EXAM DROIT PENAL

Bonjour,
Voila j'aimerai savoir a quoi m'attendre en exam de droit penal (matiere fonda) si des anciens L2 pouvaient me repondre ca serait sympa...
Merci a vous!! (je c ke c un cas pratique mais un peu de detail svp) lol

Dissertation ou cas pratique!
Généralement, le cas pratique est long donc il faut être clair et aller à l'essentiel.
Le cas pratique doit ressembler à celui que tu as eu au galop!
Ha et puis, tu as droit au code!
Bon courage!

Je n'ai rien à rajouter au message de didida si ce n'est qu'ils sont très pointilleux sur la méthodologie du cas pratique donc il faut bien la maitriser (Après pour ce qui est du partiel, je me souviens que mes copines le trouvaient long aussi. Pour ma part j'ai jms pris le cas pratique en partiel et je m'en suis toujours bien sortie)

Rahhh!!! -_-" J'viens d'oublier un truc capital...
Vous pensez que demain à l'ouverture de la BU y aura toujours des Code pénal (tiens ça se conjugue d'ailleurs?)? Le cas contraire, si une âme charitable allant à la fac demain en a un à me prêter...

Sinon, c'est pas foncièrement difficile si tu connais ton cours et que tu maîtrises la méthode du cas pratique que t'as en théorie donné ton chargé de TD. D'ailleurs, question... Si quelqu'un est avec Monsieur Déhu, vous auriez la correction du galop? J'voulais la relire mais étant arrivée à la bourre, j'l'ai pas super bien prise.

Princesse_sarah a écrit:

Rahhh!!! -_-" J'viens d'oublier un truc capital...
Vous pensez que demain à l'ouverture de la BU y aura toujours des Code pénal (tiens ça se conjugue d'ailleurs?)? Le cas contraire, si une âme charitable allant à la fac demain en a un à me prêter....

Non il n'y aura surement pas de CP demain. Rien que ce matin, une copine avait oublié son CPP et elle a été à la BU, pas un seul de dispo en prêt. Elle a supplié la nana de lui en prêter un exemplaire salle juste pour 3h, la nana a rien voulu savoir.

Dans ce genre de situations, c'est le genre de trucs à ne pas oublier !
Sinon moi j'ai toujours pris les cas pratiques. Ils sont relativement longs, quand tu commences à écrire, tu ne t'arrêtes pas et tu fais en général entre 15 et 20 pages.
Au partiel du premier semestre j'avais eu autour de la moyenne (je crois 9 ou 10 en moyenne TD/partiel), par contre celui du second semestre j'avais plus maîtrisé en ayant eu 17.5 au partiel et 12.5 au td soit 15 de moyenne. Si t'as du mal au début donc ne t'en fais pas, tu commences une matière assez dense et complexe donc c'est normal.

C'est fou ça que la bibliothécaire ne veuille pas prêter un CPP pour dépanner, moi si j'aurais été dans ce cas je l'aurais pris et j'aurais traversé le portique en courant lol Je l'ai déjà fait à l'époque en L1... Parce que c'est trop important, hier si je n'aurais pas eu le CPP, certes j'aurais pu me débrouiller mais beaucoup moins bien, ça sert d'avoir les articles !

samim94 a écrit:

hier si je n'aurais pas eu le CPP, certes j'aurais pu me débrouiller mais beaucoup moins bien, ça sert d'avoir les articles !

T'as pris la disserte? lol
Non parce que moi aussi disons que le CPP m'a aidé à me rappeler de certaines choses à mettre que j'avais un peu oublié ^^ Et puis, ça ns rassure toujours de voir qu'on n'est pas à coté de la plaque et de voir que ce qu'on a en tête c'est confirmé car c'est écrit ds les quelques pages qui suivent les articles.

Oui j'ai pris la dissert et toi ? Si oui t'as fait quoi comme plan ?

Moi j'ai commencé mon accroche en parlant de l'arrêt Medvedyev de la CEDH rendu recemment qui affirme que le procureur de la république n'est pas une "autorité judiciaire" au sens de la CEDH, ensuite j'ai parlé dans l'intro du ministère public, de leur formation, leurs missions brièvement, le plaçant au coeur de la PP, mais je me suis interrogé sur la proportionnalité de la place du procureur en PP.

J'ai commencé par souligné le caractère important des fonctions du procureur de la république (I), notamment parce qu'il maîtrise les poursuites (A) : opportunité/légalité des poursuites, avec classement sans suite/sous condition/alternatives aux poursuites, et il maîtrise l'enquête (B) : il dirige les enquêtes en elles-mêmes (de flagrance et préliminaire, on doit lui notifier, c'est lui qui peut prolonger de 8j l'enquête de flagrance, rendre compte après 6 mois pour enquête préliminaire etc...), mais également les actes d'enquête (GAV, perquisition, contrôle d'identité, j'ai trouvé les détails dans le CPP).

Cependant, sa position apparaît exorbitante (II), dans la mesure où il dispose d'attributions quasi-juridictionnelles (A) : CRPC (art. 495-7 le CPP sert pour les détails), en arborant une position critiquable car il ne présente pas les mêmes garanties que le juge judiciaire (B) : en effet il n'est pas indépendant : j'ai parlé de l'arrêt Medvedyev, de la soumission hiérarchique au sein du parquet, et soumission au Garde des Sceaux (art. 30), et cela s'aggraverait avec la réforme Léger, car , en plus de ses pouvoirs dans la poursuite, et l'enquête, on lui transfèrera les pouvoirs d'instruction...

J'ai finit en critiquant le rapport Léger, qui s'avère bien "léger", uniquement 45 pages sans introduction et annexes, manque de principes directeurs (mesures éparses sans cohérence), manque de références (pas d'arrêts CEDH, de grands auteurs, j'ai pu trouvé une citation de Badinter "le juge d'instruction est Maigret et Salomon à la fois", quelle science !

J'ai conclu et fait une ouverture en affirmant que le procureur est bien au cœur de la procédure pénale, et il en est le reflet, elle s'avère de plus en plus attentatoire aux droits des prévenus, coercitive, à l'image de la garde à vue, qui a été considérée comme contraire à la CEDH par le batonnier de Paris, à la lumière des arrêts Salduz contre Turquie et Danayan contre Turquie, où la Turquie a été condamnée par la CEDH pour l'existence de pratiques lors de procédure dérogatoires, comme l'absence de conseil en matière de terrorisme, pratiques très similaires à celles de la France...

Voilà les grosses lignes de ce que j'ai fait, j'espère avoir la moyenne c'était pas facile. Ça m'interesserais de confronter avec ce que ce sujet a pu inspirer à d'autres comme toi laroun.

Cétait quoi le sujet exactement?

Ca à lair pas mal du tout ce que tu as écris samim, en tout cas tu à l'air d'avoir bien illustré ce que tu voulais dire^^

Tu as qui en TD?

Merci pix j espere que les correcteurs comprendront egalement ou je voulais en venir.

"Le procureur de la republique, cle de voute de la procedure penale".

J ai Mlle Bahmed en TD.

Ok je connais pas la chargé mais en tout cas je trouve que tu as bien traité le sujet d'après ce que tu as dis! J'espère que tu auras une bonne note!

Samim, j'ai fait à peu près le même plan même si ce que j'ai mis à l'intérieur ma l'air moins bien que toi. Juste en IIB, j'ai mis que le procureur est une partie au procès avec les garanties pour la défense que cela entraîne. Et dans l'intro j'ai parlé de l'exécution des peines vite fait.
Au passage c'était un sujet qui est tombé à l'ENM en espérant qu'ils soient plus sympa dans la notation!!

Ah ok. Oui j espere qu ils seront indulgents.

Peut etre etions nous dans le meme amphi (b3) ? Je serais curieux de voir qui t es, viens me voir la prochaine fois lol.