Bonjour je dois faire une commentaire sur arret Lacour (cour sur la complicité en droit pénal). Mais j'ai un gros doute sur ma fiche ( les élements sont un peu entremêler dans l'arret) et de même pour mon plan ( qui n'est que pour l'instant un broullion) qui m'a l'air bancale no?
Arrêt Lacour : cass crim 25 oct 1962 :
Fait : En l’espèce nous avons A qui est le médecin traitant de la famille de Dame Y et de son fils adoptif sieur V. A souhait attenter à la vie de V, qu’il décrit comme la honte de la famille et de l’armé. Pour cela il demande de l’aide à un complice qui est B. A demande ainsi a B d’exécuter ces intentions. Pour l’aide fournit par B, A indemnise par une forte sommes argent cette actions. Pour cela ils se rencontrent plusieurs fois pour mettre en place leur plan (emploi du temps de V) les 27 novembre 1957, ainsi qu’en décembre 1957 et de même en janvier 1958. B dit dès le début qu’il est réticent à cette idée. De plus il prévient V des intentions de A et il fait croire à A qu’il a réellement accomplis le projet alors que c’est faux, le 28 janvier 1958. B reçoit les sommes argent de A. Cela montre que A croyait au simulacre d’enlèvement.
Procédure : Cour d’appel : Les juges de la cour d’appel on décidé relaxé A et B pour tentative de meurtre et de complicité. Les juges se sont basés sur les éléments matériels qui ne sont pas discutable. Dans les faits, il n’a aucuns élément matérielle .A l’époque des faits A et B ont eu plusieurs rencontres, pour déterminer les faits de leur plan. Pour le cas de A, il n’a seulement que donné des instructions, il n’est pas lié a la phase d’exécution du meurtre. Cela a étais prouvé par le faits qu’il n’a pas de liens suffisamment direct et immédiat avec les éléments du commencement exécution. De plus, B n’a as commis d’infraction. En cela il n’a aucun élément matériel qui rattache B à A. lorsqu’il n’a pas tentative, il n’a pas non plus de complicité.
Prétention des parties : B prétend que il avait volontairement inexécuté l’ordre de tuer la victime. Il avait fait croire à A qu’il allait e faire, mais sans le vouloir. Il précise qu’il avait un doute dans l’accomplissement des faits depuis le début du projet. De plus, B affirme que c’est par seule volonté que l’infraction n’a n’y étais tenté ni consommé. Donc cette volonté est un élément extérieur du projet de A. Quand à A, lui il continue à plaider son innocence. En effet, il n’a aucun élément matérielle de l’infraction qui peut lui incomber car l’infraction n’a pas étais commises.
Problème de droit : Dans quelle mesure peut-on considérer que le lien qui peut exister entre la tentative et la complicité influe telle sur le lien qui existe entre l’auteur de l’infraction et son instigateur ?
Solution : La cour de cassation juge du rejet du pourvoi. Tout d’abord les juges de fond avait raison de relaxé A. Dans les faits, il n’y a aucun éléments matériel qui peut soit montrer l’implication de A ou soit le faire condamner. En outre, la cour précise que le commencement exécution ne peut être caractérisé dès lors que par des actes devant avoir pour conséquence direct et immédiate de consommer le crime. En effet, B n’a pas commis l’infraction, en cela nous n’avons pas d’élément matérielle. Donc nous ne sommes pas en présence de fait principal punissable. Dans le cas de B, il a l’enlèvement qui joue comme élément matériel dans le commencement de l’exécution. Pour cela, il est condamné pour tentative de meurtre.
I] la qualification de la complicité en l’espèce
Intro : définir la complicité
A) La condition de présence de fait principal punissable
Thèse : Si on veut une complicité qui soit punissable il nous faut des éléments matérielles qui nous prouve cette complicité, et aussi le fait qu’elle tend a commettre une infraction.
Espèce : Pas d’élément punissable car infraction n’a pas étais commise -> Pas de tentative a la commission de l’infraction -> aucun élément direct qi rattache la complicité -> Pas de complicité. => raisonnement suivit par l’arrêt.
B) Les conditions de la complicité
Thèse : Pour que la complicité se caractérise il nous faut 2 élément : des éléments antérieure au fait (+ définition) et la présence d’une participation actif de la part du complice. ( + définition)
Espèce : pour l’antériorité : elle est présente avec les différentes rencontres. Pour la participation active : elle est caractérisée par la donation argent par l’instigateur.
II] Une application jurisprudentielle classique : la théorie de l’emprunt de criminalité
Intro : Définition de la théorie
A) une tentative de complicité avorter par des éléments extérieure
Thèse : dans la théorie de la complicité on peut observer que la volonté joue un rôle considérable autant du côté de l’acteur principal que le complice.
Espèce : volonté du complice ici instigateur (Lacour) : il a tout fait en mesure pour que le crime se réalisé. Volonté de l’acteur principal : dès le départ il émet une réticence. De plus, il prévient la victime. De même, il ne tente pas et ne réalise pas l’infraction.
C. Cass : Pas de volonté de la part l’auteur principal -> Pas de tentative , ni de commission -> Pas d’infraction -> Pas de complicité. Donc la complicité ici a étais évalué par rapport a la volonté de l’auteur a réalise ou tenté l’infraction. Comme il ne la pas fait, pas de complicité. En cela, Lacour n’est complice de rien.
B) Un nouveau regard sur la tentative de complicité: Loi Perben II
Thèse :
ARTICLE 2 : « Toute tentative de crime qui aura été manifestée par des actes extérieurs, et suivie d'un commencement d'exécution, si elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet que par des circonstances fortuites ou indépendantes de la volonté de l'auteur, est considérée comme le crime même. »
Art. 221-5-1 : « Le fait de faire à une personne des offres ou des promesses ou de lui proposer des dons, présents ou avantages quelconques afin qu'elle commette un assassinat ou un empoisonnement est puni, lorsque ce crime n'a été ni commis ni tenté, de dix ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende. »
Espèce :
Au regard de cette article 2221-5-1 nous pouvons affirmer que aujourd’hui les personnes qui sont a la base de l’initiative de l’infraction, sont elles aussi condamnées. De même, elles peuvent être condamnées même si l’infraction ni étais tenté est non consommé. Alors qu’avant seules les personnes qui commettaient la tentative d’infraction, elles étaient seul condamnables au vu de l’article 2 du code pénal 1810.
En l’espèce, Mr A a étais relaxé car aucun lien direct avec des éléments matériel de la tentative de meurtre pouvait lui être directement relié. On peut présumer que si ces faits aurais étais réalisé après l’entré en vigueur de la loi du 9 mars 2004. Mr A aurait étais condamné a 10ans emprisonnement et a 150 000€ d’amende. Par le fait qu’il a proposé et ensuite payé B pour qu’il commette un assassinat.
Ce texte est une preuve que la théorie de l'emprunt de criminalité montre dans cet arrêt ces limites. En effet, la complicité était un lien direct avec les éléments de la consommation de l’infraction. Lorsque le complice, éléments extérieure de la volonté d’accomplir le projet de l’acteur principale décide quand a lui de ne pas donner suite aux exécutions. Cela nous propose que l’instigateur aux projets ne soit pas punissable par manque de fait punissables. C’est pour cela que le législateur décide dans la loi du 9 mars 2004 de comblé cette lacune révélé dans cette jurisprudence par la promulgation de l’article 221-5-1 du code pénal.
Merci pour l'aide apporté!
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