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 exploitation de carrière d'argile

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chag
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Études : master 2 "environnement et communication"
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MessageSujet: exploitation de carrière d'argile   exploitation de carrière d'argile EmptyLun 25 Juil - 12:41

bonjour à tous!!

je suis nouvelle sur ce forum, et j'avoue que je ne pense pas être très active ici: je suis étudiante en environnement....
je viens chercher de l'aide pour un point de droit: la législation en vigueur sur les carrières d'exploitation d'argile.... je suis en stage pour valider mon master 1, et je travaille sur une site protégé, dans lequel l'exploitation d'argile est autorisé. mais il doit bien y avoir une règlementation sur cette activité, non?

j'ai essayé de chercher sur le net, mais soit mon sujet est trop précis, et dans ce cas, je sais pas vers quoi élargir ma recherche, soit il n'y a rien de dispo à ce sujet sur le net, soit je suis vraiment nulle avec internet...

dernière précision, je suis dans un patelin en pleine campagne, et je n'ai pas accès à la fac de droit, ni à la BU.....

voilà, si quelqu'un peut m'aider, ce serait génial!!!
merci d'avance [lu]
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poupoule
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poupoule

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MessageSujet: Re: exploitation de carrière d'argile   exploitation de carrière d'argile EmptyLun 25 Juil - 13:24

salut chaq !

c'est vrai que c'est un domaine très précis et je comprend ta peine à trouver !!

je vais essayer de rechercher un peu (étant donné qu'au boulot c'est très tranquilou en ce moment peace )
mais je ne promet rien....
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chag
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Études : master 2 "environnement et communication"
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MessageSujet: Re: exploitation de carrière d'argile   exploitation de carrière d'argile EmptyLun 25 Juil - 15:03

merci beaucoup!!! chinese c'est super sympa de chercher!!
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MessageSujet: Re: exploitation de carrière d'argile   exploitation de carrière d'argile EmptyLun 25 Juil - 17:59

alors après une petite recherche...j'ai trouvé le réglement du 25 janvier 1991 qui a été pris en application de la loi du 24 mai 1988
...je n'ai pas trop eu le temps de le lire (c'est un peu technique) donc je te met le lien...

http://www.safari.vd.ch/safdoc/basersv/d18/f061218.PDF

dis moi si ca correspond à tes attentes...
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chag
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Études : master 2 "environnement et communication"
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MessageSujet: Re: exploitation de carrière d'argile   exploitation de carrière d'argile EmptyMar 26 Juil - 10:13

oui, c'est bon! atigrou_tt je l'aurais jamais trouvé toute seule.... merci beaucoup!!!!!

athome
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MessageSujet: Re: exploitation de carrière d'argile   exploitation de carrière d'argile Empty

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