Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 les actes de commerce

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
élodie
Nouveau
Nouveau


Féminin
Age : 30
Études : L3 LEA
Nombre de messages : 1


MessageSujet: les actes de commerce   Jeu 22 Jan - 22:26

Bonjour, je m'appelle Elodie je suis en L3 à Nanterre et je prépare actuelle mon partiel de droit des affaires du 2 février, mais je me pose une grosse question sur les actes de commerce et c'est pourquoi j'ai besoin de votre aide.
Voici ma question:
La jurisprudence déclare que pour que les actes de co énoncés aux articles L110-1 (alinéas 1 à 9) et L110-2 soient commerciaux, ils doivent remplir deux conditions cumulatives: il faut spéculation + répétition de l'acte.
Or la doctrine classique distingue 2 type d'actes de co par nature dont les actes de commerce isolés (que sont l'achat pour revendre, le courtage ...). Pour moi tout cela est contradictoire.
Dans mon cours j'ai noté qu'un vendeur occasionnel (même s'il recherche à faire un profit) est exclu de la commercialité, or l'achat pour revendre fait parti des actes de co isolés alors pourquoi son acte n'est-il pas commercial?


Merci beaucoup à la ou les personnes qui m'aideront à y voir plus clair.
Elodie.
Revenir en haut Aller en bas
Le Cossaque
Imperator
Imperator
avatar

Masculin
Age : 29
Études : Droit
Loisirs : danger public
Nombre de messages : 3631


MessageSujet: Re: les actes de commerce   Ven 23 Jan - 1:53

la théorie des actes de commerce fait beaucoup débat.
Tu n'auras jamais la même définition en fonctions des auteurs.
Je te conseille de regarder la défintion de Thaller (critère de la circulation des richesses) alors que d'autres mettent en avant le critère de la spéculation, et encore d'autres de l'entreprise.

Par ailleurs, il faut distinguer les commerçants de droit, et les commerçants de fait, qui ne sont pas inscrits au RCS, et qui pourtant réalisent des actes de comemrce en fait.
Revenir en haut Aller en bas
VLF
Administrateur
avatar

Masculin
Age : 29
Études : EFB
Nombre de messages : 3805


MessageSujet: Re: les actes de commerce   Ven 23 Jan - 14:05

Moui, et une présentation aussi, c'est pas mal Wink

_________________
V L F ! ! !


Nouveau sur le forum ? Pour ton premier message PRÉSENTE-TOI ! ! !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: les actes de commerce   

Revenir en haut Aller en bas
 
les actes de commerce
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» les actes de commerce
» question sur l'artisan?et sur l'acte de commerce isolé,
» Liste des écoles de Commerce au Maroc
» Ecoles de commerce PRIVEES au Maroc
» Actes des Apôtres (Texte et avec audio)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 3-
Sauter vers: