Bonjour à tous !
J'ai un problème de compréhension quant à la réparation du dommage corporel. Je m'explique à travers un exemple.
Situation : Julie marche le long du trottoir. Elle est bousculée fortement par un passant. Celle-ci, déstabilisée, tombe contre le trottoir.
Question : Quels sont les dommages réparables ?
Voici la correction:
Il existe trois types de dommages:
• Dommage corporel
• Dommage matériel
• Dommage moral
En l'espèce, le dommage corporel est caractérisé (elle se casse le col du fémur), le dommage matériel l'est également (du fait des probables frais d'hospitalisation), ainsi que le dommage moral (à cause des souffrances endurées).
Puis vient la phase de détermination des caractères certains, légitimes, directs et personnels des dommages caractérisés.
Cependant, au moment de cette détermination, seuls le dommage moral et le dommage matériel sont évoqués ...
Quid du dommage corporel ? Pourquoi celui-ci ne se voit-il pas appliquer le faisceau d'indice (certain, légitime ...) afin de savoir s'il est réparable ou non ?
D'autant plus que la définition du dommage corporel est troublante dans leur majeure de droit ("le dommage corporel n'est pas une catégorie autonome de préjudice: de l'atteinte corporelle il peut résulter des conséquences patrimoniales et extrapatrimoniales. Pourront donc être réparés le dommage moral et matériel éventuellement subis du fait de l'atteinte."
Bref, je n'y comprends plus rien ! Le dommage corporel est-il réparable ou constitue-t-il un ensemble se décomposant entre dommage moral et matériel, lesquels uniquement sont réparables ?
Merci énormément à ceux qui pourront m'éclaircir sur ce point fondamental