Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Sam 24 Sep - 14:41

Bonjour à tous.

Est ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur la marche à suivre pour la réalisation d'un schéma sur le contrôle de Constitutionnalité des Lois. Le droit constitutionnel n'est vraiment pas une matière que j'apprécie.

Merci d'avance.



Elita.
Revenir en haut Aller en bas
wing
Nouveau
Nouveau


Masculin
Age : 25
Études : Droit
Nombre de messages : 3


MessageSujet: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Ven 30 Sep - 18:17

Je te conseille d'aller faire un tour sur le site de dalloz : actu.dalloz-etudiant.fr, il y a un sujet sur la 'Mise en place du contrôle de constitutionnalité des lois a posteriori' datant du 24 Septembre 2009 avec deux schémas, j’espère que cela pourra t'aider ^^
Revenir en haut Aller en bas
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Dim 2 Oct - 14:50

Je te remercie pour ta réponse et pour ton conseil, cela m'a bien aidé.

Elita.
Revenir en haut Aller en bas
Sténé
Tribun
Tribun
avatar

Féminin
Age : 27
Études : 2A IEP Strasbourg
Nombre de messages : 636


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Ven 4 Nov - 14:34

Petit up, je recherche les schémas en question mais je ne les trouve pas. Pourrais-tu mettre directementle lien, ou du moins expliquer plus précisément le moyen de les avoir ? Merci !
Revenir en haut Aller en bas
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Ven 4 Nov - 14:39

Revenir en haut Aller en bas
Sténé
Tribun
Tribun
avatar

Féminin
Age : 27
Études : 2A IEP Strasbourg
Nombre de messages : 636


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Ven 4 Nov - 14:40

Merci !
Revenir en haut Aller en bas
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Ven 4 Nov - 14:43

Je t'en prie thumright
Revenir en haut Aller en bas
humoristik
Prolétaire
Prolétaire
avatar

Masculin
Age : 24
Études : Droit L1
Nombre de messages : 16


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Dim 6 Nov - 14:27

Merci!!!! C'est beaucoup plus simple à comprendre comme ça athome
Revenir en haut Aller en bas
Sténé
Tribun
Tribun
avatar

Féminin
Age : 27
Études : 2A IEP Strasbourg
Nombre de messages : 636


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Lun 7 Nov - 13:25

Je n'ai pas compris à quoi correspondait les petits éclairs...
Revenir en haut Aller en bas
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   Mar 8 Nov - 12:26

Il n'y a pas eu de réponse donnée pendant le délais prescrit pour en donner une justement.. Je ne sais pas si je suis suffisamment clair pour toi Smile
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité   

Revenir en haut Aller en bas
 
Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Schéma sur la procédure de contrôle de constitutionnalité
» Contrôle Interne Comptable - Fiche de procédure caisse
» contrôle droit constit' : la procédure de révision.......
» fiche de procédure
» plans de redressement à l'issue de procédure collective

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 1-
Sauter vers: