Bonjour tout le monde !!
Alors bon weeke end ?
dites moi, j'ai un cas pratique a faire, et je ne suis pas tres tres a l'aise avec ce genre d'exercice d'autant plus qu'on a pas eu encore le cours qui porte sur le sujet.
Je vous mets d'abord le cas pratique :
Monsieur X est le directeur d'une clinique située à Marseille. Il
s'est aperçu qu'un médecin salarié de la clinique, docteur Magouille,
s'est rendu coupable d'infractions pénales. Il demandais à ses patients
un honoraire largement supérieur aux barèmes de la sécurité sociales
pour certains actes de s...oins, et ce surplus, bien évidemment n'était
pas déclaré. Le docteur Magouille, joueur endetté, commettait ainsi ces
infractions durant son temps de travail pour tenter de faire face à ses
dettes de jeu.
Monsieur X, très inquiet, vient vous consulter pour connaitre les conséquences, sur un plan civil, de cette affaire.
Alors tout d'abord j'aurai aimé y voir plus claire sur la methode :
on fait une introduction ( resumé des faits pertinents, qualification juridique, probleme de droit, principes apllicables, annonce de plan) et un devellopement pour chaque question de droit ?
Ensuite quant aux questions de droit, je pensais qu'il fallait s'interroger sur la responsabilité du directeur de la clinique.
Pouvez vous m'aider s'il vous plait ??????
Merci de votre aide
Bonne soirée
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(parce que là, on a surtout l'impression que tu veux qu'on te fasse ton devoir…)