Arret Blanco ou Arret Cadot ?

Bonjour,

Quel est de l'arret Blanco ou de l'arret cadot celui que l'on peut veritablement considerer comme etant fondateur de la juridiction administrative ?

L'arret Blanco reaffirme l'independance de la juridiction administrative (apres que la loi de mai 1872 l'ait fait) et pose un droit specifique a cette juridiction. Mais dans un meme temps elle s'appriprie un champ de competence tres restreint... L'arret cadot de 1889, survenu apres les decisions constitutionnelles de 1880 et son complement en 1887, lui semble mettre fin a cette reserve en donant au CE un champs de competence beaucoup plus elargit.

Bref lequel de ces arret doit-on vraiment considerer comme etant la "pierre angulaire" du droit administratif ?

C'est l'arrêt Blanco sans aucun doute (premier arrêt dans le GAJA)

L'arrêt CADOT donne juste compétence générale à l'ordre administratif en mettant fin à la théorie du ministre-juge, prouve qu'on avait déjà reconnu la juridiction admin avec BLANCO.

Bref lequel de ces arret doit-on vraiment considerer comme etant la "pierre angulaire" du droit administratif ?

En cours, la prof (Upec) a dit que c'était l'arrêt CADOT.

Bah c'est surtout le premier arrêt parcequ'il est plus ancien, Sun, et non pas plus important.

Y'a débat en fait. Les deux sont importants, il faut juste savoir pourquoi =)

pas faux

Bah l'arrêt fondateur est plutôt l'arrêt Blanco à mon sens puisqu'il est celui qui définit la compétence et le contenu du droit administratif. Après, calque toi sur le cours de ton professeur !
C'est qui qui assure le cours cette année d'ailleurs ?

C'est toujours Mme Rozen Noguellou, et avec elle, pas de doute, c'est l'arrêt BLANCO qui pose la jurisprudence fondatrice du droit administratif =)

Et j'ajoute que l'arrêt Blanco est fondateur dans le sens où il précise qu'il faut un droit "spécifique" pour juger des actes de l'administration, et donc de l'Etat. Il pose donc que le droit commun ne peut régir les contentieux où l'Etat est partie.

L'arrêt Cadot de 1889 pose le rôle de juridiction du conseil d'Etat en matière administrative , c'est une suite.

Mardi au cours, elle a dit que la pierre angulaire du droit adm c'était l'arrêt CADOT par rapport à l'évolution historique du droit adm et du rôle du passé dans ce qu'est aujourd'hui le droit adm, c'est en ce sens qu'elle l'a dit.

Oui enfin après c'est des interprétations subjectives qui dépendent du prof à mon avis Mais après avoir lu et étudié les 2, je pencherai quand même pour Blanco

Aymeline a écrit:

il faut juste savoir pourquoi =)

Et surtout pour qui...

Zavez tous faux  

C'est l'arrêt Rothschild : http://ut1l2g3.forumactif.org/t2-texte-integral

quand on parle de "pierre angulaire" du droit administratif, on parle de l'arrêt blanco.
D'ailleurs mon prof a bien dit que c'était un lieu commun et qu'en gros dire ça dans un DS nous serait préjudiciable

à UT1 Capitole, les profs nous motivent pas mal à discuter avec des idées perso (même si elles sont fausses ou pas trop justes) au lieu de ressortir le cours bêtement. C'est comme ça que j'ai déterré l'arrêt Rothschild. Du coup, on peut faire une étude sur l'évolution du caractère d'exception du droit administratif en cherchant un peu avant dans le temps, depuis 1804 par exemple...

Bon, je te laisse, je vais regarder "Agnès Blanco".

Non, "Adèle Blanc-Sec"