théorie du patrimoine d'Aubry et Rau

Et voilà, encore un topic made by Sténé (promis, je fais pas ça pour embêter les gens).

En première séance de TD de droit civil, nous avons eu un texte de Frédéric Zenati "Mise en perspective et perspectives de la théorie du patrimoine"

Dans ce texte sont abordées les limites de la théorie d'Aubry et Rau. On nous parle notamment du patrimoine d'affectation et de la fiducie.

Le patrimoine d'affectation est le patrimoine professionnel d'une personne physique qui est auto-entrepreneur. On peut envisager par la un patrimoine qui ne serait relatif à aucune personne ou au contraire - et ce qui me semble plus juste - la possession de plusieurs patrimoines pour un individu, ce qui s'oppose à la théorie d'Aubry et Rau ( 1 patrimoine correspond à une personne et une personne ne détient qu'un patrimoine).

Mais je me demande si le patrimoine d'affectation ne pourrait pas être relatif à une personne morale "cachée", et que le fait de ne pas créer de personne morale permet justement ce patrimoine d'affectation de répondre des dettes de l'individu auquel il est relatif, lorsque l'actif du patrimoine personnel de l'individu ne lui permet pas de répondre de ses dettes.

J'entends par là que la théorie du patrimoine d'Aubry et Rau ne connaitrait pas de limite vis à vis du patrimoine d'affectation, mais dans le fait qu'elle n'évoque pas la fiction juridique qu'est la personne morale, pourtant nécessaire à nos sociétés modernes.

Pour ce qui est de la fiducie, mes connaissances sont limitées, c'est pourquoi j'aimerais bien qu'un membre à l'aise sur le sujet en parle.

J'attends vos avis !