Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -55%
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer ...
Voir le deal
49.99 €

 

 Suis je stupide en droit?

Aller en bas 
AuteurMessage
Nadahora
Nouveau
Nouveau



Féminin
Age : 34
Études : Droit
Nombre de messages : 1


Suis je stupide en droit?  Empty
MessageSujet: Suis je stupide en droit?    Suis je stupide en droit?  EmptyDim 8 Juin - 14:24

Jessaierais d'être aussi breve que possible et je voudrais savior si je suis la Seule a avoir mal compris larret. Le visa de larret est base sur larticle 1642 concernant les vices apparents, la cour dappel a statue que les vices nexcedent pas les capacites physiques des acquereurs, et la cour de cassation a tout simplement censure la decision dappel en disant seulement quen statuant ainsi la cour dappel a viole le texte sus vise. Jai compris que la cour dappel a dit que les vices won't apparents, mais parce que le visa parole de vices apparents et que tous les arrets de censure que jai déjà lu ont adopte la solution de larticle sus vise, jai cru que la cour de cassation doit statuer que les vices Sont apparents, contrairement a tous les autres qui ont raisin et qui ont bien compris que la decision de la cour de cassation Porte sur les vices caches. Merci pour vos reponses. Je nai par repris la decision dans mon message pour gagner de temps.
Revenir en haut Aller en bas
 
Suis je stupide en droit?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Je ne suis pas étudiant en droit
» Salut!je me présente, je suis Nadia, je suis nouvelle!
» Master 2 en Droit Social, Droit Pénal ou Droit des NTIC?HELP
» Droit fiscal et droit pénal : droit public ?
» Droit Communautaire, Droit Européen, Droit International

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 3-
Sauter vers: