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 Droit civil

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[Keny]
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MessageSujet: Droit civil   Droit civil EmptyDim 28 Nov - 19:29

Salut
Un pote m'a envoyé un dossier complet en droit civil comprenant des fiches d'arret, des fiches de cours etc !..

j'en fait une petite liste (avant de les publier sur mon site) :

-Actualité jurisprudentielle en droit civil
-Affaire POUSSIN
-Arrêt sur les majorettes du 12/12/02
-Commentaire CASS 26 mars 96
-L'effet relatif du contrat
-L'erreur
-L'offre et l'acceptation
-L'influence des clauses sur la réparation
-La certitude du dommage
-La certitude du lien de causalité
-La force obligatoire du contrat
-La formation du contrat
-La violence
-Le caractère direct du lien de causalité
-Le caractère personnel du dommage
-Le dol
-Le fait personnel
-Le trouble mental
-Les conséquences de l'inexécution
-Quelques citations en rapport avec le droit des contrats
-Responsabilité du fait d'autrui
-Responsabilité du commettant
-Responsabilité du fait des choses
-Responsabiltié parentale
-Présomption de responsabilité
-Vocabulaire du contrat


--> si quelqu'un pouvait me préciser l'ordre d'étude, je pourrais les publier avec méthode, sinon je met un lien de téléchargement et hop vs avez tt d'un coup .. mais pédagogiquement ca serait bien que qqun me précise dans quel ordre les mettre !
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MessageSujet: droit civil   Droit civil EmptyMar 14 Déc - 16:54

comme ordre je dirais (par rapport à l'année dernière) :
défintion de l'obligation
classification des obligations
évolution des obliagtions

défintion du contrat
engagement unilatérale
autonomie de volonté
classification des contrats

l'offre et l'acceptation (avec la question du silence vaut-il acceptation?)
les contrats par correspondance
date et lieu de formation du contrat

les vices du consentement : erreur(arrêt du Magnasco civ 1ère 26 janvier 1972, arrêt des statuettes Tang I de 1980, affire du Poussin, arrêt du Cassat de 1998), dol, violence, lésion


Pour le deuxième semestre:la responsabilité civile

le préjudice réparable
le lien de causalité (aspect qualitatif)
la faute (responsabilité de l'infans et responsabilité du dément)
responsabilité du fait d'autrui
responsabilité des parents
responsabilité des commettants
la responsabilité du fait des choses
la cause étrangère et l'obliagtion in solidum
objet du contrat et objet de l'obligation
la cause du contrat
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MessageSujet: Re: Droit civil   Droit civil EmptyMer 15 Déc - 0:26

merci Nath !.. Surprised

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MessageSujet: Re: Droit civil   Droit civil EmptyVen 21 Jan - 3:01

Je tape en ce moment des fiches de TD de Civil en vue du rattrapage ... si ca peut intéresser qqun !

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MessageSujet: a propos d fiches du td de civil   Droit civil EmptyVen 21 Jan - 23:05

slt tt le mde!
je madresse tt particuliermt a el pichichi et jaimerais te dire merci pr cette initiative ki javoue minteresse de pres....
dc si ca te derange pa, tu pourra me les faire parvenir stp???
merci davance
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MessageSujet: Re: Droit civil   Droit civil EmptyDim 30 Jan - 15:40

Accessoirement personne n'aurait les cours des TD 4, 7 et 8-9 ? chinese
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MessageSujet: Re: Droit civil   Droit civil EmptyLun 31 Jan - 22:04

Pour ceux qui ont rattrapé le civil ajd, vous avez conclu quoi des deux cas pratiques ? [smiley_0079]
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