pitié pour une pauvre petite étudiante stréssé :D

Apres un long débat suite au galop d'éssai de droit des obligations je vous soumet le sujet histoire d'avoir un avis exterieur .
Ma question est de savoir si il était possible d'envisager un aléa dans cet arret ( ou bien ai je complétement affabulée et extrapolée ... ) je m'explique le fait de preciser que le meuble avait subit "des accidents et réparations" peut il etre envisagé par la cour de cassation comme un aléa sur l'authenticité du meuble ?
et si cette mention peut etre considéré comme un aléa entré dans le champs contractuel peut on voir dans cet arret un revirement de jurisprudence implicite contraire a l'arret fragonnard qui refusé d'admetre la nullité si un aléa était rentré dans le champs contractuel .
en espérant avoir été assez claire ... j'attends vos réponse avec impatiente pour le moment seul mon pot de nuttela parvien a me destresser


Vu l'article 2, alinéa 2, du décret n° 81-255 du 3 mars 1981 tel que modifié par décret du 19 juillet 2001, ensemble l'article 1110 du code civil ;

Attendu que lors d'une vente aux enchères publiques organisée, le 14 décembre 2004, par la société Daguerre et dirigée par M. X..., commissaire-priseur, assisté de M. Y..., expert, les époux François Z... ont été déclarés adjudicataires, au prix de 1 204 347,20 euros, d'un meuble mis en vente par la fondation des arts graphiques et plastiques (FAGP) et présenté au catalogue sous les mentions suivantes : "table à écrire en marqueterie Boulle et placage ébène. Elle s'ouvre à deux tiroirs sur les côtés et repose sur des pieds fuselés. Riche ornementation de bronze ciselé et doré à décor masques rayonnants, rosaces, frises de fleurs et de feuilles, sabots feuillagés. Estampillé C.I. Dufour et J.M.E., époque Louis XVI (accidents et restaurations) H.79 cm. L.93 cm. P.63 cm", mise à prix 60/80 000 euros ; qu'ayant découvert que le meuble avait été transformé au XIX° siècle et non simplement restauré, les époux Z... ont poursuivi l'annulation de la vente pour erreur sur la substance et recherché la responsabilité du commissaire-priseur et de l'expert ;

Attendu que pour débouter les acquéreurs de leurs demandes, l'arrêt retient qu'il résulte du rapport d'expertise, non critiqué, que malgré les restaurations et réparations intervenues un siècle plus tard, le meuble doit être considéré comme étant de l'époque Louis XVI, n'ayant pas été reconstitué au XIX° siècle mais seulement réparé pour en consolider les parties les plus faibles sans que ces interventions remettent en cause son authenticité ; qu'en mentionnant que le meuble est d'époque Louis XVI, qu'il est signé de Dufour et qu'il a subi des "accidents" et des "restaurations" le catalogue est conforme à la réalité ; que les époux Z... "férus de ventes d'objets d'art" et assistés de leur expert personnel ne pouvaient se méprendre sur la portée de ces mentions et sur la réelle qualité du meuble alors d'autant plus que la mise à prix était modeste ; qu'ils invoquent en vain le fait qu'ils n'auraient pas été tenus informés des transformations postérieures au XVIII° siècle, celles-ci n'ayant été révélées que par recours au démontage complet du meuble auquel ni le commissaire-priseur ni l'expert qui l'assistait ne pouvait procéder ;

Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle constatait par ailleurs que la table avait été transformée au XIX° siècle à l'aide de certaines pièces fabriquées à cette époque, qu'il s'agisse d'éléments des pieds, des chants des tiroirs, du placage du plateau du dessus et de certains bronzes, de sorte que les mentions du catalogue par leur insuffisance, n'étaient pas conformes à la réalité et avaient entraîné la conviction erronée et excusable des acquéreurs que bien que réparé et accidenté ce meuble n'avait subi aucune transformation depuis l'époque Louis XVI de référence, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;

PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur la troisième branche du moyen :

CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions,

hey je t'adore moi aussi j'ai vu un aléa !!! donc jurisprudence du VERROU DE FRAGONAR donc c'est la CA la plus forte !

<3

ahhhh tu me soulage je n'ai donc pas un esprit si tordu que sa ... tres peu de personne ( pour ne pas dire personne ) ont envisagés l'aléa
allez j'arrete le nuttela ...
2 ou 3 autres avis ne serais pas de refus histoire d'etre vraiment vraiment rassurée

ca m'étonneraiiiit

moi je ss dsl (pe etre que je me trompe) ms l'alea par definition c kan les parties acceptent "une incertitude" (=alea) Le fait qu'il y ait eu reparation je vois pas ou est l'incertitude...a moins ke je dois commencer le nutella lool

Humm je vais tenter de défendre mon bifteack ( ou plutôt mon pot de nuttela ) . Bref notre charge de td nous avez bien stipule le fait que la simple mention " attribue a " signifie qu'un aléa était entre dans le champs contractuel ... Bref la cour de cassation accepte que celui ci ne soit pas stipule tel quel ... Et donc le fait de préciser les réparations introduit un aléa sur l'authenticité . Puisque les réparations ont en effet pût entraîne une détérioration affectant les caractéristique louis 16

Je vois que tu fais un parallelisme avec Fragonard...ms la le probleme c'etait que les reparations ont , dune part eu lieu au 19eme,et dautre part qu'il y a eu utilisation de materiaux de cet epoque...de facto les caracteristiques ont été bouleversé...l'alea deja (tjrs a mon avis biensur) il aurait fallu que les acquereurs eurent connaissance que ces modifs ont eu lieu au 19eme alors que la ils ne le savaient pas.....Je vois pas ou la Cour reconnait l'alea en l'espece...meme la CA ny fait pas reference...."époque Louis XVI (accidents et restaurations)" or "qu'ayant découvert que le meuble avait été transformé au XIX° siècle et non simplement restauré"...Pour conclure:je dis ca mais en mm temps jdis rien mdr (me fo du nutella jcrois)

On m'a dit qu'il fallait pas du tout parler de l'aléa mais faire de la conception subjective et objective un fil directeur. En gros, CA= conception objective, CC= Conception subjective et voilà ^^ Superbe intervention lol

liora94 a écrit:

On m'a dit qu'il fallait pas du tout parler de l'aléa mais faire de la conception subjective et objective un fil directeur. En gros, CA= conception objective, CC= Conception subjective et voilà ^^ Superbe intervention lol

ca c'est pour le commun des mortels ^^

l'aléa c'est pour ceux qui sont au dessu, plus de logique plus de classe

Bah je me considère au dessus vu que j'ai aussi parlé de l'aléa

liora94 a écrit:

Bah je me considère au dessus vu que j'ai aussi parlé de l'aléa

heu je préfère être au dessu si ca te dérange pas mais pour es discution aussi intime on va parler par MP hein

hep hep hep je ne vous permet pas de pourir mon sujet de discussion pourtant si serieux a la base ...
surtout si je ne suis pas invitée
bref je crois que j'attendrais une correction serieuse de notre grande et glorieuse chargé de TD Mlle Rondeau

Morveuz a écrit:

hep hep hep je ne vous permet pas de pourir mon sujet de discussion pourtant si serieux a la base ...
surtout si je ne suis pas invitée

prend un ticket j'aime pas trop les plan a trois ! (c'est mieux en 2parties (et hop recentrage sur le commentaire))

Alors mademoiselle non tu n'affabules pas!
BIEN SUR qu'il fallait parler de l'aléa!
C'était même un élément essentiel puisque l'idée c'était de savoir:

Est-ce que les mentions du catalogue étaient assez claires et précises pour écarter toute possibilité d'aléa.

J'ai eu une bonne note au galop et j'peux t'assurer qu'elle a mis un TB à côté de la mention qui concernait l'aléa donc oui tu es dans la bonne vision des choses
Fallait parler de l'aléa, de la précision des mentions, de la conception in abstracto, in concreto, etc.

Edit: Zut j'viens d'me rendre compte que ma réponse vient un peu tard ^^"

Princesse_sarah a écrit:

Edit: Zut j'viens d'me rendre compte que ma réponse vient un peu tard ^^"

Rien n'est jamais trop tard

comme on dit mieux vaut tard que jamais ...
apparament certains chargé de TD on fait passer l'aléa au second plan ... se n'était alors que surabondant ! pour d'autre c'était l'éssentiel du sujet
bref grande polémique entre chargée de TD ...
pour ma par je suis encore dans l'attente de ma copie ... on verra bien
mais je t'avourais que ta réponse est un soulagement énorme

bonne soirée