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 CIVIL III

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2 participants
AuteurMessage
[Keny]
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[Keny]


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MessageSujet: CIVIL III   CIVIL III EmptyDim 28 Nov - 19:38

Salut
Un pote m'a envoyé un dossier en civil III
j'en fait une petite liste (avant de les publier sur mon site) :

-Principe de la force obligatoire
-Clauses limitatives ou exonératoire de responsabilté
-Droit du créancier chirographaire
-L'action oblique
-L'action paulienne
-La prommesse de porte-fort
-La stipulation pour autrui
-Les effets des cotnrats à l'égard des tiers
-Principe de la force obligaoire
-Reponsabilité contractuelle
-Sanction d'inexecution

--> Avant de les publier si quelqun pouvait me préciser dans quelle ordre les afficher .. ca m'aiderait car c'est loin pour moi ! confused
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Nath
Munifex
Munifex
Nath


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MessageSujet: civil III   CIVIL III EmptyMar 14 Déc - 15:30

l'année dernière Mr Fages nous a donné comme cours:

-le principe de l'effet relatif des contrats
-les différentes catégories de parties
-les différentes catégories de tiers avec le créancier chirographaire ( avec l'action oblique et l'action paulienne) et les ayant cause à titre particulier
-la promesse de porte-ford
-la stipulation pour autrui
-le sous-contrat
-la cession de contrat
-les groupes de contrat

Après on afait l'obligation d'exécuter avec : l'exécution a la lettre ( diversité du contenu contractuel, interprétation et comblement des lacunes et la simulation), l'exécution de bonne foi, l'exécution différée, l'exécution substituter et l'exécution impossible.

Après il a fait les sanctions de l'inexécution : l'exception d'inexécution, le droit de rétention, l'exécution forcée, la résolution, la responsabilité contractuelle.

Et enfin il a parlé de la durée du lien contractuel.

Voila j'espère avoir été claire.
A +
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[Keny]
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MessageSujet: Re: CIVIL III   CIVIL III EmptyMer 15 Déc - 0:25

c gentil d'avoir pris 2min pour me dire clairement l'ordre du cours !..
je les publie en ligne d que g le tps ! drunken
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[Keny]
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MessageSujet: Re: CIVIL III   CIVIL III EmptyVen 31 Déc - 0:54

je vois que ce sont des cours de 2e semestre .. je les mettrai après les partiels !..
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MessageSujet: Re: CIVIL III   CIVIL III Empty

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