Droit international commercial

Salut à tous,

Comment allez-vous? Quelques mois encore et on finit le plus gros de nos études. Donc tenez bon, les gars. On y est presque.

En parlant de terminer, j'ai encore raté mon examen de DIP et il ne me reste plus que la session de juin pour le réussir et pouvoir
prétendre recevoir mon diplôme en juillet. Et pour cela, je suis entrain de mettre les bouchées doubles comme n'importe lequel
d'entre vous qui serait à ma place.

Pour ce faire, j'aimerai avoir votre avis sur le cas pratique qui reviendra en juin (Il ne le change que très peu). Quelles sont les questions de droit qui en ressortent, que faut il traiter?  C'est tout ce que je veux savoir. Car moi j'ai eu 06/20 les deux fois que je l'ai passé bien que pensant l'avoir réussi en session d'hiver. Le professeur m'a dit que c'est parce que je n'ai pas du tout de notion en droit international commercial. En gros, je suis nul
dans cette matière là. D'où le besoin de votre aide.

Voici le cas pratique:

M. Massari est un entrepreneur italien qui vit à Londres.        
M. Massari contrôle directement ou indirectement les entreprises suivantes:        
(A) Lodo, ​​une entreprise qui fabrique des produits mécaniques.
Lodo est basée au Luxembourg, où, cependant, il a seulement l'administration centrale alors que tous ses cinq usines sont en Allemagne, cette société possède également des actifs considérables en Finlande, en Pologne et en Suède.
Une partie des actifs situés en Suède sont engagés conformément à la loi suédoise;
 
       
(B) Costal une société basée à Londres, qui a récemment mis au point la conception d'un nouveau type de centrale hydroélectrique sur la base de l'énergie marémotrice;
(C) Depblu une société basée à Cork (Irlande), qui produit des moteurs haut de poussée et des pièces de satellite.
(D) Mazeone une société basée à Wilmington (Delaware), qui fabrique des pièces d'avions.
 
Mazeone va conclure un contrat avec Caspan, une société constituée en vertu de la loi française: Mazeone remettra à Caspan personnalisés sièges de luxe faits à la main qui seront utilisés par Caspan dans la construction d'un nouveau VLJ (Very Light Jet d').
 
       
Les parties sont particulièrement préoccupés par le problème du passage du titre et des risques.
En particulier, ils envisagent la possibilité d'avoir leur contrat régi par la loi "qui serait appliquée aux Etats-Unis".
Cependant, ils aimeraient aussi avoir d'autres indications sur les conséquences d'éviter une clause spécifique du contrat résoudre ce problème étant donné que probablement le contrat sera en tout cas régis par la loi des États-Unis.
 

Ce que votre analyse différente si Caspan étaient basées au Royaume-Uni?
Ce que votre analyse différente si Caspan étaient basées au Royaume-Uni et la loi applicable en l'absence d'une clause spécifique de l'accord serait probablement la loi française?

Energyplus, un service public espagnol, a récemment montré un intérêt dans la nouvelle technologie développée par Costal, mais aussi aimerait avoir des garanties spécifiques relatives à la construction d'une centrale hydroélectrique.
En particulier, energyplus aimerait savoir quelles pourraient être les outils pour éviter les conséquences néfastes d'un défaut de Costal également en cas de force majeure.
Parmi les différentes options, energyplus envisage la possibilité de demander Costal de faire un dépôt en garantie de l'exécution des obligations de Costal.
 
       
Deplu aimerait moderniser l'usine récemment construite à Metz.
Suite à la crise économique, il n'a pas de liquidité de rechange pour financer ce projet.
Toutefois, cette société possède encore 1.000 moteurs haute performance conçus pour les hélicoptères et plusieurs pièces de satellite.
Une banque américaine (interbancaire) s'intéresse au financement du projet par la réception que les moteurs d'un titre Deplu.
Après une diligence raisonnable rigoureuse, InterBank aimerait avoir des éclaircissements sur la portée de cette garantie à condition qu'il a découvert que:
 
       
(A) il ya trois mois de 200 moteurs ont été donnés comme garantie à l'autre partie conformément à la loi nationale irlandaise.        
(B) 10 moteurs sont actuellement loués à une société italienne et utilisés pour produire de l'énergie sur plusieurs paquebots de croisière opérant dans la mer Méditerranée.        
(C) les pièces de satellites sont situés dans un Dublin pour une présentation à des acheteurs potentiels.        
Lodo est confronté à des difficultés financières et souhaite entrer dans une procédure d'insolvabilité.
     
Discuter des problèmes de droit commercial transnationales soulevées par ces faits.
Illustrer les problèmes créés par l'insolvabilité transfrontalière, et les différentes approches proposées pour les résoudre, en offrant un bref aperçu des solutions de droit commercial transnationaux existants pour les résoudre.

Merci beaucoup en avance à ceux qui me répondront