Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez
 

 Questions relatives à la fiche d'arrêt + Résolution

Aller en bas 
AuteurMessage
Alexandrek
Nouveau
Nouveau


Masculin
Age : 25
Études : Droit
Nombre de messages : 2


Questions relatives à la fiche d'arrêt + Résolution Empty
MessageSujet: Questions relatives à la fiche d'arrêt + Résolution   Questions relatives à la fiche d'arrêt + Résolution EmptyMar 5 Nov - 16:22

Voilà, je vous fait part de mon problème concernant la rédaction d'une fiche d'arrêt.

L'arrêt en question:
Civ. 1re 9 octobre 2001 (pourvoi n°00-14564):
 

Voilà ce que j'ai rédigé pour l'instant.

FAITS : Une femme enceinte accouche d'un enfant qui sera touché par une paralysie bilatérale du Pléxus Brachial dont il garde encore des séquelles suite à des erreurs commises par le médecin lors de l'accouchement. L'enfant victime engage une action contre le médecin et la clinique.

PROCEDURE : Le demandeur (l'enfant victime ayant conservé de graves séquelles) a intenté une action contre le médecin en raison de défauts d'information à sa patiente sur les risques qu'elle encourait, l'arrêt attaqué l'a débouté. Le demandeur fait appel sur les fondements de l'article 455 ......

Et là je sèche, tout d'abord je ne sais pas si ce que j'ai écrit est juste.
Et si c'est le cas je ne sais pas quoi mettre ensuite, quelle est la décision de la cour d'appel ? Que fait la cour de cassation ? Que dois-je faire paraître dans les thèses en présence ?

Je suis un peu perdu, merci de m'aider.
Revenir en haut Aller en bas
 
Questions relatives à la fiche d'arrêt + Résolution
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» conseil probleme machoire supérieure

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 1-
Sauter vers: