Bonjour à tous, voilà j'ai ce cas pratique en droit des obligations, sur les avants contrats :
Henri est propriétaire d’un petit hôtel familial près du vieux port de Marseille. L’actualité mouvementée de ces
dernières années et son âge avancé l’ont poussé à vendre son commerce. Il a dans un premier temps signé, le 8 avril
2013, un acte sous seing privé avec Alexandre pour un montant de 500 000 € dont 50 000 € payable
immédiatement. Alexandre doit néanmoins prendre sa décision dans les 8 mois qui suivent.
Dans un deuxième temps, le 7 juillet 2013 n’ayant aucune nouvelle d’Alexandre, il s’est engagé auprès de Marc à
lui vendre son hôtel pour la somme de 700 000 € dont 200 000 € payable immédiatement. Marc devra donner suite
à cet acte dans un délai de 4 mois. L’acte sous seing privé correspondant à cet accord est enregistré à la
conservation des hypothèques la semaine suivante.
Le mois suivant cet acte, son ami Jean, propriétaire de la petite épicerie en face de l’immeuble d’Henri, apprend
que ce dernier vend son bien. Il lui propose de lui acheter pour un prix de 750 000 €. Henri informe alors Marc, le
20 août, qu’il rétracte son engagement et il signe le 31 août 2013 un compromis de vente avec Jean.
Suite à cette succession d’évènements, Henri vient vous voir. En effet, Marc prétend qu’il s’est engagé à lui vendre
sa propriété et qu’il ne peut se rétracter.
D’autre part, le 1er septembre Alexandre l’a recontacté pour l’informer qu’il levait son option. Mais fort mécontent
d’apprendre que le bien était vendu, il souhaite forcer Henri à honorer son engagement.
Je connais les réponses je pense, mais je ne sais absolument pas comment le rédiger, car il y a ce que prétend Marc, et le fait que Alexandre veuille forcer le promettant à honorer son engagement, je ne sais pas comment rediger avec ces deux questions..
merci d'avance
Ph"
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