Commentaire de QPC

Bonjour à tous.

Alors voila j'ai un commentaire de QPC à faire en droit de la famille : première fois... alors c'est un peu compliqué.

J'ai compris (à peu prêt) la QPC, et j'en ai sorti les grands thèmes à aborder et un plan qui est un peu bancale.

Tout d'abord la QPC : http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2012/2012-248-qpc/decision-n-2012-248-qpc-du-16-mai-2012.105814.html


Comme plan j'ai fait:

I)Les principes

A)L'accouchement sous X

1)Secret de l'identité

2)Condition de levé du secret

B)Le droit de connaître ses origines

1)

2)

II)La décision

A)Contestation du requérant

1)Respect de la vie privé

2)Droit de mener une vie familiale normale

B)Principe abordé par le conseil constitutionnel

1)Protection de la santé

2)Conciliation entre droit de la mère et droit de l'enfant


Bon je n'ai pas du tout finiolé mes titres! Mais je voulais savoir si déjà je suis sur la bonne voix ou pas du tout.
J'ai un peu peur que la première partie sois trop orienté cours et pas assez sur la QPC. Bref... aucune idée de comment faire.

Un tit coup de main s'il vous plaît?

Bonsoir,

je n'ai jamais eu à faire un commentaire de QPC mais je te propose quelques pistes.

Tu as dit que tu n'as pas travaillé tes titres mais attention. I : principes et II : décision ça ne fonctionne pas. Ce serait exactement comme si tu avais une dissertation "mariage et divorce" et que tu ferais I mariage II divorce. Ca ne se fait pas.
En outre tu ne peux pas mettre en II B : principe abordé par le conseil constitutionnel. Est-ce que cela sous-entendrai que le reste du temps tu ne parles pas de ce qui est abordé par le Conseil constitutionnel ? Je force le trait mais c'est pour te donner une idée de ce qu'une autre personne que toi pourrait penser de ton plan en le lisant.

En outre, je ne pense pas qu'il faut que tu détailles chaque droit et principe invoqué tout au long du plan, jusque dans tes titres. D'autant plus que tu les auras rappelé dans l'introduction. Il s'agit de commenter la QPC. Les moyens invoqués ne sont qu'une partie de celle-ci.

Pour les commentaires en général (textes, arrêts, articles) j'ai une méthode qui fonctionne assez bien. Ca vaut pour moi, mais je partage.

I A : tu remets en place le contexte (ne pas dire "contexte" dans le titre)

Ici, tu pourrais parler des deux articles du Code de l'action sociale et des familles par exemple.
A fortiori, je synthétiserai l'ensemble des principes et droits que tu énonces dans ton plan.

I B : Explication de la décision

Ici, ce serait un simple résumé, avec tes mots, de ce que tu dégages après la lecture de l'arrêt. En gros, la réponse au justiciable formulée de façon juridique.

II A : Effets de la décision

Cette décision te parait-elle censée ? Aurait-on pu attendre une autre décision de la part du Conseil constitutionnel ? Si oui pourquoi ?

II B : Critique, positive ou négative

Au-delà de la décision elle-même, quelles sont les conséquences pour d'autres justiciables placés dans la même situation ? (D'autant plus que lorsqu'une QPC est rendue sur un sujet, on ne revient pas dessus !).

Bien à toi, Chupacabra.