fuit après avoir été doyen mais bon :p

Je pensais avoir totalement raté, et espérait atteindre au moins 7, étant donné que j'ai totalement improvisé, et finalement j'ai eu 10.5 !

l'année dernière c'était le civil qui avait été foiré aux partiels. Etbin foiré
On dit merci le professeur Fages
Personnellement j'avais eu 4.5 au partiel de civil

Le Cossaque a écrit:

l'année dernière c'était le civil qui avait été foiré aux partiels. Etbin foiré
On dit merci le professeur Fages
Personnellement j'avais eu 4.5 au partiel de civil

Ah bon ? Pourtant il me semblait que beaucoup avaient eu une très bonne note....

Beaucoup, ça veut pas dire tout le monde…

ouais lol
dans mon TD, j'avais la moyenne avec 4.5
On avait tous des notes de merde ( sauf 1 ou 2 jcrois) au partiel, et des bonnes notes au TD lol

vous savez quand est la date du galop du S4 ?

Normalement c'est autour de la 7ème ou 8ème semaine de TD.
Je te tiendrais au courant, dès que nous aurons les dates exactes, si tu le souhaite.