la subjectivisation de la cause

bonjour,

en fait je ne comprend pas vraiment cette notion qu'est la subjectivisation de la cause et son utilité donc si vous pouviez m'aider svp.

La subjectivisation de la cause, ou cause subjective, est une théorie plus moderne en droit des obligations que la cause objective. Elle a pour but de faire rechercher par le juge des causes plus personnalisées pour chaque contrat.
Autrement dit, là où la cause était vu en temps que but direct du contrat, elle est ici propres à chaque partie et à chaque contrat. C'est une personnalisation de la cause, elle va au-delà du but immédiat poursuivie.

Je te conseille la jurisprudence suivante : 3 juillet 1996, civ 1. C'est celle des contrats de location de K7. Elle illustre le mieux ce principe.

merci beaucoup ^^

Hey,

Un conseil de la part de ma chargée de Td, dans un cas pratique par exemple ou tu dois démontrer la cause, tu ne démontre que la cause objective.

La cause subjective tu la démontre que lorsqu'il y a un ensemble contractuel.

Choukette a écrit:

Hey,

Un conseil de la part de ma chargée de Td, dans un cas pratique par exemple ou tu dois démontrer la cause, tu ne démontre que la cause objective.

La cause subjective tu la démontre que lorsqu'il y a un ensemble contractuel.

l'exemple des K7 c 'est un ensemble contractuel ???????

Je crois que oui, puisqu'il y a deux locations !

et l'exemple du cas pratique avec l'atelier clandestin dans l'appartement ????? (chieur )

hum...désolée, on ne l'a pas corrigé ^^
Mais perso, je dirais que de toute façon, la cause est illicite ( c'est dans le cours et dans la jurisprudence du Code civil ).
Après, tiens c'est vrai, je saurais pas dire si c'est une cause objective ou subjective...mince alors

L'exemple des cassettes vidéos, est un ensemble contractuel, dans la fiche de td tu peux aussi lire l'arrêt du 13 mai 2006 je crois.

En ce qui concerne l'atelier clandestin:

il y a un problème de consentement:
Erreur sur la personne et dol.

Un problème de cause qui est illicite car contraire à l'ordre public: (travail dissimulé)