Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-15%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents) LEGO® Icons 10318 Le Concorde
169.99 € 199.99 €
Voir le deal

 

 Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
IRCGN
Munifex
Munifex



Féminin
Age : 34
Études : Licence 3 Droit
Nombre de messages : 44


Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés Empty
MessageSujet: Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés   Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés EmptyLun 4 Avr - 17:28

Le sujet de ma dissertation : ''Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés à la victime directe''.
Cela ne concerne pas uniquement le domaine des accidents de la circulation, n'est-ce pas? Si non, me tromperais-je si je dis que ca concerne tout de même ce domaine en grande partie?
Revenir en haut Aller en bas
Celine
Préfet
Préfet
Celine


Féminin
Age : 34
Études : .
Nombre de messages : 1125


Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés Empty
MessageSujet: Re: Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés   Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés EmptyLun 4 Avr - 20:29

C'est le préjudice par ricochet non?
Revenir en haut Aller en bas
Armatus
Centurion
Centurion



Masculin
Age : 38
Études : Droit
Profession : Chargé de TD
Nombre de messages : 352


Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés Empty
MessageSujet: Re: Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés   Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés EmptyLun 4 Avr - 20:44

Oui, et ça ne concerne pas que les accidents de la circulation...
Revenir en haut Aller en bas
IRCGN
Munifex
Munifex



Féminin
Age : 34
Études : Licence 3 Droit
Nombre de messages : 44


Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés Empty
MessageSujet: Re: Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés   Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés EmptyMar 5 Avr - 11:10

Je ne suis pas encore assez renseigné mais en effet, il me semble que c'est le préjudice par ricochet !
Merci à vous
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés Empty
MessageSujet: Re: Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés   Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Le préjudice subi par un tiers du fait des dommages causés
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Evalutation du préjudice moral
» La réparation des dommages
» quel normes pour fixer les montants en dommages et intérêts?
» rattrapage
» Qu'est-ce qui fait que c'est un viol ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 2-
Sauter vers: