Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à -50% (large sélection)
Voir le deal

 

 cas pratique

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
kenza
Nouveau
Nouveau



Féminin
Age : 35
Études : L1 AES
Nombre de messages : 2


cas pratique Empty
MessageSujet: cas pratique   cas pratique EmptyDim 15 Avr - 1:13

Bonsoir,
je me permets de poster ce message car j'ai 2 cas pratiques à rendre d'ici peu, la méthodologie je l'ai quasiment comprise, cependant je n'arrive pas à traiter l'un des cas pratique en question, je vous le fait partager:

En 1996 Madame B a acheté dans une brochante une petite statuette chinoise. En 1997, lors du passage chez Madame B, Monsieur A plombier remarque ladite statuette, posée sur une étagère, et affirme que celle-ci lui avait été volée lors d'un cambriolage de son appartement en 1995.
Monsieur A, peut-il revendiquer avec succès la propriété de la statuette?

le sujet ne me parais pas difficile et pourtant je n'y arrive pas, quelqu'un pourrait-il m'éclairer s'il vous plait??

merciiii ;)K
Revenir en haut Aller en bas
Aymeline
Légat
Légat
Aymeline


Féminin
Age : 31
Études : L3
Nombre de messages : 1000


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyDim 15 Avr - 19:48

c'est quelle matière ? droit des biens ou des contrats ? ou simplement introduction au droit civil ?
Revenir en haut Aller en bas
kenza
Nouveau
Nouveau



Féminin
Age : 35
Études : L1 AES
Nombre de messages : 2


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyLun 16 Avr - 19:00

Bonjour,
je suis en aes et ça fait partie des personnes, des biens c'est en rapport avec le droit de propriété, donc la propriété, détention, possession .
Revenir en haut Aller en bas
Aymeline
Légat
Légat
Aymeline


Féminin
Age : 31
Études : L3
Nombre de messages : 1000


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyLun 16 Avr - 19:43

Je pense qu'il faut que tu reprennes les caractères et effets de la prescription acquisitive dans ce cas. En mineur tu pourras analyser la bonne foi du détenteur de la statuette
Revenir en haut Aller en bas
chocodaye
Nouveau
Nouveau



Masculin
Age : 35
Études : FSJP de bamako
Nombre de messages : 4


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyLun 7 Mai - 1:06

il suffit juste de te référer sur la notion de possession ,ces effets et la prescription
Revenir en haut Aller en bas
chocodaye
Nouveau
Nouveau



Masculin
Age : 35
Études : FSJP de bamako
Nombre de messages : 4


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyLun 7 Mai - 1:18

il suffit juste de te référer sur la notion de possession ,ces effets et la prescription
Revenir en haut Aller en bas
Armatus
Centurion
Centurion



Masculin
Age : 38
Études : Droit
Profession : Chargé de TD
Nombre de messages : 352


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyMar 8 Mai - 8:56

Peut-être un peu tard pour répondre, mais il faut creuser du côté de l'action en réintégrande...
Revenir en haut Aller en bas
unepetitenetoile
Modérateur
unepetitenetoile


Féminin
Age : 35
Études : l2 droit upec
Loisirs : lecture, dessin, ...
Nombre de messages : 930


cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique EmptyMar 8 Mai - 11:45

kenza: merci d'aller te présenter
chocodaye: merci d'éviter les doubles post, la fonction éditer sert à cela
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





cas pratique Empty
MessageSujet: Re: cas pratique   cas pratique Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
cas pratique
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Cas Pratique
» CAS PRATIQUE
» Cas pratique
» Pb Cas Pratique
» Cas pratique

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: DISCUSSIONS GENERALES-
Sauter vers: