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 Dissertation pénal

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Ko29
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Age : 25
Études : Droit
Nombre de messages : 2


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MessageSujet: Dissertation pénal   Dissertation pénal EmptyJeu 6 Nov - 11:49

Bonjour à tous! ,

J'ai une dissertation de pénal à rendre pour lundi mais j'ai une soucis technique..
J'ai tous les éléments , mais je ne sais pas quel plan serait le plus logique..
J'ai pour sujet :

"Le principe de légalité et ses deux corrolaires : l'interprétation stricte et la non rétroactivité de la loi pénal".

Voila mon probleme : j'hésite entre deux organisations de mon plan (je vous le donne grossierement dans les énoncés) :

I) L'interprétation stricte de la loi pénale
A)Enoncé Principe et Portée
B)Exeption au principe

II) La non rétroactivité
A)La regle
B)Le manquement au principe

ou

I) Principes et portées des corrolaires
A)Enoncé et porté du principe d'interprétation stricte
B)La regle de la non rétroactivité

II) Les atteintes aux principes des deux corrolaires
A)Le manquement a prinipe de non rétro activité
B)L'atteinte à l'interpétation stricte.

Et là un doute survient..
Aurais je du introduire un I) sur le principe de légalité formel A) et matériel B) puis enfin mon grand II) les 2 corrolaires et leurs limites?..

Voilà voilà , je vous remercie d'avance de me tirer de là parce que honnêtement je sais plus par quel bout le prendre x)
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