Règles de compétence

Salut tout le monde,

J'ai un exposé oral à faire sur le thème des règles de compétence, en droit administratif.
Vu les documents joints à la fiche, il s'agit de la compétence des autorités administratives; seulement voilà, je ne suis pas très sur du plan que je dois faire.

C'est mon premier exposé, et j'ai peur de me disperser dans un tas de directions...

J'ai pensé parler de la nomination des hauts fonctionnaires, de la délégation de compétence, de la compétence des agents, mais pour y mettre de l'ordre, c'est un peu chaotique...
Mais avant tout, pourriez vous me dire si je suis sur la bonne piste?

Merci

Personnellement, je ne parlerai pas de la nomination des hauts fonctionnaires. Le sujet m'évoque plutôt "qui fait quoi" et éventuellement le principe de subsidiarité (le coup du maire qui doit agir, à défaut le Préfet)....

La délégation de compétence ça parait également coller au sujet.

Cela dit, j'ai jamais eu la fibre publiciste !

tu fais du droit administratif en L1?

oui pourquoi?

incognito a écrit:

oui pourquoi?

paske ds la plupart des fac c'est au programme de L2 :/

c ptet institutions administratives

sinon moi aussi je pense que la nomination des hauts fonctionaire on s'en fout et que ton sujet c'est plus al répartition de la compétence entre les différents niveaux de l'Institution adm

Ouais mais intitutions administratives en TD?

Bas si c'est en TD esseye peut etre de te servir du sujet de la séance pour délimité l'étendue du sujet. Mais comme la dit Tirako et Sant ont est plus dans le qui fait quoi et a quel moment que dans la nomination des hauts fonctionnaires.

Peut etre distingue d'un coté les compétences de principe et de lautre les compétences d'attribution et exceptionnelles de lautre^^

Pour plan, j'ai finalement choisi de traiter d'abord des répartitions des compétences (I), et ensuite des transferts et substitutions des compétences (II).

I.A: Les types de compétences;
I.B: Les exceptions (genre les fonctionnaires de fait).

II.A: Les différentes substitutions de compétence (les délégations de pouvoir et les remplacements)
II.B: Les règles régissant les différentes formes de substitution.

ps: quand je dis droit admin, je veux dire "institutions administratives".

Voilà

Et merci!

incognito a écrit:

ps: quand je dis droit admin, je veux dire "institutions administratives".

so who's the bossssssssss

bien vu sant:p

Ton plan est bien en tout cas!