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 Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )

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3 participants
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sam94000
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MessageSujet: Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )    Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )  EmptySam 26 Nov - 23:28

Bonjour ... j'aimerai bien un avis sur un plan

le sujet : "" hiérarchie des normes selon kelsen "" il en a pas dit plus ( merci mr chesnay )

je pensais a cela ..:


I.La pyramide de la hiérarchie des normes

A. La hiérarchie des normes selon Kelsen
B. Le droit communautaire et la pyramide de Kelsen

II.Hiérarchie des normes dans la Cinquième République

A. Constitutionnalité et conventionalité
B. le contrôle et la conformité constitutionnelle


J'ajouterais bien une conclusion sur la nécessitée de revisiter la hiérarchie pour l'avenir ..




Merci par avance


Dernière édition par sam94000 le Lun 28 Nov - 12:06, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )    Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )  EmptyDim 27 Nov - 0:37

Salut Sam, le plan me parait pas mal mais il y a quelques améliorations.

I-B, vu ton titre du I- je m'attends a ce que tu n'abordes que la pyramide de Kelsen sur différents aspects mais la tu introduis un conflit qui pouvait figurer dans ton II surtout que tu y parles d'une nécessité de réaménagement.

Mais pour le rest,je suis d'accord tout en espérant t'voir donné des suggestions positives.
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sam94000
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MessageSujet: Re: Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )    Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )  EmptyDim 27 Nov - 0:55

salut et merci de t'y etre attardé
je ne pensais aborder cela sous forme de coflit ...mais plus sous forme d'appel a réflexion ..

sachant que dans l'intro je ne parlerain que de l'approche d'une nécessite d’ordonnancement des normes
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MessageSujet: Re: Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )    Hierarchie des normes ( votre avis sur le plan )  EmptyDim 27 Nov - 13:23

Attention. C'est de la pyramide KELSEN qu'il s'agit et non pas de la pyramide de KIELSEN ! Bien à toi.
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