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 Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux

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2 participants
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Orelsinge
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Age : 29
Études : L1 Droit
Nombre de messages : 4


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MessageSujet: Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux    droits - Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux  EmptyJeu 8 Nov - 23:38

Bonjour, j'ai une dissertation en droit civil, le sujet est "Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux".
J'aimerais avoir quelques avis sur la problématique ainsi que mon plan SVP!

Pb: Quelles relations entretiennent les droits fondamentaux et la jurisprudence ?


I- La confrontation conflictuelle entre les droits fondamentaux et revirement de jurisprudence

A- Une jurisprudence créatrice de droit

B- Un revirement de jurisprudence non admis par les droits fondamentaux

II- Le danger de l’application du revirement de jurisprudence

A- Une insécurité juridique du revirement de jurisprudence

B- Un revirement nécessaire au détriment de certains droits fondamentaux
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sam94000
Tribun
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Masculin
Age : 53
Études : capa
Nombre de messages : 591


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MessageSujet: Re: Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux    droits - Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux  EmptyVen 9 Nov - 0:07

je peux pas beaucoup t'aider en fait je suis pas civiliste ... mais ca a l'air pas mal .... essaye de soigner tes titres ca fait plus parlé que titre ...
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http://www.capalidroit.com
 
Les revirements de jurisprudence et les droits fondamentaux
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