Bonjour,
J'ai un problème pour résoudre mon pratique en Droit de la famille, voici les faits:
Vivant ensemble quelques semaines avant leur rupture, Alexandre et Sarah vivaient dans une maison. Ils ont rompu à cause d'une forte dispute (Sarah a annoncée que son histoire avec Alexandre était terminée et qu'il devait faire ses valises). Ainsi, Alexandre a subi un préjudice du fait du choc et souhaite bien se battre.
En effet, il avait remboursé une bonne partie des prêts immobiliers: un crédit immobilier contracté par Sarah pour avoir la maison et un emprunt contracté encore par elle pour financer des travaux de rénovation.
QUESTION: Alexandre souhaite récupérer son argent ou au moins une partie de cet argent ?
Résolution, j'ai fait:
I) EXISTENCE DU CONCUBINAGE
= ART 515- 8 CC , OUI car ils ont vecus ensemble - vie commune....
II) DOMMAGES INTERETS
=> ART 1382 CC, responsabilité civile délictuelle du fait de la rupture brutale, de la manière de rompre de Sarah envers Alexandre
III) ASPECTS PATRIMONIAUX ET PECUNIAIRES
=> pas de solidarité, de contribution aux charges du ménage mais il peut percevoir de l'argent par le principe de l'enrichissement sans cause
Y'a-t-il autre chose possible? je suis assez bloqué et peu sûr.
Pouvez-vous m'aider ?