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 Interrogations en droit constitutionnel

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Sténé
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Sténé

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Études : 2A IEP Strasbourg
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MessageSujet: Interrogations en droit constitutionnel   constitutionnel - Interrogations en droit constitutionnel EmptyMer 16 Nov - 1:43

Bonjour, voilà, quelques questions me viennent.

La première, c'est par rapport à la période de la convention. Je n'arrive pas à connaître le mode d'élection des membres de la convention ainsi que le nombre deleurs représentants.

Ensuite, je voudrais savoir comment le comité de sûreté générale et le comité de salut public ont réussi à "prendre le pouvoir", et dans quelle mesure ils rivalisaient.

Je voulais savooir aussi si le suffrage universel s'oppose au suffrage censitaire (oui, je sais, vive la culture g). Parce que je pensais avant quele "universel" s'opposait au suffrage dit "masculin". Si ce n'est pas lecas, quel est le mot qui s'oppose à masculin (soit lorsque les femmes sont autorisées à voter ?)

Je voudrais aussi savoir les différences entre les procédures d'interpellation et de la question de confiance sous la troisième et la quatrième république. Je sais que c'était "plus règlementé" sous la quatrième, mais pourquoi...

Et savoir aussi, pourquoi sous la quatrième république le gouvernement avait recours à la motion de censure, c'est se mettre la corde autour du cou, non ?

Enfin,pour ne pas être prise au dépourvu, j'ai cherché à connaître (je sais jamais, si je tombe sur un bêtisier) le nombre de députés, de sénateurs (et de tribuns pour le consulat) de 1789 à la quatrième république. Je 'ai dit plus haut, j'ai un problème pour la convention ainsi que la quatrième république (tout le reste j'ai trouvé, ouf !).

mERCI §
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Bambou449
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MessageSujet: Re: Interrogations en droit constitutionnel   constitutionnel - Interrogations en droit constitutionnel EmptyMer 16 Nov - 15:01

Alors, avant tout si tu veux un bon conseil de redoublant: N'essaie jamais d'en savoir trop, demande toi : est-ce que je fournis autant de travail dans chaque matière, est-ce que j'ai le même niveau dans chaque matière? Je pense qu'il faut connaître "tout le cour, rien que le cour". Hier j'ai eu une colle, assez difficile, et j'ai fait 5 pages, sans m'attarder sur les détails (j'ai été concis, je te promet). Si je m'étais attardé ne serait-ce qu'un peu, j'aurais peut-être rendue 8 ou 9 page! Cela aurait été beaucoup trop, voilà pourquoi il faut apprendre à mettre dans sa copie uniquement ce qui est demandé.

Mais de toute façon, je conçois tout à fait que tu cherche à savoir ces choses pour ta propre culture. Je vais donc te répondre point par point:

- J'avoue n'avoir aucune idée. Mais vu que les membres des conventions étaient aussi des membres de lAN, ils devaient être élus aux élections législatives. Je n'en suis pas certains, mais c'est ce qui me semble le plus logique.

- Le Comité de Sûreté Générale a été instauré par les montagnards, suite à leur échec de faire entrer en vigueur la Constitution de l'an I. Je ne saurais t'en dire plus.

- Le suffrage censitaire étant fondé sur le principe de classe dominante, il est logique qu'il ne soit que masculin. Je crois pas qu'il y ait de mot qui ait pris en compte le fait que les femmes ont reçues le droit de vote. A mon avis, on a surtout changé la notion de "universel", en 1946. Mais je n'ai jamais vu de suffrage "bisexuel", ou autre... ^^

- Sous la IIIème, la question de confiance pouvait être posée par n'importe quel ministre, ce qui n'est plus le cas sous la IVème... Pour l'interpellation, c'est le même genre je pense --> Au lieu d'un petit groupe de parlementaire, on a exigé un plus grand nombre.

- La motion de censure est une création de la Vème, il me semble... En revanche, si tu veux parler de la Question de Confiance (QDC), c'est aussi une façon pour le gouvernement de se renforcer, voir même de déstabiliser l'AN.



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