Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Dissertation droit civil

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Dissertation droit civil   Dim 16 Oct - 22:41

Mon sujet est : "La protection des mineurs sous tutelle contre les agissements de leur tuteur qui seraient capable de leur nuire"

Je voudrais savoir si ce serait hors sujet de consacrer mon I à l'ouverture de la tutelle, sachant que mon II concerne les entités mises en place pour assurer la protection des mineurs (à savoir le conseil de famille, le subrogé tuteur et les sanctions en cas de mauvais agissements).

Merci d'avance pour vos réponses.




Elita
Revenir en haut Aller en bas
Bambou449
Décurion
Décurion


Masculin
Age : 24
Études : Droit L3
Profession : Gentleman
Nombre de messages : 298


MessageSujet: Re: Dissertation droit civil   Dim 16 Oct - 23:16

Le II me paraît bon, pas le I!
On se fiche des procédures d'ouverture de tutelles dans un tel sujet, non? ^^
Tu pourrais en revanche, dans ton II, expliquer par quels moyens il est possible d’exercer une sorte de "contre pouvoir" sur le tuteur, bien entendu en parlant de la limite de ses prérogatives, et des sanctions prévues en cas de nuisance...
Revenir en haut Aller en bas
Elita
Prolétaire
Prolétaire


Féminin
Age : 24
Études : Licence 1
Nombre de messages : 14


MessageSujet: Re: Dissertation droit civil   Dim 16 Oct - 23:22

Oui c'est ce qu'il me semblait, mais je voulais avoir un autre avis, merci de ta réponse Smile
Revenir en haut Aller en bas
durbyz
Nouveau
Nouveau


Masculin
Age : 25
Études : L1
Nombre de messages : 4


MessageSujet: Re: Dissertation droit civil   Lun 17 Oct - 0:45

Bonsoir, comme toujours je m'y prend un peu tard pour rédiger ma dissert et vais encore devoir y passer la nuit... Manque d'organisation de ma part, 'fin bref la n'est pas le sujet, j'espère juste trouver d'autres couche-tard qui pourront m'aider à cette heure.

Mon sujet est le même que celui d'Elita, je pensais au plan suivant :

I/ De l’organisation de la tutelle
A) Une gestion tutélaire répartie en plusieurs niveaux
B) De la diversité des garants de la tutelle comme barrière aux mauvais agissements du tuteur

Cependant le système mis en place pour protéger le mineur sous tutelle présente quelques failles.

II/ Du pouvoir de nuisance du tuteur et des risques qu’il encoure
A) Le rôle du tuteur et les capacités de nuisance que celui lui confère
B) Les risques qu’encoure le tuteur


Bon c'est encore brouillon bien sur, les titres ainsi que les transitions sont encore à travailler mais j'aimerai avoir quelques avis avant de me lancer à fond dedans. Le plan correspond-il bien ? Ne fais-je pas d'oublie ou de hors-sujet ? Toutes remarques bonnes comme mauvaises seront les bienvenues, je n'attend pas de vous des réponses toutes faîtes mais simplement une aide dans ma réflexion. D'avance merci.
Revenir en haut Aller en bas
bramsarah
Nouveau
Nouveau


Féminin
Age : 29
Études : bts notariat
Nombre de messages : 1


MessageSujet: Re: Dissertation droit civil   Dim 23 Oct - 16:53

bonjour j'ai bezoin d'aide pour un cas pratique en droit civil et je c pas tro comen me servir de ce forum quelqun peu m'aidé?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Dissertation droit civil   

Revenir en haut Aller en bas
 
Dissertation droit civil
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Dissertation droit civil
» galop de droit civil des biens
» conseils dissertation
» Partiel de droit civil 2
» Dissertation (droit constitutionnel)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 1-
Sauter vers: