Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Dossier de droit.

Aller en bas 
AuteurMessage
KM-B
Nouveau
Nouveau


Féminin
Age : 23
Études : Terminale L Spécialité Droit
Nombre de messages : 2


MessageSujet: Dossier de droit.    Dim 9 Juin - 11:38

Bonjour, je suis nouvelle.
Je suis en terminale L spécialité Droit et grand enjeux du monde contemporain.
Voilà mon problème : j'ai un dossier à faire sur les erreurs médicales et j'ai mis la problématique suivante : Lors d'une erreur médicale, doit-on engager la responsabilité de l'hôpital ou du médecin?
J'ai fait mon dossier, mais c'est assez court. (il faut 5 pages)
J'ai commencé par faire une grande définition de la responsabilité, la mettre en lien avec mon sujet, montrer quand on peut engager la responsabilité du médecin ou de l'hôpital (en disant notamment qu'en France, ils sont protégés), comment les patients font pour se faire indemnisé (CRCI) et j'ai finis par parler des associations.
Je ne sais pas quoi ajouter, j'en ai aucune idée ... Je ne demande pas les réponses, mais des pistes si possible. De plus, il faut faire 2 grandes parties ...
Merci d'avance.
Revenir en haut Aller en bas
Aymeline
Légat
Légat
avatar

Féminin
Age : 26
Études : L3
Nombre de messages : 1000


MessageSujet: Re: Dossier de droit.    Dim 9 Juin - 16:04

Tu peux rentrer dans la technique avec les actions récursoires (les cas où il y a engagement de la responsabilité partagé et que l’hôpital se retourne ensuite contre le médecin).

Tu peux évoquer les différentes erreurs médicales (qu'est ce qu'une erreur médicale ? Qu'en est-il est infections nosocomiales ?).

Tu peux même tendre vers le cas de l'euthanasie
Revenir en haut Aller en bas
KM-B
Nouveau
Nouveau


Féminin
Age : 23
Études : Terminale L Spécialité Droit
Nombre de messages : 2


MessageSujet: Re: Dossier de droit.    Dim 9 Juin - 19:46

Je n'avais pas parlé de la technique avec les actions récursoires, merci.

J'ai changé ma problématique. J'ai mis : Quelles sont les spécificités de la responsabilité médicale au regard du droit commun de la responsabilité ?
Première partie : quand il y a faute notamment avec L 1142-1 du Code de la Santé Publique. (faute de diagnostic, de traitement)
Deuxième partie : quand il n'y en a pas. (l'infection nosocomiale)
Est-ce un bon plan ?
Mon ancienne problématique était mieux ?
Petite question : L'infection nosocomiale est-elle une faute ?
Revenir en haut Aller en bas
Aymeline
Légat
Légat
avatar

Féminin
Age : 26
Études : L3
Nombre de messages : 1000


MessageSujet: Re: Dossier de droit.    Dim 9 Juin - 23:40

Bah ta problématique est carrément différente et + large donc tu peux parler de + de choses (et notamment il fuat que tu développes tout le système commun du droit de la responsabilité).

Très important : définir ce qu'est une faute. A partir de là tu pourras en déduire la qualification de ces infections

Ton plan ne dit pas grand chose, tu peux développer un peu pour savoir s'il répond à ta pb ? Car ta pb suppose de faire des aller retour entre le droit commun et le droit hospi
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Dossier de droit.    

Revenir en haut Aller en bas
 
Dossier de droit.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Changement...
» contrefaçon
» Questions sur Lille 2 et La Catho
» [Docs] Le harcèlement scolaire
» Epreuve de Droit en Terminale L (coef. 4) : l'évaluation au bac se fera sur la présentation orale d'un dossier-projet de 5 pages à réaliser en un an.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: DISCUSSIONS GENERALES-
Sauter vers: