Oui il y a un rapport avec la clause léonine. C'est une question assez délicate (enfin les profs nous le vendent tel), mais qui mérite de l'attention. Je vais essayer de t'expliquer la chose (bien que ma parole ne soit pas - encore - synonyme de vérité universelle).
Prenons le cas où une société fait appel à une autre pour la financer et l'aider à se développer. Cette société va investir dans la première, qui va augmenter son capital, etc. L'ambition est de développer la société puis revendre ses parts. Cette opération s'appelle : "l'opération de capital-investissement". Right ?
Mais comment être sûr de revendre sa participation à terme ? C'est là qu'intervient la promesse d'achat ! Les promettants (associés) promettent de racheter leur part. Et même s'il s'avère un échec dans l'investissement, l'investisseur demande que dans la rédaction de la promesse soit déterminé un prix fixe, pour être sûr de revendre.
A ce moment-là, n'est-ce pas comparable à une clause léonine ? Puisqu'il y a une promesse d'achat à un prix fixe...
C'est là qu'intervient la bonne vieille jurisprudence. Il s'est avéré une différence de points de vue selon les chambres : pour la 1ère Chambre civile, la promesse d'achat EST une clause léonine ; donc ce doit être interdit. Mais pour la Chambre commerciale, avec notamment l'arrêt Bowater rendu le 20 mai 1986, la promesse d'achat N'EST PAS une clause léonine, et la valide donc.
Voilà en gros, si tu dis tout ça dans ton exposé et que ton prof râle, c'est qu'il est pointilleux (mais rien ne t'empêche de faire des recherches complémentaires sur ce sujet).
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