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 Cas pratique ! Besoin d'aide

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3 participants
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juju783
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MessageSujet: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide EmptyMar 2 Déc - 0:53

Bonjour, on a le cas pratique suivant :

https://2img.net/r/ihimizer/img513/1111/droitxq8.jpg

Je ne vois pas trop quoi dire,

selon moi ce serait Mr Bocchiardo qui bénéficerait de l'offre non ?

En effet, si les deux partiels ne sont pas physiquement en presence l'une de l'autre lors de la rencontre des volontés, le contrat se conlut a distance; on retient alors la théorie de l'émission : le contrat se forme au moment ou intervient l'acceptation

Mais que dire d'autre ?
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juju783
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Études : eco gestion
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MessageSujet: Re: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide EmptyMar 2 Déc - 2:34

C'est bon si je distingue d'un coté la théorie de l'émission; est donc si c'est le cas ce serait Mr Bocchiardo le beneficiaire de l'offre

et de l'autre je me place du coté de la théorie de la reception et dans ce cas ce sera M Maurel
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Alexico
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MessageSujet: Re: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide EmptyMar 2 Déc - 10:41

Bah c'est bon mais précise aussi quelle solution a retenu la jurisprudence en t'appuyant sur les arrets récents Smile

(Notons que c'est la seule partie du cours d'obligations -les contrats entre absents-, que je n'ai pas encore relue donc je ne parviens plus à me rappeler quelle solution a été acceptée le plus récemment)
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juju783
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Études : eco gestion
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MessageSujet: Re: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide EmptyMar 2 Déc - 10:57

Merci!

et Comment puis je commencer correctement mon cas pratique ?

J'ai tout d'abord fait ca , mais je ne suis pas sure que ce soit très bon (je suis en eco gestion option droit)

M Manuel Bijon, un particulier résidant à Marseille, fait paraitre une annonce de vente dans la presse locale.
Monsieur Bocchiardo, interessé par cette offre, mais résident à Nice, se porte acquéreur en envoyant une lettre au vendeur le 15 février, qui parvint au destinataire le 20 Fevrier.
Cependant, dans le même temps, M Maurel , résidant à Marseille, tout comme le vendeur, se porte lui aussi acquéreur le 18 février, date à laquelle il rencontre M Maurel où tout deux se mettent d'accord sur la chose et le prix.
M Bicchardio rend visite à M Maurel pour effectuer le paiement de la voiture, mais ce dernier refuse sous prétexte qu'il avait déjà contracter avec M maurel.

Il s'agit donc de savoir qui de Mr Bicchiardo, ou de Mr Maurel est l'acquéreur de l'automobile? Ou plus précisement quelle catégorie de contrat à distance est retenue dans ce cas ?


Dernière édition par juju783 le Mar 2 Déc - 11:27, édité 1 fois
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VLF
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VLF


Masculin
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MessageSujet: Re: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide EmptyMar 2 Déc - 11:16

Bonjour juju783,

Il est demandé aux nouveaux membres de ce présenter dans la section appropriée
Merci.
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juju783
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Féminin
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MessageSujet: Re: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide EmptyMar 2 Déc - 11:27

voila voila ^^

Puis je avoir un peu d"aide ?

Merci d'avance
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MessageSujet: Re: Cas pratique ! Besoin d'aide   Cas pratique ! Besoin d'aide Empty

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