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 1er travail

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2 participants
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darkiller
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MessageSujet: 1er travail   1er travail EmptyMar 12 Mar - 12:38

Bonjour

En intro au droit, on a un travail écrit à faire sur base de cette situation:

"Droit civil et judiciaire":

"Une société Y loue des bureaux à une société immobilière Y. Le montant du loyer est de 900 000 euros/mois. Z assigne Y en justice."

A partir de là, il faut répondre à ces questions, (il faut y répondre à l'oral).

-"Quelle est la juridiction compétente ?"
-"Un vice de procédure à eu lieu en première instance. Un pourvoi en cassation est-il possible ?"
-"Une société G doit 500 000 euros à la société Y. Z peut-elle récupérer son argent? "
-"La société Z fait faillite. Cela signifie t-il que la dette de Y disparait ?"

Inclure un table des matières, une bibliograhie.

Puis faire un travail écrit de 7 pages sur la situation. Seulement voila il n'y a pas plus de consignes que ça, et c'est aussi le premier vrai travail juridique à rendre, je ne sais pas comment commencer et quel sens donner au travail. Je sais juste qu'il faut y placer de la doctrine et de la jurisprudence. J'ai été voir en bibliothèque mais je ne sais pas comment chercher les informations utiles... Un petit coup de main ne serait pas de refus chinese
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MelissaTo
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MessageSujet: Re: 1er travail   1er travail EmptyMar 12 Mar - 14:20

Bonjour,

Moi je le traiterais comme un cas pratique.
Tu fais un résumé des faits en qualifiant juridiquement au mieux la situation, puis tu essayes de faire des questions de droit (le mieux étant d'en avoir le moins possible) pour répondre à ces questions, en droit principalement, puis en fait.

Pour appuyer ton propos, tu t'appuies sur les articles de loi, et sur la jurisprudence que tu trouves.
Pour ce qui est de la doctrine, je m'en occupe que très rarement, mais si tu arrives à en trouver c'est sûr que ça étayes le devoir.

Les questions posées sont assez simple, donc la notation va sûrement se baser sur la rigueur de ta méthodologie et la précision de tes réponses.
Tu peux regarder sur internet la méthodologie du cas pratique qui grossièrement, est celle que je t'ai expliqué.
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darkiller
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MessageSujet: Re: 1er travail   1er travail EmptyMar 12 Mar - 15:48

J'ai oublier de dire: il faut subdiviser le travail en sections, chapitre, pararaphes. Tu me conseilles d'agencer ça comment ?
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MelissaTo
Munifex
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MessageSujet: Re: 1er travail   1er travail EmptyMar 12 Mar - 16:18

Je comprends pas trop le but du truc.

Peut être que les autres peuvent t'aider mieux que moi.
Vraisemblablement on te demande un exposé organisé type cours.

Du coup, tu devrais t'inspirer de tes cours pour faire un truc du style

Chap I : La dette en cas de liquidation
Sect 1 : La dette
Section 2 : La liquidation
Chap 2 : La résolution judiciaire du litige

etc. J'ai fait ça très grossièrement. Perso, c'est ce que j'en comprends.
Donc tu peux garder les conseils que je t'ai donné dans mon précédents messages, en gardant fait + question de droit, et tu organiserais ta réponse avec l'exemple type cours

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darkiller
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Masculin
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MessageSujet: Re: 1er travail   1er travail EmptyMar 12 Mar - 18:57

On est un peu tous dans le même cas, c'est pour ça que je suis venu tenter ma chance ici.

En tout cas, merci de tes conseils, j'ai déjà quelques pistes grâce à toi Smile
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MessageSujet: Re: 1er travail   1er travail Empty

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