Bonjour, je m'appelle Elodie je suis en L3 à Nanterre et je prépare actuelle mon partiel de droit des affaires du 2 février, mais je me pose une grosse question sur les actes de commerce et c'est pourquoi j'ai besoin de votre aide.
Voici ma question:
La jurisprudence déclare que pour que les actes de co énoncés aux articles L110-1 (alinéas 1 à 9) et L110-2 soient commerciaux, ils doivent remplir deux conditions cumulatives: il faut spéculation + répétition de l'acte.
Or la doctrine classique distingue 2 type d'actes de co par nature dont les actes de commerce isolés (que sont l'achat pour revendre, le courtage ...). Pour moi tout cela est contradictoire.
Dans mon cours j'ai noté qu'un vendeur occasionnel (même s'il recherche à faire un profit) est exclu de la commercialité, or l'achat pour revendre fait parti des actes de co isolés alors pourquoi son acte n'est-il pas commercial?
Merci beaucoup à la ou les personnes qui m'aideront à y voir plus clair.
Elodie.