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 La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe

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Pierrepapier
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MessageSujet: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyDim 21 Oct - 18:00

Bonjour a tous !

Dans le cadre d'un exposé voici notre sujet : La justice constitutionnelle, du système américain au système européen.

D'après notre étude préliminaire du sujet il s'agirait de comparer l'autorité judiciaire constitutionnelle des Etat-Unis avec celle de L'union européenne. (l’obscurantisme de l'emploi du terme "Amérique" laisse un doute: les Etats-Unis ou l'Amérique latine?)
(Il me semble que la convention issue du traité de Lisbonne est d'origine de l'Union européenne, a vérifier)


De cela nous avons élaborés un plan binaire préliminaire:
1/ Comparaison sur la forme de l'autorité judiciaire aux Etat_Unis de celle de l'union européenne:
A/ Les Etats-Unis: Cour suprême et Juridictions d’exception:
B/ L'union européenne: La CEDH
2/ Comparaison sur le fond :
A/ Le contrôle de constitutionnalité
B/ La portée juridique des décisions juridictionnelles

Nous pensons traiter de l'ensemble du sujet mais étant donné notre manque de connaissance (notamment sur les Etat-Unis) nous ommetons sans doute certains aspects.

A vos claviers !!
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Sténé
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMar 23 Oct - 0:39

américain = ici états-unien

européen = attention, ici c'est le modèle non pas de l'union européenne, mais le modèle de justice constitutionnelle qu'ont adopté la plupart des pays européens.

est-ce que tu as un peu de temps devant toi ?

Le droit constit c'est ma spécialité, et comme je dois passer un concours avec du droit constit à a fin de l'année ça me ferait un peu de remise en forme, ça t'aiderait toi pour ta dissert et moi pour me remettre en route ^^
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Pierrepapier
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMar 23 Oct - 10:00

oui j'ai du temps, j'ai prévus de donner a mon groupe 1 mois et demi pour préparer l'exposé. attention, il ne dure que 10 minutes !! Je me rend compte, grâce a ton message, de l'importance du sujet :-)
Je suis dispo de 8H à 18H en générale. Ton aide serait évidemment la bienvenu !
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sam94000
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMar 23 Oct - 12:18

Sténé a écrit:

est-ce que tu as un peu de temps devant toi ?

Le droit constit c'est ma spécialité
, ^
[u]

hi hi hi
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Pierrepapier
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMer 24 Oct - 8:46

merci sam pour cette intervention emplie de sagesse^^
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Pierrepapier
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMer 24 Oct - 9:29

J'ai remanié mon plan d'après ce que tu m'a indiqué Sténé:

1/ Comparaison sur la forme de l'autorité judiciaire aux Etat_Unis et dans les pays européens:
A/ Les Etats-Unis: Cour suprême et Juridictions d’exception:
B/ L'Europe, une constellation de justice constitutionnel

2/ Comparaison sur le fond :
A/ Le contrôle de constitutionnalité
B/ La portée juridique des décisions juridictionnelles

Grâce à cette modification le plan me parait déjà beaucoup plus claire et surtout équilibré.

Concernant la partie 1.B en revanche, je ne compte pas aborder tous les pays européens, chose trop laborieuse et inutile, aborder le cas de la France, de l'Angleterre, de l'Irlande, de l'Allemagne est évidemment essentiel mais quid des autres pays, lesquels citer?

PS: Désolé du doublon Wink
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Sténé
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMer 24 Oct - 9:48

bonjour.

je passe en cou^p de vent.

Pourrais-tu détailler ce que tu entends par la distinction entre le fond et la forme ? Peut-être que c'est pertinent, mais je n'arrive pas à voir comment tu vas mener ton affaire.

Pour les pays, je te conseillerais de citer la france forcément, l'espagne et l'allemagne au moins (pour le fait entre autre qu'il existe en espagne le recours d'amparo et en allemagne la cour de karlsruhe) et, à la limite, de faire allusion à l'italie. Quelque chose à ne surtout pas faire : parler de l'angleterre, qui ne comporte pas de contrôle de constitutionnalité comme il est réalisé aux états-unis et dans la plupart des pays européens (rappel : la constitution anglaise est formelle. Pour ta gouverne c'est surtout la CEDH qui s'occupe de vérifier le respect des libertés fondamentales au RU, c'est d'ailleurs pourquoi certains politiques ont envisagé de créer une constitution matérielle).

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Pierrepapier
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMer 24 Oct - 10:23

Ce que j'appel forme c'est en quelque sorte une réponse aux question "Qui?" "Où" "Pourquoi?": c'est à dire quel(s) organe(s) ont pour fonctions de régir la justice constitutionnel (exemple: cour suprême aux Etats-Unis, Conseil constitutionnel en France, ...) de qui sont ils composés (combien de membres, élus ou nommés, ...) où exercent-ils leur compétence.

Par ce que j'appel le fond (je suis conscient de l'obscurité de ce terme), j'entend deux choses: les modèles de contrôle de constitutionnalité, sur quoi ils porte et ne peut porter (ex: le bloc de constitutionnalité), mais aussi sur la porté des décision ou quelles sont les conséquences et portées des décisions de justice constitutionnel.

PS: Je comptait aborder l'Angleterre justement en tant qu'exception. Je n'avait pas pensé à l'Espagne merci !
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMer 24 Oct - 20:21

alors je te conseille de faire

I la justice personnelle ratione personae (ce qui signifie en fonction des personnes habilitées)

et en II la justice c ratione materiae (en fonction de la matière même du contrôle constitutionnel);

l'opposition entre les deux permets (parfois !) de constituer un plan en 2 parties.

un conseil pour le II A et B.

par les décisions juridictionnelles, il y a quand même un contrôle de constitutionnalité. On peut te reprocher que ton A n'englobe pas uniquement la justice c en europe.

et encore une fois, je te conseillerais de ne pas aborder l’Angleterre, même en temps
qu'exception. qui n'a pas à proprement parlé de justice constitutionnelle.

ce qu'il faut prendre en compte, c'est notamment la dégradation du système européen avec de nouvelles forces d'accès à la justice constitutionnelle en dehors du contrôle a priori (la france article 61-1 et l'espagne et l'allemagne j'ai dit dans mon dernier post).

Ainsi que les limites des décisions rendues par le juge EU, je détaillerai ça plus tard.
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Pierrepapier
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyJeu 25 Oct - 12:39

Alors, j'ai été voir ma prof pour lui demander confirmation, voila ce qu'il en résulte:

amérique = états unis
europe = citer des cas de pays européens (pas france ni angleterre.


Par justice constitutionnelle, elle nous a clairement exprimé qu'elle nous demandait juste les contrôles.

Deux théorie: américaine et kelsienne
Les pays européens était sous influence kelsonienne. Mais la théorie américaine a exercé une forte influence sur leurs justices constitutionnels ce qui fait qu'aujourd'hui en europe les justices constitutionnelles sont mixtes.

Disons que ça modifie totalement l'angle^^

Je suis en train de réfléchir sur un nouveau plan, toute aide est bienvenue (surtout qu'on a perdu une semaine). A vos claviers !
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sam94000
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyJeu 25 Oct - 13:23

usa : contrôle a posteriori ..( exception ) qui suspend la loi mais qui ne l'annule pas le contrôle est plus diffus

en Europe avec la théorie normative de kelsen on est dans un autre schéma . un contrôle centralisé


tu dis :
Citation :
sous influence kelsonienne
je pense que tu fais allusion a hans Kelsen l'autrichien ..

moi je ferais un truc dans le genre ( comparé )

Une intro ...

-organes de contrôle
-modes de saisine

-forme de contrôle
-effets du contrôle

si la note est bonne en avril tu m'enverras un mars lol
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyJeu 25 Oct - 16:19

l'adjectif c'est kelsénien(ne)
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Gaius33
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyDim 17 Nov - 20:17

Bonjour,

J'ai un sujet similaire à traiter: "La justice constitutionnelle française et américaine".


Je ne suis pas très inspire en suivant le plan que voici.
I) L’organisation ratione personae de la justice constitutionnelle
A) La justice constitutionnelle diffuse du modèle américain
B) Le Conseil constitutionnel, principal organe de justice constitutionnelle en France
1) Présentation du principe
2) L'exception au principe: le contrôle de conformité des lois par rapport aux traités par les juridictions suprêmes (CCassation et CEtat) référence article 55 Constitution 04/10/58
--> Ici, j'empiète un petit peu sur le II mais je ne pense pas que ce soit l'essentiel des différences entre les deux système de justice constitutionnelle. Ai je tort ?

II) L'organisation ratione materiae
A) Compétence réduite pour le modèle français
B) Nécessaire "omniscience" (càd qu'il est habilité à régir bien plus de domaines que la constitutionnalité des lois --> gouvernement des juges) du système américain

Qu'en pensez vous ?
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Rich
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe EmptyMer 4 Déc - 5:36

Je suis d'accord avec le plan de Sam en partie ! Quant au sujet en tel que tel, il vise à mettre en rapport les deux modèles notamment des USA et celui développé en Europe ( par Hans kelsen) encore appelé modèle autrichien.

Pour cela, on peut s'appuyer sur les aspects des institutions qui sont spécialisées donc exerçant un contrôle concentré pour Kelsen, alors qu'aux USA celui-ci est diffus
Le moment de la saisine est intéressant, après promulgation de la loi et avec du concret sans pour autant annuler la loi aux USA. Alors qu'en Europe, la pratique était consacré à contrôler avant son officialisation donc de manière abstraite.
cependant les derniers développements en la matière ont voulu que l'Europe puisse adopter certains systèmes en vigueur en Amérique comme l'exception...
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MessageSujet: Re: La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe   La comparaison de la justice constitutionnelle E-U vs Europe Empty

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