| arret civil probléme de compréhension | |
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Auteur | Message |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: arret civil probléme de compréhension Sam 11 Déc - 23:46 | |
| Bonsoir ou bonjour, je suis entrains de réviser mes fiches arrets en civil. Je suis entrains de faire arret Poussin du 13 decembre 1983. J'ai beau chercher je ne trouve pas le sens, la valeur , la porter..? De même je me souviens que le professeur avait le jour de la correction de la fiches arret parler des preuves dans le temps. Mais je ne retrouve plus élements même a partir de l'arret. Meric d'avance pour l'aide qui seras fournie | |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 10:45 | |
| Bonjour,
J'ai un gallop mardi, alors même un début de réponse m'aiderais svp... | |
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VLF Administrateur
Age : 35 Études : EFB Nombre de messages : 3805
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 12:46 | |
| Donne nous les références complète de l'arrêt, voire même un lien direct si possible | |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 13:01 | |
| http://www.lexinter.net/JPTXT2/oeuver_d'art_et_erreur_sur_la_substance_du_vendeur.htm
C'est le 1er arret
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Johan94 Munifex
Age : 36 Études : Licence 1 de Droit Nombre de messages : 34
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 13:38 | |
| D'une arrete de te prendre pour penelope cruz. De deux cet arret est facile à comprendre, en gros c'est la prise en compte du doute en tant qu'erreur, l'erreur dout etre apprecie le jour de la conclusion du contrat, l'erreur peut etre invoqué par le vendeur....voila il y a de quoi s'etendre sur l'arret! De trois enleve ta photo. Merci | |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 13:42 | |
| Au lieu de m'agresser tu pourrais develloper tes idées que tu trouve tellement idiote que je ne pas les avoir trouvée. Alors il y a quoi a dire la dessus...? Je suis désolée mais je ne vois pas comment mettre en application l'iD prouver autant antérieurement que postérieurement l'erreur dans l'artret..? quelle fondement , théorie, article appliqué alors....?
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Johan94 Munifex
Age : 36 Études : Licence 1 de Droit Nombre de messages : 34
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 14:00 | |
| D'une, tu vas mieux me parler! De deux, l'arret porte sur la prestation fournie à la difference de la chose achetée, cet arret rompt avec la tradition selon laquelle le vendeur doit etre suffisament averti pour ne pas faire d'erreur, en d'autres termes, l'erreur du vendeur devient de plus en plus excusable. C'est une jurisprudence qui est special aux tableau d'art car il est difficile meme pour les grands connaisseurs de determiner la valeur. De trois enleve ta photo. | |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 14:12 | |
| C'est un forum entraide, donc je ne vois pas pourquoi tu m'agresse par rapport a ma foto de profil je met qui je veux et qui me semble. Je t'est pas mal parler je demande juste au lieu de te focaliser sur un détail de mon profil qui est ma foto de te regarder plus vers le but je crois bien sure du forum qui est si je ne me trompe pas l'entraide scolaire en droit. et je reviens a ma question, quelle fondement on applique dans ce cas? et pour la preuve je crois que il y a dans cette arret pour la première fois l'idée de preuve a tout moment autent postérieuement que antérieurement, est-ce que je me trompe ou pas..? | |
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Le Cossaque Imperator
Age : 35 Études : Droit Loisirs : danger public Nombre de messages : 3631
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 14:26 | |
| - Johan94 a écrit:
- D'une arrete de te prendre pour penelope cruz.
C'est pas vraiment le sujet - Citation :
- C'est un forum entraide, donc je ne vois pas pourquoi tu m'agresse
rentre pas dans son jeu | |
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VLF Administrateur
Age : 35 Études : EFB Nombre de messages : 3805
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 14:28 | |
| Johan94 (ou alors Salomon ?…), merci de respecter les membres du forum ! Conséquence : un avertissement ! | |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 14:32 | |
| a part tout sa, une personne qui n'a rien contre ma photo pourrais m'aider ...? | |
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Johan94 Munifex
Age : 36 Études : Licence 1 de Droit Nombre de messages : 34
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Dim 12 Déc - 14:34 | |
| L'erreur doit existé le jour de la conclusion du contrat. si l'alea est rentré dans le champ contractuelle, l'erreur ne peut etre invoquée.(voit jurisprudence verrou). Si par exemple, l'erreur est devenu determinante que posterieurement( apres recherche, inspections...ect) pas de nullité, si anterieur alors nullité.En l'espece l'erreur est anterieur au contrat, vu que la meuf croyait que c'etait une oeuvre de l'ecole carrach, par contre si la meuf, avait vendu spn tableau avec le doute que c'etait de poussin, alors la elle n'aurait pas pu invoquer posterieurement l'erreur pour annuler le contrat T'as compris? | |
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memel059 Prolétaire
Age : 33 Études : L3 Droit privé Nombre de messages : 25
| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension Jeu 16 Déc - 10:25 | |
| d'accord compris merci pour l'aide | |
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| Sujet: Re: arret civil probléme de compréhension | |
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| arret civil probléme de compréhension | |
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