Bonsoir à tous ! Voilà, en fait je patauge complet pour mon commentaire sur l'art 9 du code civil qui dispose que :
"Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage
subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres,
propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie
privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en
référé."
Alors, j'y ai déjà réfléchie, et voilà ce que je propose (je pense que c'est plus que mauvais donc je poste désespérément).
PS : les limites dans une sous partie c'est grotesque, je sais lol.
Introduction : Pas encore faite.
I/ Les bénéficiaire du droit
Petite phrase d'introduction : Lorsque n'importe quel code attribue un droit, ce dernier s'ééforce de désigner les personnes concernées par droit. En effet, l'article 9 du code civil ne contient aucune énumération.
A/ L'universalité du droit
- "Chacun" = toute personne ou autre chose au seins d'un ensemble, par extention, tout individus humain (définition en vigueur dans le dictionnaire). Il n'y a aucune distinction ( race, religieux, sexe, sang...)- Droit universel- Droit attribué a une personne vivante- Personnel : "sa" --> ne peut être moyenné.
B/ L'objet du droit
- Droit = accordement, reconnaissance, légitimité, c'est une prérogative
- Pourvoir d'exiger d'autrui en fonction de la règle- Pourvoir de défendre juridiquement sa sphère privée contre toute intrusions illégitimes ou immixtion.- C'est un droit qui ne peut être moyenné ou céder aux héritier (non patrimonialité de ce droit)
C/ La notion de vie privée.
- Privé = individuel, personnel, non accessible au publique- C'est une notion opposée à la notion de vie publique- Droit de ne pas être importuné par autrui dans le versant de sa vie privée
TRANSITION
II/ L'application du droit et ses limites
PHRASE INTRODUCTIVE
A/ Les sanctions
- Le juge a un pouvoir- Pouvoir = faculté d'agir de façon légitime, c'est une autorité constituée.- Il peut faire cesser une atteinte par divers moyens- Le cout de la réparation de l'atteinte est a la charge de la personne étant a l'origine de cette atteinte.- Grâce à l'art 9 du CC institué en 1970, le juge peut aussi prévenir l'atteinte.
B/ Limites
- Droit a l'information du publique
- Difficulté de distinguer la vie privée de la vie publique : lieu ? domaine ? etc... (à développer)
MERCI pour ceux qui ont pris le temps de lire ! C'est vraiment sympa ! Je n'attends pas les solutions sur un plateau, mais mon TD sera ramassé et ce sera ma première note de l'année... merci à tous, bonne soirée.