La parité.

Bonjour à tous, une fois de plus je viens solliciter votre aide si vous voulez bien m'aider bien sur! Mais je sais que vous le voulez Au pire dizo.. tu pourrais le faire toi, tu m'dois bien ça lol BREF.
En Cours de Droit Constitutionnel, et plus précisément en Vème République, j'ai une dissertation à faire sur la parité. J'ai bien sur une plaquette de TD mais le sujet de départ était "Le caractère non démocratique de l'élection américaine"...autant dire que la plaquette n'a aucun rapport avec le succès (ouioui) des femmes. J'ai donc fait ma curieuse et j'ai plusieurs pistes, j'pense que c'est normal car le sujet est large :s " La parité. ". J'ai beaucoup lu que la parité s'entendait surtout au niveau politique, mais j'ai peur de faire toute une dissertation sur la parité politique puisqu'il ne l'est pas précisé dans le titre! J'ai pensé donc à un truc du genre:

I. La parité comme principe d'égalité entre hommes et femmes
A. Une introduction progressive dans la législation française
B. Des inégalités encore persistantes dans certains domaines

II. Une application parfois restreinte à la seule vie politique
A. La loi du 6 juin 2000 comme exemple de la mise en œuvre de la parité
B. hm ... c'est assez confus là!

D'un autre côté, j'devrais peut-être plutôt parler des femmes dans la vie politique et déboucher sur la vie sociale ?? C'est plutôt dans l'organisation que je bloque, si vous avez une petite idée à ce sujet, j'serais ravie de la lire! Mercii d'avance!!

Ok j'viens de me rendre compte que mon II veut rien dire, c'est n'importe quoi.

II. Une mise en place difficile du principe de parité

A. la loi du ...
B. ehm, là je pourrais dire que c'est surtout au regard du niveau européen et international que la France s'efforce d'appliquer ce principe ?

Je nage

Il faudrait que tu nous donnes le sujet exact de la dissertation.
Il faut te concentrer sur le préambule de la constitution avec l'égalité des hommes donc l'interdiction de la discrimination positive. Le contrôle du conseil constitutionnel sur la question. Puis parler de l'introduction dans la constitution de la règle des 50% de femmes......

de toutes facon les femmes... leur donner le pouvoir c'est pas super intéligent ^^

sa ferait une bonne intro non?

c'est une accroche mais bon pas sûr qu'elle soit bien appréciée !

Non pas vraiment !!!

dana a écrit:

Au pire dizo.. tu pourrais le faire toi, tu m'dois bien ça lol BREF.

Tiens tiens tiens, pris en flagrant délit de bizutage dizo!!!


Alors je vais te copier coller l'article de la Constitution qui t'intéresse
Article 1 alinéa 3 "La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales" . C'est issue de deux révisions constit de 99 et 2000 pour les mandats électoraux et les fonctions électives.
Pour les focntions de resp... c'est un amendement qui intervient à la suite de la décision du CC du 16 mars 2006, censurant les dispositions du titre III de la loi relative à l’égalité salariale entre les femmes et les hommes du 23 février 2006, qui visaient à une représentation équilibrée entre les femmes et les hommes dans les conseils d’administration des sociétés anonymes et des entreprises publiques ainsi que lors des élections des comités d’entreprise, des délégués du personnel et des commissions administratives paritaires de la fonction publique. "si la recherche d’un accès équilibré des femmes et des hommes aux responsabilités autres que les fonctions politiques électives n’est pas contraire aux exigences constitutionnelles (...) elle ne saurait, sans les méconnaître, faire prévaloir la considération du sexe sur celle des capacités et de l’utilité commune".

Pkoi des révisions constit? Car on a le ppe selon lequel la République assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Et le conseil constit a estimé que ce principe s'opposait à toute forme de communautarisme et à "toute division par catégorieé y compris celles liées au sexe : 82-146 DC et 98-407 DC ( DC = décision de conformité)

Je pense que dans ton intro tu dois te demander si la parité est une obligation de résultat (parité numérique des élus.responsables des deux sexes) ou de moyen
Obligation de moyen car "la loi favorise..." ou de résultat car "égal accès"?
T'as le CC qui a estimé en 2000 ( 2000-429 DC je crois j'irais vérifier) que le législateur avait le choix et qu'il pouvait établir des dispositions qui auraient u ncaractère soit incitatif, soit plus contraignant.

Donc en problématique, tu peux te demander dans quelle mesure la consitution permet-elle au pincipe de parité homme-femme d'être assuré dans les fonctions électives ou de resp. prof et sociales

Donc enfait tu seras obligé de montrer qu'en pratique la France est pas trop à la pointe de ce côté là, malgré des textes de différentes valeurs qui laissent de plus en plus supposer le contraire

par exemple un texte de valeur législative ici

en accroche je te conseille de citer lacordaire « Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui asservit et la loi qui libère" (une citation que tu peux utiliser partout :p) et de montrer qu'entre l'homme et la femme, en france, c'est à la loi ( au sens large) qu'il faut s'en remettre pour garantir une parité homme/femme.

Lol le cossaque.. tu ne sais pas à quel point il m'insupporte ! merci beaucoup pour vos réponses encore une fois!

Flo91 merci beaucoup à toi, ehm mon sujet comme je l'ai dit c'est tout simplement :

"La parité." mais par contre j'ai pas trop compris ce que vous m'avez expliqué.. la parité pour moi.. c'est l'égalité homme-femme non ? en gros l'évolution de la femme dans tous les domaines dont politique non ?

dana a écrit:

"La parité." mais par contre j'ai pas trop compris ce que vous m'avez expliqué.. la parité pour moi.. c'est l'égalité homme-femme non ? en gros l'évolution de la femme dans tous les domaines dont politique non ?

Oui mais si c'est en droit constitutionnel ton sujet, c'est intéressant de développer plus les aspects politiques selon moi car autrement c'est plus un sujet de libertés fondamentales

Merciiiiiiiiiii politique ça me cible beaucoup plus mon sujet, je comprenais pas trop car le prof avait ralé quand on avait demandé la parité quoi, il avait répondu "la parité POINT" donc je savais pas de quel regard machin bref, merci merci ! je suppose que le plan du coup il est très variable sur ce type de sujet ??!

PS: Merci dizo de croire en nous (L)

Oui mais le cossaque ta donné de bonnes pistes notamment sur la problématique et sur les ambitions plus ou moins grandes en matière de parité donc ton plan doit refléter ces idées d'une manière où d'une autre à mon avis:)

J'avoue qu'il s'est laché, il est vraiment extra celui-ci, allez j'arrête de vous faire perdre votre temps, merciiiiiii beaucoup beaucoup énormément beaucoup ! bonne soirée merci pixou :p

Ca c'est sûr que je suis extra

Si dizo t'embête, je connais son point faible

Ah bon ??? dis moi le !!! dis moiii le !!!!