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 droit contit. une tite dissertation

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gaki no tsukai
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gaki no tsukai

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MessageSujet: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 17:41

bonjours a tous ! alors voila je planche sur ce sujet depuis quelque heure " le regime parlementaire britannique respecte-t-il le principe de la séparation des pouvoirs? "

J'aimerais quelque avis sur mon plan que je trouve un peu bateau dans le genre "OUI .. mais.."

I /(en theorie) le respect de principe propre à la séparation des pouvoirs
a / la specialisation des organes
b / des moyens d'actions mutuels

II / (cependant en pratique) domination du pouvoir legislatif
a / un affaiblissement constant du pouvoirs royale et de la chambre des lords
b / une majorité legislative visible dans le pouvoir exécutif a travers le cabinet

voilou voilou jatend avec impatience vos tite remarque Wink merci d'avance
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Siul93
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 17:49

bah le plan "OUI, mais..." n'est pas bateau du tout, puisque c'est parfois le meilleur moyen de disserter, sauf que ton plan théorie/pratique est risqué car certains chargé de td n'apprécie pa trop... athome

comme problématique j'aurai mi ca : peut on encore parler d'une séparation
équilibrée des pouvoirs dans un pays où ceux-ci tendent à se confondre
aux seules mains du cabinet et du parti qui le soutient ?

en espérant avoir été utile smiley_0029
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 18:14

mhmmm... oui je pense que tu as raison ! donc si j'exclus les termes theorie et pratique c'est mieu?^^ merci beaucoup de ton aide (surtout de ta rapidité) Smile
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 19:06

bon sorry de revenir a l'assaut mais g une reflexion qui me préocupe dans ma deuxieme partie en esperant que vous m'éclairerez...

alors ma premiere idée est que c'est le pouvoir legislatif qui domine car sa majorité se retrouve dans le cabinet (en particulier avec le PRIME minister qui est le chef de la majorité du parti ) donc la je pars comme idée qu'il y a une PREDOMINANCE DU PARLEMENT SUR CABINET ...

Cepandant la je tombe sur une autre reflexion...-____- qui contredit la premiere .. qui serait celle de la SUPREMATIE DE FAIT DU CABINET SUR LE PARLEMENT :s

donc jen arrive a vous demandez laquelles de ces 2 propositions vous inspire le mieux pour le grand II de mon plan ...?
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 19:14

Attention car la chambre des lords fait parti du pouvoir législatif.
Le pouvoir exécutif en GB est bicéphale et il est composé du cabinet et de la reine.
Le cabinet est responsable devant la chambre des communes

Cependant, s'il y a un pouvoir qui domine davantage l'autre en GB, c'est plutôt le pouvoir exécutif puisque le 1er ministre dispose du pouvoir de dissolution, et que la chambre des communes n'a qu' un privilège de façade vis à vis du cabinet.
Le cabinet est à l'origine de 90 % des lois en GB
Seul 2 cabinets ont été obligé de démissionner au XXe siècle.
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 19:33

oui tu as tout a fais raison Cossaque ^^ donc je reformule mon grand II en me basant plus sur la suprematie du cabinet sur le parlement !! ce qui m'amene donc :

II / cependant on constate une suprématie du cabinet sur leparlement
a / Pouvoir de legiférer non negligeable du cabinet
b / pouvoir de dissolution du premier ministre

merci encore de votre aide a tous ^^
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation EmptyLun 24 Nov - 19:50

dans ton A tu dis que le cabinet est à l'inspiration des lois.
La chambre des communes fait juste que confirmer/ammender

et dans ton B effectivement que le boss est le 1er ministre, et que le contrepouvoir détenu par la chambre des communes ( indsipensable dans un régime de séparation souple) n'est qu'une façade rarement mis en place.
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MessageSujet: Re: droit contit. une tite dissertation   droit contit. une tite dissertation Empty

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