Bonjour,
Je suis une etudiante etrangere et j'ai un probleme avec un cas
pratique sur l'objet du contrat et la cause. Pourriez-vous m'aider svp ?
voila le cas
pratique :
Monsieur Roult, marié depuis 32 ans avec la même épouse, a rencontré au cours d’une
soirée chez des amis Marc Tournelle, le frère de Marie Tournelle, heureux oisif et flambeur
flamboyant, bien connu des nuits parisiennes. Ayant noué avec celui-ci des relations intimes, il l’a
installé dans l’un des appartements dont il est propriétaire à Paris et fait à son profit un virement
bancaire, tous les mois, d’une somme de 3.000 euros. Sous le charme de son compagnon, Monsieur
Roult s’est même décidé de lui faire donation de l’appartement, ce qui a été conclu par acte notarié du
15 septembre 2008 en l’étude de Maître Fignon.
Son épouse ayant appris par une indiscrétion cette liaison tenue secrète, elle l’a menacé de divorcer
s’il ne cessait immédiatement de voir Monsieur Tournelle et ne récupérait l’appartement qu’il lui avait
donné. Ne voulant sacrifier son mariage à une idylle qu’il sait très provisoire, Monsieur Roult a mis fin à sa relation avec Marc Tournelle ; mais il ne sait comment récupérer l’appartement dont l’heureux
donataire s’estime désormais légitime propriétaire.
Conseillez-le.
Ça serait tres gentil si vous pouvez m'aider.
Merci en avance