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 Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?

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tolapi
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MessageSujet: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Lun 22 Oct - 12:43

Bonjour à tous !
J'ai une dissertation en droit civil , j'ai commencé un plan mais je sèche pour mon grand II)

I- la supranationalité
A) La primauté du droit communautaire
B) La suprématie de la constitution

II- L'évolution de la jurisprudence du conseil constitutionnel
A) ?
B) ?

Si quelqu'un aurait une idée d'axe ou quoi que ce soit je suis preneuse , merci Smile !
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tolapi
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Lun 22 Oct - 19:45

..? Neutral
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sam94000
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Lun 22 Oct - 21:56

commence par tracer une pyramide .. autrichienne de préf ...
le droit de l'ue c'est quoi ? la constitution c'est quoi ? comment communiquent t'ils ?

ensuite pense peut etre a une notion de conformité ....

étudie l'affaire Mazurek ... ( exemple )

a mon humble avis il faut considérer qu'en fonction des fac les cours ne sont pas identiques .. comme t'aider sans savoir ce que tu as vus en cours ?

Généralement le boulot que l'on te demande repose 1/3 sur ce que tu as vus en cours et 1/3 sur ce que tu as étudié lus dans des manuels ou a Bibliothèque ( le fruit de longue recherche qui usent les yeux ) et 1/3 sur tes capacités a réinjecter au travers d'une analyse et d'une synthèse ta compréhension ( fais bouillir la cafetière )

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Sténé
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mar 23 Oct - 0:35

Aïe, mauvais départ.

Même s'il ne t'est pas forcément d'un grand secours tout de suite maintenant, et que ses propos sont abscons, je suis assez d'accord avec le vieux bougre (quand il ne s'enflamme pas pour un oui ou pour un non, il peut écrire des propos censés le petit Razz )

alors alors. Dans un plan. Ton I et ton II doivent se répondre.

Et là, je ne vois aucun lien. Ca veut dire quoi, "supranationalité" ? Pas grand chose à mon sens, surtout pour un L1.

Je te conseillerais de faire

I une suprématie théorique de la constitution
(art 54 constitution)

II une suprématie controversée
par lusage, la pratique, l'affaiblissement de la constitution.

je te laisse le soin de trouver tes A et tes B.


Dernière édition par Sténé le Mer 24 Oct - 22:06, édité 1 fois
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sam94000
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mar 23 Oct - 12:21

Confucius disait .. Au lieu de donner le poisson ... apprends lui à pécher ...;-)
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Sténé
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mar 23 Oct - 22:04

et quand on apprend quelque chose, quoi de mieux que de le montrer d'abord. D'autant plus que je ne lui ai pas fait le boulot en entier.
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Bambou449
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mar 23 Oct - 22:25

Je suis assez d'accord avec les 2 personnes t'ayant répondu :

- D'abord, commence à faire un pyramide et inspecte surtout les 2 étages du haut.
Quels liens, quels rapports ? Article 55 de la Constitution de 1958...

- Ensuite, essaye de partir sur un plan de type " il y a ça " en I, " oui mais " en II. Ne vas pas faire une dissert non plus, il s'agit simplement de nuancer des principes, pas de peser le pour ou le contre, ou pire, de donner ton avis.

Globalement, essaye d'apporter une réponse issue d'une vision sous plusieurs angles. C'est à dire que tu vas répondre " vu sous cet angle, il se passera ... " ; " Vu sous cet autre angle, il se passera ... ".

Voilà, sinon vu ton plan, ça a l'air pas trop mal parti, mais oublie ton grand II, met le au pire en B du II.

Bonne chance l'amie
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tolapi
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mer 24 Oct - 22:03

Merci pour vos précieux conseils ! Il me semble que je suis un peu hors sujet du coup ou plutôt que ca s'étend trop de partout donc j'en ai refait un mais je suis bloquée sur plusieurs point donc je suppose que je fais fausse route ? :

I- l'évolution du droit communautaire

A) L'étendue du droit dommunautaire
1/
2/

B) La supériorité du droit communautaire
1/ La CJCE
2/ La jurisprudence


II- Le droit interne francais

A) La suprématie de la constitution

1/ La norme suprême
2/ L'évolution de la jurisprudence

B)

1/
2/
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Sténé
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mer 24 Oct - 22:10

Bonjour.

Ton sujet de dissert nécessite de faire un lien entre constitution et droit communautaire, ce que tu ne fais pas dans ton I et ton II.

De plus, oublie les 1) et 2), en L1 (et même en L2) les profs n'en ont rien à faire, alors autant se faciliter le travail (je doute que cela te rapporte ne serait-ce qu'un bonus, d'autant plus que cela ne doit pas apparaître dans un plan détaillé).

Un conseil d'ancienne L1 pour faire tes plans : ne cherche pas à faire du remplissage en trouvant un A d'abord et un B ensuite, les deux doivent coller à ton I, et être distincts. je ne vois pas où tu veux en venir avec ton IA et ton IB.
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mer 24 Oct - 22:22

Oui je sais bien, j'essaie de prendre un compte tout ca, mais j'ai déjà fait plusieurs plan et à chaque fois il n'en résulte aucun lien. Je me doute qu'il ne faut pas que je dissocie un I) Le droit interne et un II) Le droit externe ?
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Sténé
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mer 24 Oct - 22:26

je t'ai déjà marqué le plan que je te conseillerais de faire ^^
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tolapi
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   Mer 24 Oct - 22:34

Ah oui excuse moi , je pourrais faire :

I) La suprématie de la constitution
A) L'article 54
B) La norme suprême

II) Une suprématie controversée
A) La primauté du droit international suivant la Cour de cassation
B) La primauté du droit international suivant le Conseil d'État

Je suis véritablement perdue Rolling Eyes

Merci Sténé Smile
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MessageSujet: Re: Le droit de l'UE à t il supplanté la constitution ?   

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