Redaction de conclusions

Salut à tous, je ne suis peut etre dans la bonne rubrique mais je ne sais pas où poster.

Je suis en DUT CJ et en stage dans un cabinet d'avocat.
Ma maître de stage me demande de lui rédiger des conclusions, mais je n'ai jamais appris à le faire.
Bien qu'elle m'ait expliquer comment faire, je voudrais avoir une méthologie précise, car je veux vraiment faire du bon travail. Donc si vous savez où je peux trouver une méthode ou si quelqu'un en a une à me transmettre ... Merci beaucoup

Heeuu… Je pense qu'il ne fait pas trop rêver sur ta demande ^^ (enfin, je me trompe peut être).

Enfin, à mon avis, ta maître de stage est consciente que tu n'en a jamais faite (ou alors faut pas hésiter à lui dire). De plus, si elle t'a expliqué comment faire, tu ne devrais pas avoir trop de soucis à te faire, et puis rien ne t'empêche de demander d'autres conclusions pour avoir une idée précise du résultat à obtenir (et ainsi avoir un exemple de ce qu'il faut faire), non ?

So close.... dommage que je n'arrive sur ce forum que maintenant parceque sinon j'aurai très certainement pu te donner un petit coup de pouce.
Pour les futurs lecteurs que ça intéresse quand même :
2 possibilités :
Soit ce sont des conclusions qui sont responsives aux conclusions de ton adversaire en raison de ton assignation : auquel cas c'est vraiment tout bébête : tu reprends toute la trame de ton assignation et tu réponds en addementum ou point par point aux allégations de ton adversaire.
Soit ce sont des conclusions en réponse à une assignation et là l'exercice est un peu plus ardu (mais toujours moins qu'une assignation). Tu prends les notes que ton ou ta boss a pris pendant l'entretien et tu regardes s'il y a de grosses différences quant aux faits. Ensuite tu planches sur les problèmes de droit et les demandes faites par ton adversaire et après tu présentes ça comme ça :

PLAISE AU TRIBUNAL

I. Rappel des faits et de la procédure

(là tu mets comment ton client a vécu les faits lui et contredis certains faits présentés volontairement orientés par ton adversaire en les montrant sous un nouvel angle. Attention appuie toujours tes dires par des pièces qui seront reprises à la fin des conclusions et qui feront l'objet d'un borderau de pièce)

II. Discussion

(Là on rentre dans le vif du sujet et tout ce que tu as appris à la fac va te servir : tu démontes point par point ce que dit l'autre voire tu fais une demande reconventionnelle avec moults JPce, articles de code etc... etc...)

Tu termines par un :

PAR CES MOTIFs (appelé dispositif)

Vu l'article....
Vu les articles x et suivants
Vu la Jpce applicable en la matière

Rejeter les demandes de M. X

Dire et juger que

Dire et juger que

Condamner (si t'as fait des demandes reconventionnelles) M. X à payer à M. Y la somme de..... au titre de......

Condamer M. X au entiers dépens outre une indemnité de x € au titre de l'article 700 CPC.


SOUS TOUTES RESERVES

(signature)



Liste des pièces fondant la demande :
1)
2)
3)
.
.
.




Voilà très grossièrement

jpbelville a écrit:

Voilà très grossièrement

Ya pire pour de la grossièreté

Merci pour ce topic, c'est très utile aux stagiaires dans les cabinets d'avocat comme moi !