Problème de cas pratique

Bonjour à tous !

Je suis entrain de résoudre un cas pratique et un élément fondamental me bloque: un vélo, est-ce un bien fongible ou non fongible ?
Je crois connaître la réponse mais j'aurais besoin d'une réponse sûre.

Je vous remercie par avance.

Personne n'est capable de m'aider?

Merci de respecter les règles du forum, et donc d'aller se présenter avant tout autre chose…

Bah ca dépend du vélo: si l'offre précise qu'il s'agit d'un vélo déterminé d'un modèle déterminé c'est bien non fongible (par exemple si je te vends mon vélo) par contre si tu commande sur catalogue à décathlon un velo produit en série, cest un bien fongible

Oui il s'agit d'une vente d'un vélo bien déterminé, j'en déduis que c'est un bien non fongible. Je te remercie de ton aide. Je vais enfin pouvoir terminer mon cas pratique..!

Nanouche a écrit:

Oui il s'agit d'une vente d'un vélo bien déterminé, j'en déduis que c'est un bien non fongible.

Donc un corps certain (simple question de vocabulaire ^^)

Oui c'est vrai

Il était bien court ce cas pratique lol

cest comme ca qu'ils sont les meilleurs

non mais ça me servira pour savoir si peux appliquer la règle: "en fait de meubles, la possession vaut titre"

uhm il faut que je revois mon droit des biens moi d'ailleurs...un jour qui sait

Nanouche a écrit:

non mais ça me servira pour savoir si peux appliquer la règle: "en fait de meubles, la possession vaut titre"

Hum... tu me mets le doute mais je vois pas en quoi le fait que ca soit fongible ou certain à un effet sur l'application de l'article 2276. Ce qui compte cest que ce soit un bien meuble. La fongibilité cest plus pour ce qui concerne le paiement de l'obligation du vendeur.

En fait, selon mon cours, la règle ne peut s'appliquer effectivement qu'aux meubles corporels. En revanche, elle ne s'applique ni aux meubles incorporels, ni aux meubles corporels non individualisés, donc fongibles, ni aux universalités mobilières... D'où la nécessité de savoir, dans la situation de ce cas pratique, si un vélo vendu par un particulier est un bien fongible ou non.

bah cest qu'en fait on peut pas vraiment transmettre la possession sans individualiser les biens ni transmettre la propriété. Mais c'est plus une conséquence de la notion de fongibilité qu'un critère d'application de l'article 2276. Du coup je sais pas si c'est vraiment nécessaire de le vérifier un chaque fois dans un cas pratique si tu as plusieurs bien différents.

Donc d'après toi, il est pas nécessaire que je détermine si le vélo est un bien fongible ou non pour appliquer la règle ?

bah si cest dans un contexte d'une vente le bien à la base non individualisé doit forcément etre indivisualisé pour que la vente ait lieu donc dans ce cas ce n'est pas vraiment la peine de le préciser.

Sinon tu penses que tu peux juste l'affirmer sans forcément faire toute une démonstration sur la fongibilité du bien. Mais bon je ne suis pas ton chargé de TD donc je peux pas te garantir que ca soit pas nécessaire.

OK. En tous cas je te remercie pour ton aide, elle m'a été précieuse !