Votre avis sur mon intro de commentaire d'arrêt svp

Bonjour à tous, j'ai un commentaire d'arrêt à faire, et comme je n'en ai jamais fait, j'aimerais avoir votre avis...Est-ce que je l'ai bien compris?
Merci d'avance.
Il porte sur l'arrêt ci-après:

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé :
Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 5 février 2008), rendu après renvoi de cassation (1re Civ. 23 janvier 2007, n° 06-13.939), d'avoir prononcé le divorce à ses torts exclusifs ;
Attendu qu'ayant retenu que M. Y... rapportait la preuve que son épouse avait un caractère difficile, ne voulait pas fréquenter sa belle-famille, inventait des conspirations contre elle, n'apportait pas à son mari de soutien affectif, était égocentrique, formulait des "projets d'affaires", était très intéressée par la situation financière procurée par le statut de son mari, la cour d'appel a, par cette appréciation souveraine, justifié sa décision par ces seuls motifs ; d'où il suit que le moyen est inopérant ;
Sur le second moyen ci-après annexé :
Attendu que Mme X... fait le même grief à l'arrêt ;
Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation des faits constituant une cause de divorce que la cour d'appel a estimé que l'adultère du mari, intervenu cinq ans après l'ordonnance de non-conciliation, alors que le devoir de fidélité était nécessairement moins contraignant du fait de la longueur de la procédure, ne constituait pas une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;
PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne Mme X... aux dépens ;
Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme X... à payer à M. Y... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de Mme X... ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du onze mars deux mille neuf.
MOYENS ANNEXES au présent arrêt
Moyens produits par la SCP Choucroy, Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour Mme X... ;
PREMIER MOYEN DE CASSATION
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR prononcé le divorce des époux Z... aux torts exclusifs de l'épouse ;
AUX MOTIFS QUE Monsieur Y... rapporte la preuve par les diverses pièces versées à la procédure et par les conclusions échangées qu'il a connu son épouse en 1978 lors d'une affectation au Rwanda, alors qu'elle occupait un emploi de télexiste-réceptionniste dans le cadre du programme des Nations Unies pour le développement ; que le mariage a été célébré en 1980 alors que Monsieur Y... avait été muté au Vietnam et que Madame X... ne pouvait ignorer que son mari subirait diverses mutations professionnelles au cours de sa carrière, que la famille s'est installée à GENEVE en août 1981 à la suite d'une affectation de Monsieur Y... au siège du Haut Commissariat pour les réfugiés, puis au Rwanda, pays d'origine de son épouse, en novembre 1986 ; qu'après des affectations successives en Zambie puis de nouveau à GENEVE, Monsieur Y... a été pressenti pour le poste de délégué régional à STOCKHOLM mais que Madame X... a refusé de suivre son mari, préférant rester près de GENEVE ; que Madame X... ayant refusé de suivre son mari à BONN ou à BERLIN malgré une possibilité de réintégration dans l'Organisation des volontaires des Nations Unies à BONN, Monsieur Y... a accepté en juin 1997 le poste de chef de sous-délégation à HARGESIA, en Somalie qui ne correspondait pas à sa qualification hiérarchique ; qu'il a été affecté en qualité de délégué régional à BUENOS AIRES le 16 janvier 2000 mais que Madame X... a également refusé de le suivre ; que Madame X... a refusé de suivre son mari lors de ses différentes affectations professionnelles, alors qu'elle avait épousé en toute connaissance de cause un haut fonctionnaire au Commissariat des Réfugiés ; qu'elle ne pouvait pas ignorer que ce statut de haut fonctionnaire international contraindrait son mari à diverses mutations dans le monde entier ; qu'elle était parfaitement consciente du statut que lui conférait son mariage avec Monsieur Y... puisque dans ses conclusions elle demandait une contribution aux charges du mariage correspondant à son « statut social » ; que ce statut a des contraintes et qu'en refusant de s'y adapter, elle a manqué à ses obligations d'épouse, ce qui constitue une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage, notamment du devoir de cohabitation, et rend intolérable le maintien de la vie commune ; que la Cour de Cassation n'a d'ailleurs pas retenu le deuxième moyen de cassation soulevé par Madame X... aux termes duquel ce refus fautif de suivre son mari ne serait pas suffisamment caractérisé alors qu'elle prétendait avoir protégé la stabilité de la sécurité de la famille, d'un commun accord avec son mari ;
ALORS QUE, D'UNE PART, dans son arrêt du 23 janvier 2007, la Cour de Cassation avait cassé l'arrêt du 23 janvier 2006 sur le premier moyen de cassation « sans qu'il y ait lieu de statuer sur le second moyen », si bien qu'en énonçant, au soutien de sa décision écartant l'accord des époux pour protéger la stabilité et la sécurité de la famille, que la Cour de Cassation n'aurait pas retenu ce moyen, la Cour d'Appel a méconnu le sens clair et précis de l'arrêt de cassation du 23 janvier 2007, violant l'article 1134 du Code Civil ;
ALORS, D'AUTRE PART, QUE la résidence des époux est au lieu qu'ils choisissent d'un commun accord ; qu'en prononçant le divorce aux torts exclusifs de l'épouse au seul motif que celle-ci n'avait pas suivi son mari dans toutes ses multiples affectations professionnelles dans le monde entier, sans opposer aucune réfutation, autre que la référence inopérante à l'arrêt de cassation du 23 janvier 2007, au moyen soulevé par Mme X... tiré de ce qu'elle avait protégé la stabilité de la sécurité de la famille, d'un commun accord avec son mari, sans opposer aucun refus fautif à celui-ci, et sans faire état dans ses motifs d'une manifestation objective d'un refus de suivre son mari opposé par l'épouse contre l'avis de celui-ci, la Cour d'Appel a privé sa décision de toute base légale au regard des articles 215 et 242 du Code Civil .
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR prononcé le divorce des époux Z... aux torts exclusifs de l'épouse ;
AUX MOTIFS QU'il résulte de l'attestation en pièce 37 que Monsieur Y... a été vu par le témoin, à l'issue de l'été 2005, en train de donner des baisers sur la bouche d'une femme blonde, d'avoir avec leur corps une attitude qui n'avait rien de fraternel, de partir travailler à la même heure dans une de leurs voitures et de rentrer en même temps ; que cette attestation rapporte suffisamment la preuve d'une relation intime de M. Y... avec cette tierce personne ; que toutefois cette attitude du mari qui intervient cinq ans après l'ordonnance de non-conciliation qui remonte au 5 décembre 2000 ne caractérise pas une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune alors que le devoir de fidélité était nécessairement moins contraignant du fait de la longueur de la procédure et que l'épouse avait refusé de suivre son mari dans diverses de ses affectations professionnelles ;
ALORS QUE l'introduction d'une demande en divorce ne confère pas aux époux, encore dans les liens du mariage, une immunité privant de leurs effets normaux les faits dont ils peuvent se rendre coupables l'un envers l'autre ; qu'ainsi, en refusant de prendre en considération, pour l'appréciation des torts respectifs des époux, les relations adultérines du mari dont elle constatait pourtant l'existence et qui étaient alléguées par l'épouse au soutien de sa demande reconventionnelle, la Cour d'Appel n'a pas justifié légalement sa décision au regard de l'article 242 du Code Civil .


Voici mon intro:     
Le mariage est reconnu comme étant une institution. Celui-ci est régit par les articles 144 et suivants du Code Civil. Il entraîne également des droits et des obligations aussi bien personnels que pécuniaires entre les époux. Si ces obligations sont violées de façon grave et renouvelée, le divorce pour faute peut être demandé. Il est régit par l'article 242 du Code Civil. Il est constitué par la faillite des droits et obligations telle que l'adultère, l'absence de vie commune sous un même toit, le défaut d'assistance et de secours.
Ainsi, l'arrêt que nous allons étudier date du 11 mars 2009, et émane de la Cour de Cassation.

En effet, M. Y rencontre Mme X en 1978, et se marient en 1980. M. Y est un haut fonctionnaire qui l'oblige à des mutations régulières dans différents pays du monde. Son épouse va le suivre quelques années mais va rapidement cesser d'accompagner son mari. Ainsi, même en ayant la possibilité de partir avec son époux, et de réintégrer une activité professionnelle aux côtés de celui-ci, Mme X décide de ne pas suivre M. Y. De ce fait, le divorce pour faute est demandé par l'époux. En 2005, M. Y est vu en compagnie d'une femme blonde. A priori, ils entretiennent une relation intime alors que celui-ci est encore marié.

Ainsi, l'ordonnance de non-conciliation des époux est établie en 2000. En 2006, Mme X est appelante au sein de la Cour d'Appel. Celle-ci reproche à son mari d'avoir eu une relation extra-conjugale en 2005. La Cour d'Appel retient cet argument. M. Y saisit alors la Cour de Cassation en 2007 afin que cette relation adultérine ne soit pas prise en compte comme étant une faute à ses droits et obligations résultants du mariage. La Cour de Cassation casse l'arrêt rendu par la Cour d'Appel en 2006. Ainsi, Mme Y saisit de nouveau la Cour d'Appel en 2008 qui, cette fois-ci prononce le divorce aux torts exclusifs de l'épouse. En 2009 cette dernière saisit de nouveau la Cour de Cassation.

En l'espèce, La Cour de Cassation rejette la demande en pourvoi de Mme X et la condamne aux dépens.

Dans quelle mesure les fautes de M. Y Mme X vont avoir des conséquences sur leur divorce?

Mme Y, en refusant de suivre son mari, a commit une violation grave et renouvelée de ses obligations envers son époux (I), cependant, cinq ans après la demande de divorce émise par M. Y, celui-ci commet un adultère. Sa faute sera alternativement reconnue ou non selon les juridictions (II).

Quelques remarques

Le mariage est reconnu comme étant une institution. Celui-ci est régit par les articles 144 et suivants du Code Civil. Il entraîne également des droits et des obligations aussi bien personnels que pécuniaires entre les époux. Si ces obligations sont violées de façon grave et renouvelée, le divorce pour faute peut être demandé. Il est régit par l'article 242 du Code Civil. Il est constitué par la faillite des droits et obligations telle que l'adultère, l'absence de vie commune sous un même toit, le défaut d'assistance et de secours.
Ainsi, l'arrêt que nous allons étudier date du 11 mars 2009, et émane de la Cour de Cassation.

> C'est ton accroche ? En principe, une accroche doit être une phrase courte et accrocheuse. Ici tu blablates sur le mariage et le divorce.. je ne trouve pas ca très pertinent. En même temps, établir une bonne accroche est difficile. Tu peux trouver un adage latin. Comme je n'en ai souvent pas, je fais un mini résumé du problème abordé par la Cour du genre : L'arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 11 mars 2009 traite des effets du comportement des époux pendant leur mariage sur leur divorce. D'autre part, évite absolument de mettre "nous", ou "on".

En effet, M. Y rencontre Mme X en 1978, et se marient en 1980. M. Y est un haut fonctionnaire qui l'oblige à des mutations régulières dans différents pays du monde. Son épouse va le suivre quelques années mais va rapidement cesser d'accompagner son mari. Ainsi, même en ayant la possibilité de partir avec son époux, et de réintégrer une activité professionnelle aux côtés de celui-ci, Mme X décide de ne pas suivre M. Y. De ce fait, le divorce pour faute est demandé par l'époux. En 2005, M. Y est vu en compagnie d'une femme blonde. A priori, ils entretiennent une relation intime alors que celui-ci est encore marié.

Ainsi, l'ordonnance de non-conciliation des époux est établie en 2000. En 2006, Mme X est appelante au sein de la Cour d'Appel. Celle-ci reproche à son mari d'avoir eu une relation extra-conjugale en 2005. La Cour d'Appel retient cet argument. M. Y saisit alors la Cour de Cassation en 2007 afin que cette relation adultérine ne soit pas prise en compte comme étant une faute à ses droits et obligations résultants du mariage. La Cour de Cassation casse l'arrêt rendu par la Cour d'Appel en 2006. Ainsi, Mme Y saisit de nouveau la Cour d'Appel en 2008 qui, cette fois-ci prononce le divorce aux torts exclusifs de l'épouse. En 2009 cette dernière saisit de nouveau la Cour de Cassation.

> Tout d'abord, ne dit pas M.X ou Mme Y mais QUALIFIE les parties: l'homme, la femme, l'époux, le couple...
Dire qu'elle est appelante au sein de la Cour d'appel n'est pas pertinent : on est forcément appelant au sein de la Cour d'appel, par définition.
On écrit Cour de cassation
Sois plus rigoureuse dans la procédure. Utilise des termes plus juridiques: ester en justice, se pourvoir en cassation.. A la première lecture de tes faits et de ta procédure cela doit être clair; or j'ai eu du mal à comprendre du premier coup

> Je te déconseille de mettre "en l'espèce" dans une introduction de commentaire d'arrêt, et encore plus dans l'introduction. Vu que tu n'évoques qu'un seul arrêt on comprend bien que tu parles de l'espèce.. En l'espèce, c'est presque synonyme de "en l'occurence". On l'utilise plutot en cas pratique. Celà suppose que tu aies donné une règle plus générale auparavant. Tu dis en l'espèce pour signifier que tu vas t'intéresser aux faits d'un arrêt bien particulier.


En l'espèce, La Cour de Cassation rejette la demande en pourvoi de Mme X et la condamne aux dépens.

Dans quelle mesure les fautes de M. Y Mme X vont avoir des conséquences sur leur divorce?

> On m'a appris à mettre la solution de la Cour de cassation après la question de droit.
De plus, ta question n'est à mon sens pas assez précise. Maisu peut être que ton chargé préfère une question large ? Je trouve personnellement qu'il vaut mieux faire une question plus précise pour montrer que l'on ne s'enfuit pas dans une dissertation mais qu'on commente réellement l'arrêt. Je l'ai très rapidement survolé mais j'aurai plutot mis quelque chose comme " L'infidélité qui intervient après une ordonnance de conciliation doit elle être analysée comme étant une violation grave et renouvelée aux obligations et devoirs blabla ? " Ou alors " L'introduction d'une demande en divorce confère t elle aux époux une immunité privant de leurs effets normaux les faits dont ils peuvent se rendre coupables l'un envers l'autre ? " ou "Afin d'apprécier les torts des époux, doit-on prendre en compte des relations adultérines intervenant après une demande en divorce ?"

Mme Y, en refusant de suivre son mari, a commit une violation grave et renouvelée de ses obligations envers son époux (I), cependant, cinq ans après la demande de divorce émise par M. Y, celui-ci commet un adultère. Sa faute sera alternativement reconnue ou non selon les juridictions (II).

> Rapport à ton plan, tu comptes mettre quoi dans ton II ? il faut vraiment coller à l'arrêt, mettre " la cour de cassation" toutes les 3 minutes, afin de ne pas partir en HS.

> Quant à la compréhension de l'arrêt, j'ai l'impression que la Cour de cassation dit simplement que la CA s'est trompé en prononcant le divorce aux torts exclusifs de l'épouse car elle n'a pas tenu compte du comportement adultérien de l'epoux. Mais bon je ne suis pas sure =/

Voila, bon courage

Re! Dans le II je voulais mettre le second moyen en disant que l'époux avait eu une relation extra conjugale en relatant les faits (A) et dire que (d'après ce que j'ai compris de l'arrêt), les juridictions n'étaient pas d'accord sur la question de la prise en compte de cette relation adultérine (B)...

cclerc a écrit:

Re! Dans le II je voulais mettre le second moyen en disant que l'époux avait eu une relation extra conjugale en relatant les faits (A) et dire que (d'après ce que j'ai compris de l'arrêt), les juridictions n'étaient pas d'accord sur la question de la prise en compte de cette relation adultérine (B)...

Tu ne peux pas construire un II.A sur uniquement des faits. Tu les as déjà expliqué dans ton introduction.. et ensuite il s'agit d'un COMMENTAIRE d'arrêt, non pas d'une paraphrase, dont les deux parties les plus importantes sont I.B et IIA.

C'est difficile de trouver un plan. En IIA, tu peux essayer de critiquer l'arrêt en te servant de ce que peut dire la doctrine par exemple..

Je reprends ce que dit Aymeline et j'irai même plus loin : c'est la décision de la Cour de Cassation que tu dois commenter, pas les moyens des parties ou les faits.

Dans des arrêts comme ça où tu as deux thèmes, tu peux facilement faire un plan thématique (Devoir de cohabitation/devoir de fidélité). En effet, tu peux dénoter une interprétation très dure de la part de la cour de Cassation des ces deux devoirs conjugaux : d'une part parce qu'elle cantonne le devoir de cohabitation à une résidence convenue entre les deux époux (en dépit du statut de haut fonctionnaire international de l'époux) et d'autre part du fait que le devoir de fidélité ne cesse pas avec une instance en divorce. Si tu n'arrives pas à développer un tel plan, tu as encore le classique "sens/valeur/portée" avec dans le sens en I/A et I/B où tu expliques la décision rendue par la cour de Cassation, la valeur en II/A : comment le juge applique la règle de droit, est ce un cas d'espèce exceptionnel ? et la portée en II/B où tu compares avec la jurisprudence en question - que tu dois avoir dans ta fiche de TD : revirement jurisprudentiel ? jurisprudence constante ? arrêt d'espèce ?

Bon courage !

un petit conseil après tous les bons conseils qui ont été donnés: ton plan doit coller à la solution de la cours de cassation. genre la cour énonce un principe puis une limite à ce dernier. en conséquence tu fais principe puis limite dans deux sous parties par exemple.

Merci à tous pour vos messages. En effet, le plan qu'attendait notre chargée de TD était I- devoir de cohabitation II- devoir de fidélité
En tout cas merci à vous pour votre réactivité!
Bonne soirée!

J'ai pas perdu mes réflexes de droit de la famille \o/ J'aime ta chargée de TD