tite disserte en droit civil =)

bonjours à tous !!!!

bon j'ai une tite dissertation à vous présentez le sujet est : les prestations financieres entre les époux apres le mariage !!!
Donc je vous est concocté un tit plan dite moi ce que vous en pensez

PB: de quelle maniere s'éffectue l'attribution de la prestation compensatoire apres le mariage et peut -on la remanier ?

I/Les modalités d'éxécutions de la prestation compensatoire

A/ Prestation compensatoire fixée par le juge

B/Prestation compensatoire fixée par les époux divorcées

II/Les possibles revisions et modifications de la prestation compensatoire

A/ La modification des modalités d'éxécution

B/ La revisions des Rentes


encore une tite chose ^^ euh dans mon introduction dois-je parler de la pension alimentaire?
Toujours dans l'intro apres avoir définit la prestation compensatoire .....je la trouve un peu maigre :s donc si vous pouviez me donner d'autre directive a developper dans l'intro

merci d'avance

Personnes ne veut resortir son cour de civil I ^^

gaki no tsukai a écrit:

Personnes ne veut resortir son cour de civil I ^^

Lol, c'est loin^^ Ta dissert', c'est pour quand ?

c'est pour vendredi mais je comprend largement que c'est loin pour les habitué du forum qui sont la plupart du temps en L2,3 lol j'ai bien peur d'etre le seul L1 habitué a fréquenter le fofo ^^

Ola oui c'est hyper loin! Surtout que des dissertations en fait en civil j'en avais pas beaucoup...
Mais je vais voir dans mes cours et puis je vais essayer de te donner mon avis, mais à mon avis à l'heure d'aujourd'hui t'es plus experte que nous

Mhh non tu n'es pas le seul L1 ^^'
Seul souci... On l'a à peine commencée la prestation compensatoire.
Pour l'intro... En le lisant l'autre jour j'me suis dis que peut-être oui faire un bref topo historique vu qu'elle a été modifiée récemment.

"Les prestations financieres entre les époux après le mariage !!!"

Je viens de penser à un truc pour ta dissert, étant donné que tu dois parler des prestations financières entre les époux après le mariage, je pense que ça serait bien que tu mettes au moins un titre sur la fin de l'obligation du devoir de secours entre époux (la prestation compensatoire est un peu une continuité de cette obligation). Tu pourrais aussi parler de la théorie de l'enrichissement sans cause.
Je pense que ça serait un bon pilier pour ta dissertation et que ça serait mieux que ta problématique tourne autour de ça plutôt que seulement sur les prestations elles-mêmes, sinon il n'y a que du cours et une dissertation doit aussi dévier vers un questionnement sur les raisons de ces mesures.
Si tu veux je viens de retrouver un excellent cours en forme PDF sur la dissolution du mariage.
A la fin il parle de la prestation compensatoire et de la pension alimentaire et explique la différence

oui je veux bien Cuecky merci c'est tres sympa de ta part :p

je te passe mon adresse email par mp des que ta le temps envoie le moi

Citation :

Mhh non tu n'es pas le seul L1 ^^'

nous sommes Deux L1 :p pas grave jte remerci quand meme !!

gaki no tsukai a écrit:

bonjours à tous !!!!

bon j'ai une tite dissertation à vous présentez le sujet est : les prestations financieres entre les époux apres le mariage !!!

Après le mariage, ça veut forcément dire que les époux ont divorcé ? Non parce que, pour moi, "après le mariage" ça veut dire une fois marié et ensuite tout au long... C'est juste une question d'interprétation mais je suppose que si tu l'as interprété comme ça c'est que ta fiche porte sur le divorce ?

oui ton raisonnement n'est pas faux ^^ mais oui ma fiche porte sur le divorce

j'avou que vu comme sa ...."apres le mariage" sa porte a confusion...pfiou les chargés de td tourne mal leur sujet defois :p

la pension alimentaire jprefere pas en parler parcequ'elle porte principalement pour les enfants (et mon sujet fait reférence entre les époux) c'est pourquoi je l'ai exclut et que j'en parle brievement dans l'introduction.. par contre des idemnité faut-il en parlé...? ms dans ce cas la comment pourrais-je articuler le plan :s ??

*Tout petit avis de rien du tout qui si ça se trouve ne vaut rien* : Tu peux parler dans ton introduction donc de l'évolution du droit sur la prestation compensatoire :
Entre 1884 et 1975, le législateur envisageait qu’un époux continue à payer une pension à son ex-conjoint si celui-ci était dans le besoin. En 1975, le législateur a souhaité régler une fois pour toute les conséquences pécuniaires du divorce et a imaginé le versement d’une somme à laquelle on a donné le nom de “prestation compensatoire” pour prendre la place de la pension alimentaire qui existait jusque-là. L’idée étant que cette somme soit versée une fois pour toute sous forme d’un capital et, comme son nom l’indique, elle est destinée à compenser le préjudice économique causé par le divorce. Toutefois, à l’occasion des débats, on a finalement de cette somme en capital prévu un deuxième système : on a maintenu un système de pension du nom de “rente” pour la durée de vie de l’ex-conjoint.
Lors de la réforme globale du divorce, en 2004, ce qui est nouveau c’est plutôt la philosophie de la prestation compensatoire que son mode de calcul c’est-à-dire qu’on a conçu cette prestation comme permettant de rééquilibrer les intérêts des ex-époux dans tous les divorces car dans le système de 1975 l’époux aux torts (exclusifs) duquel le divorce était prononcé pouvait être privé de cette prestation compensatoire alors-même qu’il pouvait être dans le besoin financièrement à la suite du divorce et donc il y avait un intérêt évident à plaider le divorce pour faute pour désigner un seul responsable car économiquement intéressant (et donc les procédures étaient longues). Toujours avec cette volonté de pacification, le législateur en 2004 a pratiquement complètement détaché la prestation compensatoire des torts qu’un époux pourrait avoir envers l’autre : c’est essentiellement la disparité dans les ressources qui va conduire le juge à condamner un époux (ou pas) à verser une prestation compensatoire à l’autre et donc cela change tous les comportements procéduraux.

Je pense qu'il faut parler des indemnités car elles font parties intégrantes des relations financières des époux après le divorce. Le truc c'est que *je trouve* c'est beaucoup un II) Pour seulement les révisions... sachant en plus que en matière de prestation compensatoire le capital est le principe et la rente l'exception. Le truc c'est que la PC et les indemnités n'obéissent pas du tout à la même philosophie : la PC c'est pour ne pas laisser celui qu'on quitte dans le besoin alors que les indemnités c'est l'occasion de réclamer la réparation de préjudices subis. D'ailleurs tu pourrais peut-être orientés une sous-partie sur les préjudices résultants du divorce et que viennent compenser les différentes indemnités ?

Merci encore à tous pour vos idées

finalement je pars pour un plan totalement autres suite a vos idées mais il est pa encore totalement définit (flemme de resortir le cour pour replacer les élements)

mais en large sa donnerait :

I/ Les diverses modalités d'éxécutions de prestations financieres suite au divorce pour Faute (donc les deux type de divorce ou il y a une faute)

II/ Les autres modalités d'éxécutions de prestations financieres suite au divorce par consentement mutuel

et je classerait en fonction les prestations compensatoire , pension alimentaire, indemnité, domâge et interêt , ainsi que prestation fixé par le juge ou par les époux ^^