| | J'espère que vous pourrez m'aider | |
| | Auteur | Message |
---|
Ligiwhola Nouveau
Age : 31 Études : Licence de Droit Nombre de messages : 4
| Sujet: J'espère que vous pourrez m'aider Mer 19 Oct - 21:13 | |
| Bonjour, je suis Ligiwhola, et j'aurai un petit problème que je n'arrive pas à régler, j'espère que vous pourrez m'aider. Alors voila, il se trouve qu'en TD d'introduction générale au droit, j'ai l'introduction et le plan détaillé d'un commentaire d'arrêt à remettre à mon chargé de TD. Le problème de ne situe pas au niveau de l'introduction, il nous en a bien détaillé sa composition. La ou le bât blesse, c'est au niveau du plan détaillé. mis à part qu'il faut faire deux grandes parties (I et II) et dans celles-ci, des sous-parties (A et B), il ne nous a pas fournit d'information quant à sa conception. Ma question est donc de savoir comment vous construiriez le plan d'un commentaire, sachant que mon sujet est 'la décision n°06-16.498 de la première chambre civile de la Cour de cassation, en date du 6 février 2008'. Autrement dit, mon sujet traite de l'établissement d'un acte d'enfant sans vie. Ainsi, ce que je voudrais réellement savoir, c'est comment construire un plan pour un commentaire d'arrêt. --Je tiens à préciser que si je vous ai fait part de mon sujet, ce n'est pas pour que vous me fassiez le plan, c'est seulement que sa peut peut-être vous aidez à me répondre que de savoir le sujet -- Voila, merci de vos réponses (tant attendues) | |
| | | mmarchand Centurion
Age : 33 Études : Master 2 Droit public général Nombre de messages : 331
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider Jeu 20 Oct - 11:28 | |
| Lorsque je fais un commentaire d'arrêt, je résonne de la façon suivante : - Pour la problématique Je confronte le pourvoi avec l'attendu de la cour de cassation, ca m'aide dans les 3/4 du temps... - Pour le plan Je me suis fais un plan "bateau" que j'applique à chaque arrêt, quand il marche bien sur ^^ I/ ... A/ Pourvoi si arrêt de rejet et cour d'appel si arrêt de cassation B/ Attendu de la cour de cassation II/ ... A/ Attendu de la cour de cassation B/ Portée, critique, avancée future, contexte,... de l'arrêt Bien sur, ces titres ne doivent pas figurer sur les copies de cette manière mais de façon retravaillé ! Par exemple, si le pourvoi rappelle le principe de non rétroactiivté de la loi et que la cour de cassation dégage une nouvelle exception dans l'arrêt, cela donne I/ ... A/ Le principe de non rétroactivité de la loi B/ Une nouvelle exception au principe de non rétroactivité de la loi Pour ce qui est du I/ et du II/ je choisi leur titre à la fin en fonction des A/ et B/ et de leur contenu... En espérant t'avoir aidé Bon courage | |
| | | Ligiwhola Nouveau
Age : 31 Études : Licence de Droit Nombre de messages : 4
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider Jeu 20 Oct - 12:08 | |
| merci, je vais essayer ton principe, j'espère que sa va vraiment m'aider | |
| | | Verdan Prolétaire
Age : 34 Études : M1 Droit des Affaires Nombre de messages : 9
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider Jeu 20 Oct - 17:34 | |
| Le plan est censé illustrer le raisonnement des juges de la Cour de cassation. Ne fait pas de partie sur la décision de la Cour d'appel. C'est un HS assuré. De même je trouve vraiment moyen un II. B) uniquement sur la critique. L'intérêt du commentaire d'arrêt est la critique de la décision (critique positive ou négative).
Il faut que tu arrives à dégager deux ou quatre étapes dans le raisonnement des juges de la Cour de cassation. A chaque étape tu critiques juridiquement, économiquement et socialement l'idée développée. | |
| | | Ligiwhola Nouveau
Age : 31 Études : Licence de Droit Nombre de messages : 4
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider Jeu 20 Oct - 23:14 | |
| d'accord, merci de vos conseil, je vais tacher de faire le tri, et de mettre en application vos deux théories, ainsi, je verais bien laquelle semble la plus logique | |
| | | Bambou449 Décurion
Age : 31 Études : Droit L3 Profession : Gentleman Nombre de messages : 298
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider Ven 21 Oct - 15:54 | |
| A la faculté Paul-Cézanne Aix-Marseille III, le plan d'un commentaire d'arrêt se construit de la manière suivante: I, A, a et b ; B, a et b ; II, et ainsi de suite. ça te fait beaucoup de sous-parties (8 petits a et b!) mais ça t'aidera à synthétiser ta production et à rester, je l'éspère, bien dans le sujet. également, n'oublie pas de faire des intros à chaque début de partie qui présentes les sous parties qui suivent. (Intros au début des I et II, et au début des A et B). Bon courage Moi c'est la constit'... s'il y en a qui sont chaud, je ne cracherai pas sur de l'aide ^^ (sujet posté). | |
| | | Bambou449 Décurion
Age : 31 Études : Droit L3 Profession : Gentleman Nombre de messages : 298
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider Ven 21 Oct - 15:55 | |
| | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: J'espère que vous pourrez m'aider | |
| |
| | | | J'espère que vous pourrez m'aider | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |