Droit européen des affaires

Coucou !
Quelqu'un aurait-il des précisions concernant cette matière? Ce qui est étudié en cours, comment se déroule les td...

Bonjour Céline,

Je me propose de répondre à tes interrogations relatives à ce cours.
Il s'agit d'un cours qui concerne pour l'essentiel le droit européen de la concurrence.
Dans le cadre du premier cours magistral, M. DECOCQ nous a introduisant les raisons qui ont motivé la création d'un marché commun en mettant en exergue leur impact dans notre droit interne. Son cours se scindera en deux parties : la première intitulée "les notions fondamentales du droit de la concurrence" par contre je n'ai pas pris le soin de noter la seconde mais il me semble qu'elle exposera les règles concurrentielles côtés pouvoirs publics : dans quelles mesures elles s'imposent à l'autorité publique.

En ce qui concerne les modalités de l'examen :
ECRIT : 1 sujet : dissertation ou commentaire partiel d'un arrêt.
ORAL : Soit un oral écrit (1h), soit un oral classique de 10 minutes (tout dépend du quantum étudiants).
La fin de cours aura lieu, en principe, la semaine précédant les vacances de printemps.

Voila,
J'espère avoir répondu à ta requête.

Cordialement,
Boubou!

C'est gentil merci mais j'ai assisté au premier cours également.

Et t y a assister avec qui??

Avec mes camarades !! c'est quoi ton pb encore ?

Rien je post pour depasser pix

pfffffff

Pfff toi meme dailleur sa y est mouhahaha

dizo a écrit:

Rien je post pour depasser pix

Ahah... Ptit joueur

Vous allez en manger beaucoup de la concurrence ceux qui s'orientent dans un M2 droit des affaires à PXII!

Effectivement, le cours se divise en deux parties :

1) Une première partie sur les notions fondamentales que sont l'entreprise, le marché (critères de délimitation du marché, moyens de preuve) et le pouvoir de marché (notion de part de marché, monopole, position dominante, oligopole).

2) Une seconde partie sur les pratiques anticoncurrentielles que sont l'abus de position dominante et les ententes. La fin porte, si je me souviens bien, sur le droit processuel des pratiques anticoncurrentielles avec la répartition des compétences entre les différentes institutions, notamment nationales et communautaires (la commission).

Des choses qui peuvent paraitre assez complexes mais qui sont importantes si on souhaite s'orienter vers le droit des affaires, les contrats et même la propriété intellectuelle (avec les abus de position dominante, la notion d'épuisement des droits, blablabla).

J'espère avoir répondu à ta question. C'est grosso modo ce dont je me souviens de mon cours de l'année dernière.