methodo cas pratique en penal

et bonjour tout le monde !!!

Bon alors, mes partiels arrivant , j'aurais besoin que quelqu'un m'explique clairement la methode du cas pratique en droit penal s'il vous plait ;-)

bonne soirée

Bonsoir !

en général, dans les cas pratiques tu fais (la méthode peut changer suivant les chargés de TD) :

une phrase d'accroche (pas obligatoire)
un résumé des faits importants en les qualifiant juridiquement
tu poses le(s) problème(s) de droit
tu peux éventuellement annoncer un plan si le cas pratique te permet d'en faire un. En gros toute cette partie correspond à "l'introduction".

Ensuite, tu écris l'article qui correspond au cas, et tu décortiques point par point les éléments constitutifs de ce dernier, tu vérifies si les conditions sont remplies, en justifiant, grâce aux faits exposés.
Par exemple, si tu es face à une tentative, tu vérifies si la tentative est bien prévue par la loi, s'il y a un commencement d'exécution (= actes qui tendent directement à l'infraction avec une intention univoque), et enfin si le désistement est involontaire.
Si tu trouves de la jurisprudence qui "colle" avec le sujet, n'hésite pas à la mettre en citant bien les références.
A la fin de chaque partie, tu conclues, tu dis si tu penses que l'action a des chances d'aboutir, pourquoi etc.
Il faut bien envisager toutes les possibilités.

Voilà, en gros la méthodologie de mes chargés de TD
Bon courage !!

En fait ca ne change pas beaucoup du cas pratique de civil.

Introduction (comme là dit studnantes) : énoncé des faits intéressants le cas pratique, avec qualification juridique des faits (on s'en fou s'il avait ou non un caleçon rouge, à moins qu'il se soit fait attaqué par un taureau évidement ; on s'en fou aussi qu'il s'appel M.Paupole ai attaqué M.Duchnok, dits que "Le prévenu a physiquement agressé la victime")

Ensuite de l'énoncé et de la qualification juridique des faits tu soulèves point par point toutes les questions juridiquement interessantes (l'utilisation d'une banane contre la victime qui en est alergique est-elle un cas d'empoisonnement? Le taureau est-il une arme? ...).

En pénal le problème est souvent une question de champ d'application ou de qualification de l'infraction (Homicide : meutre? assassinat? homicide involontaire?), l'homicide a eu lieu en espagne contre un français, par un français, ... .

Structure du cas pratique (les parties et sous-parties)
Une foi l'introduction (faits et questions de droits) terminé, il convient de s'attaquer au cas lui même ! S'il y a plusieurs questions dans le cas pratiques il faut les traiter les unes après les autres formant ainsi des grandes parties (ex : I. L'applicabilité de la loi pénale française, II. Un homicide volontaire sans préméditation, ...). Il sera parfois possible de regrouper ces grandes parties (ex. : I.Le vol punissable par les tribunaux français/ A. Un vol constitué/ B. Un vol sur le territoire français / II.Un meurtre qui ne relève pas de la juridiction française)

Au sein de la partie (ou sous partie s'il y en a) : Attention c'est le plus important !!!!!!!
-> Enoncer le droit positif (article, jurisprudence avec référence des arrêts, réglement, ...) ex : Vu le droit positif... La tentative de crime vaut crime, le meurtre est un crime. Il y a meurtre lorsqu'il y a intention de donner la mort. La tentative est constituer lorsque seule la survenance d'éléments extérieurs a permis d'empêcher la réalisation de la tentative (NB : je ne l'ai pas fait mais il faut à chaque foi donner la référence des articles et/ou jurisprudence)
-> Appliquer le droit aux faits, ex : En l'espèce ... le prévenu hurlait partout qu'il allait tuer la victime et se jette sur elle une arme blanche à la main, mais ne parvient pas à la tuer car elle prend la fuite.
-> Conclusion, ex : En conclusion ... Le prévenu encourt une condamnation pour tentative de meurtre.

Voilà ! Notons qu'il est inutile de conclure à la fin du cas pratique puisque l'on a déjà conclu au sein de chacune des sous-parties.

Si tu veux plus clarté... voici un cas pratique de civil que j'ai rendu cette année et auquel j'ai eu 14. Je n'ai pas perdu de point sur la méthode mais sur le fond. La méthode du cas pratique en droit civil et en pénal étant particulièrement proche je pense que ca pourra peut être t'aider !

Bonne chance !

NB : un bon livre de méthode emprunté à la BU peut toujours être utile.